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Economie - Page 1334
Rhône-Alpes. L’itinéraire cycliste ViaRhôna reliera le Léman à la Méditerranée en 2013
A Lyon le 9 mars, Jean-Jack Queyranne, président de la région Rhône-Alpes, et Michel Margnes, PDG de la Compagnie nationale du Rhône (CNR), ont annoncé que l'itinéraire cyclable ViaRhôna devrait être terminé en 2013. Ce projet phare du plan Rhône - qui réunit l'Etat, la CNR et cinq régions concernées par le fleuve - reliera le lac ...
Les magistrats s’inquiètent de l’indépendance et de la pérennité des chambres régionales des comptes.
«Nous ne sommes pas hostiles à toute réforme des juridictions financières», a insisté Marc Chabert, président du Syndicat national des juridictions financières (SJF) et magistrat à la chambre régionale des comptes de Paca lors de la journée d'action du SJF organisée le 10 mars à Paris sur la réforme de la Cour des Comptes et des ...
Eco-Emballages : Amorce projette de porter plainte
Amorce se donne un mois pour consulter les associations de consommateurs sur une éventuelle action judiciaire conjointe, qui ferait suite aux déboires financiers d'Eco-emballages, rendus publics fin 2008. Les placements financiers hasardeux de l'éco-organisme risquent en effet de se solder par «une perte sèche comprise entre 23 et 75 millions ...
Le CNFPT ouvre un l’espace e-ressources aux responsables formation des collectivités territoriales
Le Centre national de la fonction publique territoriale (CNFPT) inaugure une nouvelle offre de services annonce le 9 mars 2009 qu'il vient d'ouvrir un espace e-ressources responsable formation. Cet espace est destiné aux acteurs de la formation dans les collectivités. "Il vise à contribuer à la professionnalisation de ces acteurs et à ...
Le conseil général de la Seine-Saint-Denis engage un recours en conseil d’Etat pour la protection de l’enfance
Claude Bartolone, président (PS) du conseil général de la Seine-Saint-Denis a annoncé avoir déposé jeudi un recours devant le Conseil d'Etat pour obtenir la parution du décret qui devrait permettre la mise en oeuvre de la loi du 5 mars 2007. Selon le département, cette loi consacre les conseils généraux comme «chefs de file» de la ...
10 questions sur l’évolution du droit comptable des établissements
La comptabilité des établissements sociaux et médico-sociaux ainsi que de leurs structures gestionnaires a été harmonisée.Pourquoi existe-t-il deux comptabilités distinctes ?Le financement des établissements à but non lucratif du secteur social et médico-social étant essentiellement d'origine ...
Extension de l’exception « in house »
Apparue pour la première fois dans les conclusions de l’avocat général, Antonio La Pergola, sous un arrêt de la Cour de justice des communautés européennes (CJCE) du 10 novembre 1998 , la Cour de justice des communautés européennes a admis qu’un contrat conclu entre les services de voirie de la ville de Hambourg et quatre ...
Sur le site du ministère du développement durable – Dossier Grenelle de la mer
Le ministère du Développement durable publie un dossier relatif au lancement du Grenelle de la mer, 27 février 2009
Languedoc-Roussillon. Budget 2009 : fiscalité stable pour Nîmes Métropole
La communauté d'agglomération Nîmes Métropole (26 communes) a voté le 2 mars 2009 un budget de 103 millions d'euros, sensiblement équivalent à celui de l'année précédente (+ 0,2 %). La section de fonctionnement s'établit à 87,4 millions d'euros, la section d'investissement à 15,6 millions.Les dépenses réelles de fonctionnement ...
Languedoc-Roussillon. Le comité de suivi du plan de redressement des comptes se met en place à Pont-Saint-Esprit, dans le Gard
L'occupation de la mairie de Pont-Saint-Esprit dans le Gard, interdisant l'accès des locaux aux agents comme aux élus, aura duré deux jours. Le maire de la commune de 9.600 habitants, Gilbert Baumet (sans étiquette aux municipales de 2008), n'a lui-même pas pu pénétrer dans l'hôtel de ville où il officie depuis... 1971. Le collectif des ...
