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Transition écologique - Page 544
La recharge artificielle de nappes phréatiques, un potentiel à exploiter
L’eau est une ressource vulnérable. Pouvoir la stocker en sous-sol ou favoriser l’infiltration d’eaux en ville sont autant de pistes à explorer pour la préserver. Les collectivités, les agriculteurs et les industriels qui se partagent les usages de l’eau sur un territoire peuvent trouver un intérêt dans cette pratique. La nappe est ...
Caducité des plans d’occupation des sols : report au 31 décembre 2020
Votée le 19 décembre dernier, la loi relative à l’engagement dans la vie locale et à la proximité de l’action publique reporte au 31 décembre 2020 la caducité des plans d’occupation des sols et contient d’autres mesures pour « assouplir » l’exercice de la compétence urbanisme entre communes et intercommunalités.
La bataille des opérateurs privés autour du marché de l’eau de Dijon
Le contrat pour le marché de l'eau et de l’assainissement de Dijon métropole a été remporté par Suez Eau France, et ce malgré une offre d’un montant supérieur à celle déposée par le seul concurrence en lice. Ce choix a valu à François Rebsamen d’être attaqué par Veolia et, au sein-même de son assemblée, par un élu de ...
Le Haut conseil pour le climat veut une meilleure évaluation des politiques publiques
Le Haut conseil pour le climat (HCC) continue à marquer son territoire. Le 25 juin 2019, dans son premier rapport annuel, remis au Premier ministre, Edouard Philippe, il avait jugé la politique de la France « insuffisante au regard de l’urgence imposée par la crise climatique ». Mardi 17 décembre, dans un document intitulé « Evaluer les ...
Assainissement : réhabiliter les réseaux sans tranchées
Les nuisances créées par les chantiers en centre-ville et l’encombrement du sous-sol en zone dense ont poussé les collectivités à s’orienter vers des travaux sans tranchée pour leurs réseaux. Si cette technique connaît des difficultés pour la pose de nouveaux tuyaux d’assainissement à cause de la nécessité de respecter ...
Projet de loi économie circulaire : les principales mesures adoptées à l’Assemblée
Les députés ont terminé le 19 décembre l'examen en première lecture du projet de loi "relatif à la lutte contre le gaspillage et pour l’économie circulaire". Décryptage des principales mesures adoptées en séance publique, avant la tenue d'une commission mixte paritaire début janvier prochain.
Les régions de plus en plus ambitieuses en matière d’énergie
Dans le cadre d’une étude menée par Enedis, en collaboration avec le cabinet Acadie, nous avons souhaité étudier la manière dont les régions se sont saisies des sujets énergétiques et climatiques, partie intégrante des schémas régionaux d’aménagement, de développement durable et d’égalité des territoires.
Un label éco-responsable monte sur scène pour l’événementiel
Marchés de Noël, vide-greniers, compétitions sportives... Tous ces événements, souvent très consommateurs de ressources, peuvent aussi porter les politiques publiques de transition écologique. Pour les inscrire dans une démarche vertueuse, un label « événement éco-engagé » vient d’être créé et s’adresse à tous les ...
Non, Airbnb n’est pas agent immobilier
La justice européenne a tranché : Airbnb est un service d’intermédiation. La loi Hoguet qui régule la profession d’agent immobilier ne s’impose pas à la firme, qui reste soumise aux autres réglementations visant les plateformes de location.
Le Cerema, partenaire de la future Agence nationale de cohésion des territoires, toujours dans la tourmente
Depuis sa création en 2014, le Cerema fait face à une baisse continue de ses crédits et donc de ses effectifs. Le projet de loi de finances pour 2020 confirme cette trajectoire descendante. Les syndicats tirent la sonnette d'alarme, malgré la présentation du plan Cerem'Avenir par le nouveau directeur général Pascal Berteaud.


