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Economie - Page 1646
La communauté d’agglomération de Rouen va créer une crèche pour les enfants des agents
La communauté d'agglomération rouennaise (CAR, Seine-Maritime, 34 communes, 400 000 habitants) a décidé d'installer prochainement dans ses locaux administratifs une crèche pour les enfants des 500 agents travaillant dans ses services. Selon une étude interne réalisée par la collectivité, le projet concernerait 80 enfants. La CAR entend ...
L’ADEME crée un accélérateur d’investissement
L'Agence de l'environnement et de la maîtrise de l'énergie (Ademe) a créé, aux côtés du secteur bancaire, un "accélérateur d'investissement" dans les secteurs des énergies renouvelables et de la valorisation des déchets. L'établissement public et les partenaires financiers soutiendront les porteurs de projet à travers une intervention ...
L’ADEME crée un accélérateur d’investissement
L'Agence de l'environnement et de la maîtrise de l'énergie (Ademe) a créé, aux côtés du secteur bancaire, un "accélérateur d'investissement" dans les secteurs des énergies renouvelables et de la valorisation des déchets. L'établissement public et les partenaires financiers soutiendront les porteurs de projet à travers une intervention ...
La Commission européenne lance un appel à projet pour favoriser l’e-gouvernement
La Commission européenne lance un appel à projet ouvert aux collectivités locales afin de recueillir de "bonnes pratiques" de e-gouvernement. Une soixantaine de projets seront retenus à l'échéance de cet appel à projet, le 4 avril 2003. Une attention particulière étant portée aux applications de services publics en ligne développées ...
Le code des marchés publics est sauvé !
Le Conseil d’Etat a rejeté la requête de l’ordre des avocats à la cour d’appel de Paris par une décision du 5 mars (req n° 23809), levant ainsi la menace qui pesait sur la légalité du code des marchés publics. La Haute juridiction a en effet jugé que l’article 34 de la Constitution, qui définit les domaines de la ...
Courrier gagnant du maire de Dieppe pour le reclassement des emplois-jeunes municipaux
Le courrier envoyé récemment par le maire de Dieppe (Seine-Maritime, 35 694 habitants) à plusieurs dizaines d'entreprises de la région dieppoise afin de les inciter à embaucher des emplois-jeunes dont la municipalité devra prochainement se séparer à l'occasion de la fin de leurs contrats, a porté ses fruits : une importante société ...
Plainte contre X pour élucider la dette de Terville
Confronté à un endettement record de sa commune, Patrick Luxembourger, maire UMP de Terville (6600 hab., Moselle), a déposé le 18 février une plainte contre X invoquant entre autres la mise en place institutionnelle d'une fraude, faux administratifs et usage de faux, trafic d'influence passif ou actif, tout en pointant "les négligences ...
Une proposition de loi modifie les conditions d’attribution de l’APA
Une proposition de loi visant à modifier les conditions d'attribution de l'allocation personnalisée d'autonomie (APA), issues de deux propositions émanant de Louis de Broissia, sénateur UMP et président du conseil général de la Côte d'Or, et de Michel Moreigne, sénateur PS de la Creuse, a été adoptée en première lecture par le Sénat ...
Conférence de la famille le 29 avril prochain
Le ministre délégué à la Famille, Christian Jacob, a annoncé que la prochaine conférence de la famille se tiendrait le 29 avril prochain, à Matignon, sur les thèmes de la petite enfance et du soutien aux parents. Dans cette perspective, les trois groupes de travail préparatoires ont présenté leurs propositions le 24 février. Parmi les ...
Lyon vend sa participation dans la Compagnie Nationale du Rhône
La ville de Lyon a décidé de vendre la participation (1,47%) qu'elle détient dans la Compagnie Nationale du Rhône (CNR), une décision prise à la suite du changement de statut de la CNR devenue producteur d'électricité de plein exercice en 2001. La cession de ses actions à Electrabel (groupe Suez) va rapporter 11,2 millions d'euros à la ...
