- Accueil
- Evénements - Finances locales
Evénements - Finances locales - Page 584
Présidentielle 2017 : les enjeux-clés pour les collectivités territoriales
Quelles sont les ambitions des candidats à l'élection présidentielle de 2017 pour les collectivités territoriales, et la fonction publique ? Quelle est leur vision d'une République qui n'a jamais été aussi décentralisée, mais dont l'autonomie - constitutionnelle - des territoires vis-à-vis du pouvoir central reste à prouver ?
Cet article fait partie du dossier :
Présidentielle 2017 : les enjeux-clés pour les collectivités territoriales
Redevance d’archéologie préventive : le compte n’y est pas
Depuis le 4 novembre 2016 s’applique le nouveau régime de reversement de la redevance d’archéologie préventive (RAP) aux collectivités réalisant des diagnostics. Malgré des avancées, les archéologues territoriaux souhaitent le faire évoluer.
Cet article fait partie du dossier :
Comment donner un avenir à l’archéologie préventive
Les parcs naturels régionaux mis à la diète
Les subventions aux programmes d’action et frais de structure des parcs naturels régionaux diminuent. Forcés aux économies, ces derniers aimeraient plus de visibilité.
Le Fonds national des aides à la pierre
Un nouvel établissement public dédié à la construction du logement social est créé par décret du 1 er juillet 2016.
Dunkerque fluidifie déjà le financement de sa Gemapi
La communauté urbaine de Dunkerque (CUD) a devancé l’échéance de 2018 en s’emparant de la compétence «Gemapi», via une taxe qui doit rapporter 3 millions d’euros par an.
Stationnement payant de surface : une réforme à « deux vitesses »
Les petites villes auront-elles les moyens nécessaires pour financer la décentralisation du stationnement ? Le projet de loi de finances 2017 maintiendra-t-il la part des recettes perçues actuellement par les communes franciliennes ? Le Groupement des autorités de transport, grand promoteur de cette réforme, se veut rassurant...
Cet article fait partie du dossier :
Stationnement de surface : vers une gestion optimisée
Budget des Sdis : les dépenses d’investissement en net repli
Dans sa note de conjoncture sur les finances locales, publiée jeudi 3 novembre, la Banque postale dresse le bilan de l’évolution des budgets des Services départementaux d’incendie et de secours (Sdis). Enseignement principal : la baisse des dépenses d’investissement se confirme.
Investissement des collectivités : le rebond se confirme dès 2016
Malgré un repli moyen de 2,6 % de la capacité d'autofinancement des collectivités, l'investissement public local serait reparti légèrement à la hausse dès cette année (+1,3%), tiré par le dynamisme retrouvé du bloc communal (+3 %). Les dernières estimations de la Banque postale soulignent la "résilience" des collectivités confrontées ...
« Ces financements alternatifs ne sont pas dans l’ADN français »
Selon Patrick Brenner, administrateur à la région Ile-de-France et expert auprès de l'Union européenne, qui réfléchit à la diversification des financements au sein de l'Afigese (Association finances, gestion, évalutation des collectivités territoriales), les collectivités françaises sont en retard par rapport à leurs homologues ...
PLFSS pour 2017 : les mesures qui intéressent les collectivités
L’Assemblée nationale a achevé le 28 octobre l’examen en première lecture du projet de loi de financement de la Sécurité sociale (PLFSS) pour 2017. Les explications de vote et le vote par scrutin public ont lieu le 2 novembre. Plusieurs mesures intéressent directement ou indirectement les collectivités territoriales. Le sénat doit ...
