- Accueil
- Evénements - Etat et collectivités locales
Evénements - Etat et collectivités locales - Page 703
Les Beauvaisiens refusent l’armement de la police municipale
Le référendum local organisé dimanche 27 septembre à Beauvais est sans appel : 67% des votants se sont prononcés contre l’armement des policiers municipaux. La municipalité prend acte.
Comment les députés ont fait évoluer le projet de loi « création » en commission
Les députés vont entamer l’examen du projet de loi « création artistique, architecture, patrimoine » (« CAP ») le 28 septembre 2015. Le texte a été sensiblement remanié en Commission des affaires culturelles et de l’éducation. Aux amendements présentés par le rapporteur et quelques députés se sont ajoutés ceux du ...
La République selon Philippe Saurel
Dans un ouvrage intitulé « Réparer la République », le maire divers gauche de Montpellier, Philippe Saurel, expose les principes de la « démarche citoyenne » qu’il a expérimentée sur le territoire métropolitain. Et qu’il tente aujourd’hui d’élargir en briguant la tête de la future région Languedoc-Roussillon-Midi-Pyrénées.
Mise en garde de l’Europe sur les marchés publics en lien avec la crise de l’asile
La Commission européenne a rendu publique une communication relative aux règles de passation de marchés publics en lien avec la crise de l'asile. Elle rappelle indirectement à l’ensemble des États, et de leurs collectivités territoriales, que le droit européen s’applique sans aucun aménagement malgré cette situation d'urgence. Sauf ...
Acte II de la loi Montagne : l’heure des choix est arrivée
Adaptation normative, péréquation, très haut débit : le Premier ministre Manuel Valls annoncera la feuille de route des mesures « pour la reconnaissance de la montagne », ce vendredi 25 septembre à Chamonix, à l’occasion de sa première réunion du Conseil national de la montagne.
Trois nouvelles zones géographiques pour déroger au repos dominical
La bataille contre le travail dominical dans les commerces de détail semble perdue : au Journal officiel du 24 septembre 2015, a été publié le décret portant application des dispositions de la loi « Macron » du 6 août 2015 relatives aux exceptions au repos dominical dans les commerces de détail situés dans certaines zones géographiques ...
Réinsertion: des ateliers lecture en échange de remises de peine
Après avoir expérimenté l'initiative à Châlons-en-Champagne, l'association "Lire pour en sortir", soutenue notamment par le Secours catholique, a lancé un programme pour développer la lecture en milieu carcéral dans le cadre de la nouvelle réforme pénale. Objectif : favoriser la réinsertion des détenus, qui peuvent bénéficier de ...
Armement des polices municipales : Alain Bauer face à Maître Liénard
La municipalité de Beauvais organise, dimanche 27 septembre, une consultation citoyenne pour trancher la question de l'armement des policiers municipaux. A cette occasion, la sénatrice-maire (LR) Caroline Cayeux a invité deux experts pour aider les citoyens à se positionner : Alain Bauer et Laurent-Franck Liénard. Le Club ...
Pouvoir normatif local : le combat prend de l’altitude
Des parlementaires proposent un pouvoir d'adaptation en zone de montagne.
Présidence de la métropole du Grand Paris : NKM à la trappe ?
Lors de la conférence sur le Grand Paris organisée par La Gazette des communes ce 17 septembre 2015, le patron (LR) des Hauts-de-Seine Patrick Devedjian a semblé se rapprocher de la ville de Paris, prônant une « présidence coopérative » de la métropole du Grand Paris. Le début de la fin pour la candidature de Nathalie Koscisuko-Morizet ?
