- Accueil
- Economie
Economie - Page 1273
Protégez les contractuels !
Avocat, Alain Hocquet suggère aux collectivités d’être plus attentives aux conditions financières de départ de leurs agents non titulaires en cas de non-renouvellement de leur contrat.
Les associations en 2010 – Etude
Quelque 68.600 associations ont été créées entre septembre 2009 et août 2010, un chiffre en baisse de plus de 6% sur un an, mais ce secteur pèse toujours d'un poids important dans l'économie avec près d'1,8 million d'emplois, selon une étude de Recherches et Solidarités, mise en ligne le 3 septembre 2010.
Créations en baisse des associations avec un poids économique toujours important
Quelque 68.600 associations ont été créées entre septembre 2009 et août 2010, un chiffre en baisse de plus de 6% sur un an, mais ce secteur pèse toujours d'un poids important dans l'économie avec près d'1,8 million d'emplois, selon une étude de Recherches et Solidarités, mise en ligne le 3 septembre 2010.
Encore des obstacles pour la scolarisation des enfants des Gens du voyage
Placée sous les projecteurs par les polémiques entourant la politique du gouvernement à leur égard, la rentrée scolaire des enfants Roms et Gens du voyage révèle les difficultés que rencontrent les collectivités pour prendre en compte des publics aux statuts complexes : sans papiers, sans domiciles stables.
Précisions sur la Tascom
Le décret n° 2010-1026 du 31 août 2010 relatif à la Taxe sur les surfaces commerciales (Tascom) est paru au Journal officiel du 2 septembre.
Villes moyennes : des charges de centralité non compensées, selon une étude de la FMVM
La Fédération des maires des villes moyennes (FMVM) publie le 1er septembre 2010 le volet financier de l’Observatoire de l’intercommunalité des villes moyennes. Ce 2ème tome révèle que les villes moyennes subissent des charges de centralité lourdes qui ne sont pas compensées par les revenus fiscaux.
Révision des plafonds de loyers – Dossier de presse
Le succès du dispositif d’investissement locatif Scellier a permis, en période de crise notamment, de soutenir le secteur de l’immobilier et du bâtiment.Le plan de relance, dont le dispositif Scellier est un des piliers, a permis de construire 65.000 logements en 2009 et de sauvegarder ainsi près de 50.000 emplois.Ce succès ne doit pas ...
De nouveaux tarifs de rachat du photovoltaïque
Un projet d’arrêté tarifaire est actuellement examiné par la Commission de régulation de l’énergie et le Conseil supérieur de l’énergie. Il devrait être publié au J.O. dans les jours qui viennent.
Les écoles de sapeurs-pompiers de Blois et Vire en dépôt de bilan
Ces centres de formation gérés par les SDIS 14 et 41 ont été victimes de la gestion de leur délégataire commun.
Refinancement – Rapport
Ministère de l'Economie, groupe de travail des financements des PPP, rapport remis à Christine Lagarde et Patrick Devedjian le 20 juillet 2010: "rapport sur le refinancement des partenariats public-privé".
