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Evénements - Finances locales - Page 364
Finances locales : l’essentiel de la semaine du 1 au 7 juin
Chaque semaine, le Club Finances vous propose un condensé de l'actualité des derniers jours pour être sûr de n'avoir rien raté en matière de finances locales.
RSA : les clignotants s’allument-ils vraiment à cause de la crise du coronavirus ?
Les premiers chiffres de la hausse des bénéficiaires du RSA sont avant-coureurs d’une alerte générale, mais ils méritent d’être examinés à la loupe. Les départements entreront sans doute dans le dur des difficultés dans les prochaines semaines, dans les prochains mois.
Le patrimoine, levier de relance pour les territoires ? Ce que propose le Sénat
Le Sénat a publié le 4 juin le rapport d’information de la délégation aux collectivités territoriales consacré au patrimoine. Le document alerte sur les carences des politiques publiques et du positionnement des maires dans ce secteur. Avec, à la clef, 36 recommandations pour renforcer son rôle économique.
Versement du FCTVA : les scénarios pour relancer les investissements
En annonçant, le 29 mai, son plan de soutien aux collectivités, le Gouvernement n'a pas pour autant abandonné la possibilité d'une avance de FCTVA . Selon le Ministère de l'Economie et des Finances, cette disposition qui pourrait être proposée en lien avec les régions, serait réservée au régime de droit commun (18 % du FCVTA). Un ...
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Coronavirus : après l'urgence sanitaire, le choc financier
Jusqu’ici tout va bien…
Le plan de soutien aux collectivités, présenté par le gouvernement le 29 mai, relève du même registre que la méthode Coué : l’Etat compense les pertes de recettes fiscales du bloc communal sur 2020, accorde des avances remboursables sur les droits de mutation des départements, soutient l’investissement… Bref, il colmate, répond à ...
DSC du Grand Paris : « Dotation de Solidarité Communautaire » ou « Distribution Sans Cohérence » ?
En instituant le 15 mai dernier une dotation de solidarité communautaire, le conseil métropolitain du Grand Paris amorce une dynamique de péréquation. Mais les impérities institutionnelles qui sont liées à la construction du dispositif ont réussi à créer un monstre financier selon Olivier Wolf, directeur général des services de la ...
Les Fonds structurels au service de la relance économique
La Commission européenne a dévoilé un plan de relance des économies européennes qui passe notamment par les Fonds structurels. Mais le gros des subventions soutiendra un plan d’investissement à présenter par l’Etat. Une démarche dont les régions ne veulent pas être exclues.
Longues négociations en vue sur les délégations de services publics
Les contrats de délégation sont fortement impactés par la crise sanitaire. Qui va payer la facture ? Avant de décider, il faut faire les comptes précisément pour éviter de mauvais procès.
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Coronavirus : après l'urgence sanitaire, le choc financier
« Il faut affecter aux collectivités une part de l’impôt sur le revenu »
Jacques Le Cacheux, professeur d’économie à l’université de Pau et des pays de l’Adour, est catégorique : "C’est au lendemain des grandes crises que la réflexion sur les instruments fiscaux peut évoluer."
« Le plus gros impact sur les finances des collectivités aura lieu en 2020 »
Le président de la délégation aux collectivités à l'Assemblée nationale et député LREM du Gers, Jean-René Cazeneuve, revient dans une interview à la Gazette sur les mesures d'urgence du gouvernement pour les collectivités. Il décrypte pour nous le plan inspiré de sa mission sur les impacts du Covid-19 sur les finances locales.


