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Evénements - Finances locales - Page 341
Plan de relance du spectacle vivant : encore beaucoup de points à préciser
Lors d’une rencontre avec les organisations professionnelles du spectacle vivant, le 27 août, le Premier ministre Jean Castex et la ministre de la Culture, Roselyne Bachelot, ont annoncé une série de mesures pour la relance du secteur. Une réunion appréciée, mais qui est loin de clore le débat sur les conditions de reprise de ...
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Relance : quels leviers pour les collectivités ?
Plan de relance, baisses d’impôts, soutien aux collectivités… : Olivier Dussopt s’explique
Olivier Dussopt, ministre délégué auprès du ministre de l'Économie, des Finances et de la Relance, chargé des Comptes publics détaille pour La Gazette des communes la circulaire publiée vendredi 28 août sur l’étalement des charges locales liées à la crise de la Covid-19 et évoque les objectifs de la baisse des impôts de production ...
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Coronavirus : après l'urgence sanitaire, le choc financier
La circulaire sur la prise en compte des dépenses du Covid-19 enfin publiée
Alors que la pandémie de Covid-19 a entraîné de nombreuses dépenses supplémentaires aux collectivités, le ministre chargé des Comptes publics et la ministre de la Cohésion des territoires, Olivier Dussopt et Jacqueline Gourault, viennent de publier une circulaire permettant de lisser ces charges sur cinq ans et d'évaluer les surcoûts. La ...
Plan de relance : le gouvernement s’attaque aussi à la CFE et à la taxe foncière
Dans un courrier adressé aux associations d’élus, Bruno Le Maire et Olivier Dussopt dévoilent le dispositif prévu dans le plan de relance pour baisser de 10 milliards les impôts de production. Comme prévu, la CVAE sera divisée par deux, mais la CFE et la TFPB des entreprises seront également affectées.
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Impôts de production : la baisse de trop
Rentrée hyperactive pour l’Afigese
Trophées de l'Innovation maintenus et ouverts à candidatures jusqu'au 30 septembre, journée de rencontres et anniversaire de ses 20 ans le 26 novembre, travail tout azimut de ses groupes de travail en appui à la crise de la Covid, l'Afigese, association des financiers, gestionnaires, évaluateurs et des managers des collectivités fait feu de ...
La réforme de la DGF intercommunale pourrait être inconstitutionnelle
Dans une décision du 29 juillet, le Conseil d'Etat transmet une question prioritaire de constitutionnalité relative à la dotation globale de fonctionnement. Le mode de calcul de cette dotation a été réformé par la loi de finances pour 2019. Pour le juge, la communauté de communes requérante soulève une question qui présente un ...
Les impôts de production pour les collectivités, de quoi parle-t-on ?
Le ministre de l'Economie, des Finances et de la Relance, Bruno le Maire a confirmé la baisse de 10 milliards d'euros des "impôts de production" en 2021, dans le cadre du plan de relance. Mais concrètement à quoi correspond ce terme flou imposé par les organisations patronales pour faire baisser l'imposition sur les entreprises ?
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Impôts de production : la baisse de trop
La procédure intégrée pour l’immobilier d’entreprise
Pour faciliter les constructions, une procédure intégrée pour le logement (PIL) avait été créée par l'ordonnance n° 2013-888 du 3 octobre 2013 et le décret n° 2015-218 du 25 février 2015. Cette procédure intégrée a été dupliquée au bénéfice de la procédure intégrée pour l'immobilier d'entreprise (PIIE) par ...
Le design de service, outil de cohésion et de qualité des politiques ressources (3/4)
Le développement récent des technologies numériques a amené la sociologie à se pencher sur l'impact de celles-ci sur les organisations. Émerge alors la théorie de « l'acteur-réseau » promue notamment par Bruno Latour (1). Celle-ci présente les objets et les formes des discours comme des acteurs à part entière du réseau d'idées ...
Ces cinq dossiers financiers chauds qui attendent les collectivités à la rentrée
Plan de relance, baisse des impôts de production, compensations des pertes financières liées au Covid-19... Les grands dossiers financiers de la rentrée concernant les collectivités ne manquent pas à l'agenda du gouvernement. Et certains s'annoncent déjà explosifs. Le Club Finances fait le point.
