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Evénements - RH-Management - Page 337
Précisions sur la reconnaissance des pathologies liées à une infection au SARS-CoV2
Fin décembre, une circulaire est venue reconnaître les pathologies liées à une infection au SARS-CoV2 dans la fonction publique d’Etat. A l'heure où nous écrivons ces lignes, la territoriale n'a pas de directives spécifiques en la matière. Elle s'y applique donc également.
Le jour de carence finalement suspendu jusqu’au 31 mars, sans rétroactivité
La nouvelle suspension du jour de carence pour les agents prendra effet dès la publication de son décret, et ce, jusqu’au 31 mars 2021 (la date initialement annoncée était le 16 février). Le projet de texte était examiné jeudi 7 janvier par le Conseil commun de la fonction publique. Aucune rétroactivité n’est prévue, mais le ...
Comment organiser une séance du conseil municipal
Le conseil municipal règle par ses délibérations les affaires de la commune. Le conseil municipal doit se réunir au moins une fois par trimestre. Rappel des principales règles en vigueur.
200 euros par an de « forfait mobilités durables » : conditions et modalités pour les territoriaux
Pour terminer l'année et entamer la suivante, revenons, chaque jour, sur les articles du Club Techni.Cités les plus consultés en 2020 au fil des mois. Dernier article de cette rétrospective aujourd'hui avec le mois de décembre et les dispositifs du forfait mobilités durables.
Santé et famille, quoi de neuf pour les agents ?
Une ordonnance du 25 novembre actualise les mesures en matière de santé et de famille pour les territoriaux. Alors que sa loi de ratification est à l'ordre du jour du conseil des ministres de ce 6 janvier 2021, retour sur ce texte issu de la réforme de la fonction publique en 5 points-clés.
Le récap des textes officiels parus pendant les fêtes de fin d’année
Comme chaque année, la fin du mois de décembre - et notamment les éditions du Journal Officiel des 30 et 31 décembre - aura été riche en textes officiels. La Gazette des communes en dresse la liste dans cet article.
Nouvelle carte régionale pour les délégations du CNFPT
Au 1er janvier 2021, le Centre national de la fonction publique territoriale a revu son organisation territoriale. L’établissement assure que cette modification n’aura pas d’impact sur sa proximité avec les collectivités.
Le juge rappelle le périmètre de la médiation préalable obligatoire
Un recours en responsabilité formé par un agent public contre sa collectivité employeur qui l’avait placé en retraite pour invalidité ne relève pas du champ de l’expérimentation de la médiation préalable. Telle est la conclusion de la Cour administrative d'appel de Nantes dans un arrêt du 23 octobre.
Nouveaux élus au CSFPT : « Des visions très différentes vont s’affronter »
Les résultats des élections pour les représentants des élus communaux au Conseil supérieur de la fonction publique territoriale (CSFPT) seront proclamés au plus tard le 22 janvier. L’installation du nouveau Conseil sup’ se tiendra le 14 avril. Jean-Robert Massimi, son directeur général, explique tous les tenants et aboutissants de la ...
Egalité professionnelle femmes-hommes : de timides progrès
Le président de la République l'avait déclarée "grande cause du quinquennat". Aussi, chaque année, l'égalité professionnelle femmes-hommes dans la fonction publique fait l'objet d'un rapport. En 2019, des avancées sont à noter. Mais le chemin à parcourir paraît encore bien long.
