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Urbanisme - Page 140
Quand les économies d’énergie optimisent le financement des travaux des piscines
Les piscines sont les premiers équipements concernés par les travaux de rénovation énergétique demandés par les exigences environnementales et financières. Avignon mène un vaste projet de rénovation qui implique la mise en place des leviers de performance financière. Celle-ci demande des compétences spécifiques. Afin d’optimiser les ...
À Val Thorens, un équipement neuf pour rester au sommet
La plus haute station d’Europe, Val Thorens, entend bien rester un « must » et plus seulement du ski : le nouvel équipement qu’elle va ouvrir cette saison, le Board, redessine son cœur en lui donnant une image moderne et « cool ». Il va aussi lui permettre une diversification des activités proposées et des types de clientèle ciblées.
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L'avenir des stations de sports d'hiverLa salle de sport reçoit trop de soleil : l’architecte a commis une faute dans la direction des travaux
Une commune a décidé de s'équiper d'une salle polyvalente à dominante sportive, et a confié la maîtrise d'œuvre de ce projet de construction à un architecte. Le projet comprenait la pose d'un dôme de lumière en toiture. Mais la réception des travaux a été prononcée avec réserves : notamment, la salle principale du complexe ...
Port-Brétignolles et loi « littoral » : l’heure du coup de grâce?
Le tribunal administratif de Nantes vient-il d’enterrer juridiquement le très controversé projet de port de plaisance de Brétignolles-sur-Mer (Vendée) ? Analyse de Laurent Bordereaux, professeur à l’université de La Rochelle.
La Mayenne entretient sa forme olympique
Le conseil départemental de la Mayenne a semble-t-il déjà basculé en mode olympique. Habitants, athlètes de haut-niveau, communes, délégations étrangères… La collectivité multiplie les actions de mobilisation en vue de Paris 2024. Illustrations.
Bâtiment : l’efficacité énergétique à portée de clic
La FNCCR a présenté, lundi 7 novembre, son « guide interactif » Perf-Actee. Objectifs : vulgariser les problématiques énergétique du bâtiment et permettre aux maîtres d’ouvrage publics de simuler leurs besoins afin de leur consommation diminue. Si possible dès cet hiver…
Le bail rural environnemental
En dépit de l'urbanisation galopante d'après-guerre, de vastes zones restent affectées à l'agriculture, même aux portes des villes. Le code civil consacre une quinzaine d'articles (n° 1763 et suivants) aux règles particulières des baux à ferme, dont relève notamment le bail rural environnemental.
Pourquoi les assureurs quittent le navire
De plus en plus d’assureurs se retirent du marché des collectivités territoriales, ou augmentent brutalement les primes. En cause, un absentéisme jugé trop important pour l’assurance statutaire et les aléas climatiques.
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Assurances : les collectivités sur la corde raide
Droit de préemption : quelle est la responsabilité de la commune ?
L’exercice de son droit de préemption par la commune génère nécessairement un dommage pour le vendeur du bien et l’acquéreur évincé. Dans cette analyse, Olivier Le Bot, professeur de droit public à l’université d’Aix-Marseille, revient sur les différents cas dans lesquels la responsabilité de la commune peut être engagée et ...
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La maîtrise du cadre légal et réglementaire de l'aménagement de son territoire
Mode d’emploi de la procédure d’urgence à caractère civil
Une circulaire du 2 août 2022 décrypte les modalités d’exonération d'évaluation environnementale pour les projets répondant à des événements très graves. Décryptage en 5 points-clés.
