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Economie - Page 1454
Nicolas Sarkozy charge Martin Hirsh de
Nicolas Sarkozy a indiqué le 2 octobre, à Dijon, qu'il avait demandé à Martin Hirsch, Haut commissaire aux solidarités actives, de "réfléchir à la fusion des minima sociaux et à la question du bouclier sanitaire". Il lui a également demandé d'organiser un "Grenelle de l'insertion", sans toutefois fixer de calendrier. Nicolas Sarkozy a ...
Les deux tiers des stagiaires de l’Afpa étaient des chômeurs en 2006
Les deux tiers (65%) des bénéficiaires des stages de l'Association pour la formation professionnelle des adultes (AFPA) étaient, en 2006, des demandeurs d'emploi, indique le rapport d'activité de cet organisme rattaché au service public de l'emploi, publié le 1er octobre.L'an dernier, cette association a formé environ 159.000 personnes ...
PACA. Le conseil général des Alpes Maritimes souhaite bâtir un nouveau port près de l’aéroport de Nice
Le conseil général des Alpes-Maritimes souhaite construire un nouveau port au large de l'aéroport de Nice, destiné à accueillir les activités commerciales implantées dans l'actuel port jugé obsolète, a annoncé le 1er octobre son président, Christian Estrosi (UMP)."La décision de principe, je l'ai prise. Les études qui viennent d'être ...
Taxes
Un décret est relatif aux modalités de déclaration concernant la taxe forfaitaire sur les terrains devenus constructibles.
Rhône-Alpes. Pollution du Rhône : transfert de l’instruction à Marseille
L'instruction des plaintes déposées par les collectivités locales et associations sur la pollution du Rhône aux polychlorobiphényles (PCB) va être transférée du tribunal de grande instance (TGI) de Lyon au pôle de santé publique du TGI de Marseille, a-t-on appris, le 1er octobre, de source judiciaire. Le juge d'instruction lyonnais ...
Ile-de-France. Le conseil général du Val-de-Marne dénonce la vente de la société Semmaris à une société foncière
Le conseil général du Val-de-Marne, actionnaire du Marché d'intérêt national (MIN) de Rungis, a dénoncé le 28 septembre la vente par l'Etat de 33,34% de la Semmaris, société gestionnaire du MIN, à la société foncière Altarea, dont "ce n'est pas le métier", en s'inquiétant d'une possible privatisation du MIN. "Où est la synergie ...
Sur le site du ministère de la Santé – Rmistes
Le ministère de la Santé publie «L'accompagnement des allocataires du RMI dans leur parcours d'insertion».
Près de 200 millions d’euros pour la présidence française de l’UE en 2008
Quelque 190 millions d'euros sont déjà prévus pour financer la présidence de l'Union européenne que la France assurera au deuxième semestre 2008, a-t-on annoncé le 28 septembre au ministère des Affaires étrangères. Inscrite au projet de budget pour 2008, la somme sera gérée par les services du Premier ministre, mais chaque ministère ...
Sur le site du Minefi – Comptabilité des régions
L'instruction budgétaire et comptable M71, expérimentée par les régions depuis 2005, va être modifiée au 1er janvier prochain, afin d'introduire pour ces collectivités certaines mesures de simplification issues de la rénovation de la M14 réalisée en 2006 pour les communes et étendue aux départements. Ces mesures viennent compléter la ...
Sur le site du Minefi – Projet de loi de finances 2008
Le dossier complet de présentation du projet de loi de finances 2008 vient d'être publié sur le site du ministère des finances.
