- Accueil
- Evénements - Santé-social
Evénements - Santé-social - Page 805
Bonne reprise !
Vous avez reçu la newsletter de La Gazette santé-social avec un message intitulé « Bonnes vacances ». Non, il ne s’agit pas pour votre site favori de repartir en congés quand tout le monde rentre (quoique…). Simplement, suite à un problème technique, le texte que nous avions mis en ligne pour prendre congés de vous fin juillet a ...
Ehpad et aide à domicile : encore une rentrée difficile
Le Gouvernement peine à fixer un cap à sa politique « personnes âgées » malgré les sonnettes d'alarme agitées depuis de nombreux mois par les gestionnaires d'Ehpad et de services à domicile.
Veille juridique : ce qu’il ne fallait pas manquer cette semaine (du 21 au 25 août)
Différents thèmes ont animé la veille juridique cette semaine (du 21 au 25 août). Récap' des derniers textes officiels traités, des dernières réponses ministérielles et de la jurisprudence récente.
La compétence de la médecine scolaire doit-elle être transférée au département ?
Réponse du 16 mai dernier du ministère de l'aménagement du territoire à la question n° 100604 du député Denis Jacquat : La loi n° 2015-991 du 7 août 2015 portant nouvelle organisation territoriale de la République (NOTRe) est venue renforcer les compétences du département en matière sociale. À ce titre, le département gère les ...
Mise aux normes d’accessibilité : les travaux incombent au bailleur
Un nouveau jugement confirme que les travaux de mise aux normes d'accessibilité d'un établissement recevant du public (ERP) incombent au bailleur et non au locataire, au nom de « l'obligation de délivrance » de l'article 1719 du code civil. Ce qui concernent les collectivités qui louent des bâtiments à usage commercial à des acteurs ...
Les textes officiels du mois d’août qu’il ne fallait pas manquer
Août 2017 n'aura pas été marqué par une multitude de textes gouvernementaux. Seule une petite vingtaine de textes officiels (décrets, arrêtés et circulaires) concerne les collectivités territoriales.
Tarification des Ehpad : l’ANCCAS demande un moratoire
Depuis le 1er janvier 2017, les établissements hébergeant des personnes âgées dépendantes (Ehpad) sont soumis à de nouvelles règles de financement associées au déploiement du contrat pluriannuel d’objectifs et de moyens (CPOM).Elles résultent des dispositions du décret n°2016-1815 du 21 décembre 2016 issu de la loi 2015-1776 du 28 ...
Baisse des contrats aidés : les maires montent au créneau
Le gouvernement a annoncé la baisse d'un tiers du nombre de contrats aidés. Les collectivités locales, qui utilisent largement ce dispositif, risquent d'être fortement impactées par cette diminution.
CHSCT : comment convaincre de l’intérêt du recours à un expert?
De la ténacité, il en faut aux membres des Comités d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail (CHSCT) pour faire accepter à l'administration la venue d'un expert afin d'évaluer les risques-psycho-sociaux. Ils sont pourtant gage d'indépendance de point de vue, mais aussi de compétences techniques et d'appui au dialogue social ...
Le dispositif « facile à lire » essaie de séduire de nouveaux publics
En Bretagne, les bibliothèques rendent accessibles des livres « faciles à lire » à un public complètement nouveau pour elles, avec l'aide du centre régional du livre.
