Toute l'actu technique
Toute l’actu : faites le tour de l’actualité de la filière technique territoriale et de l’ingénierie publique avec le Club Techni.Cités.
Eau
Polluants émergents et micropolluants font l’objet de deux appels à projets
Un appel à projet européen sur les polluants émergents sera lancé le 1er novembre. Il fait suite à celui sur les micropolluants lancé en France, qui se clôture le 4 novembre.
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Rapport
Certificats d’économie d’énergie : la Cour des comptes conforte le rôle des collectivités
Du positif, des points à améliorer et un rôle des collectivités à renforcer. C'est en résumé ce que conclu les 184 pages du rapport sur les certificats d'économies énergie (CEE) de la Cour des comptes, publié le 16 octobre.
Urbanisme
Stratégies foncières : un partenariat signé entre les agences d’urbanisme et les EPFL
La convention, signée le 18 octobre 2013 pour quatre ans, doit faciliter les coopérations entre les établissements publics fonciers locaux et les agences d'urbanisme.
Aménagement du territoire
Urbanisme, énergies… : les territoires de montagne confrontés à de nombreux défis
Le congrès des élus de montagne s'est tenu les 17 et 18 octobre 2013. L'occasion pour Lionel Laslaz, directeur du département de géographie du Laboratoire EDYTEM (Environnements, DYnamiques et TErritoires de la Montagne) à l'université de Savoie, d'exposer pour la Gazette les principaux enjeux actuels auxquels sont confrontés ces ...
Energies renouvelables
Bâtiment : l’industrie photovoltaïque voit plus loin que les tarifs d’achat
La Fédération française du bâtiment (FFB) lance deux guides et une campagne de promotion en faveur de l’intégration au bâti des technologies photovoltaïques. Parmi les cibles : les maîtres d’ouvrage publics.
Environnement
Eviter, réduire, compenser l’impact sur le milieu naturel : les lignes directrices de la doctrine enfin publiées
Véritable casse-tête pour les aménageurs, la doctrine ERC (Eviter-Réduire-Compenser) permet d’éviter ou limiter l’impact de nouvelles infrastructures sur le milieu naturel. Le MEDDE publie une trentaine de fiches techniques, destinées aux maîtres d’ouvrages, à leurs prestataires et aux services de l’Etat, facilitant l’application ...
Des élus défilent contre la TVA à 10% sur les déchets
Réunis à l’occasion du congrès national de l’association Amorce, des élus locaux ont manifesté leur opposition à la volonté gouvernementale d’augmenter la TVA sur le service public de collecte et de traitement des déchets, en défilant le 17 octobre jusqu’à la préfecture de Haute-Corse.
Recherche & Développement
Efficacity, un institut dédié à la transition énergétique soutenu par l’Etat
Le gouvernement a annoncé, jeudi 17 octobre, son engagement financier, via le programme Investissements d'avenir, dans un «programme de recherche sur la performance énergétique des villes de demain» réunissant de grands industriels, des sociétés d’ingénierie et des structures académiques.
Gouvernance
Brest se positionne en autorité organisatrice de l’énergie
Brest métropole Océane (BMO) a signé avec Dalkia Nord-Finistère, Erdf et Grdf un partenariat pour la mise en place d’une « boucle énergétique locale ». BMO s'affirme ainsi en tant qu'autorité organisatrice de l’énergie en fédérant les trois distributeurs d’énergie (électricité, gaz naturel et réseau de chaleur) sur son ...
Téléphonie mobile
Antennes-relais : Tours innove avec une cartographie interactive détaillée
La ville de Tours, qui s’est engagée à la transparence de l’information concernant l’implantation des antennes relais de téléphonie mobile, a mis en ligne le 10 octobre une cartographie interactive intégrant plusieurs fonctionnalités innovantes : outre son emplacement, l’internaute a accès aux caractéristiques de l’antenne, et ...
Domaine public
Redevance d’occupation du domaine public par des chantiers de gaz et électricité : le Conseil d’Etat enjoint au Premier ministre de prendre un décret
Saisi par la commune de Montpellier, le Conseil d’Etat a exigé, le 4 octobre, que le Premier ministre prenne, d’ici quatre mois, un décret en Conseil d’Etat sur le régime des redevances d'occupation du domaine public par des chantiers de travaux de transport et distribution d'électricité et de gaz. Les opérateurs ErDF et GrdF arguent ...
Réseaux
Très Haut Débit : la convention-type pour suivre les déploiements de SFR et Orange à disposition des villes
Publiée, le 16 octobre 2013, par le ministère de l’économie numérique, la convention-type nationale a vocation à encadrer les déploiements de réseaux fibre à l’abonné (FTTH) de SFR et d'Orange dans 3500 communes en France. Des arbitrages plus favorables aux collectivités ont été obtenus in extrémis.

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Biodiversité
Les récifs « rapportent » plus de 80 millions d’euros par an à la Nouvelle-Calédonie
La biodiversité marine est aussi une source majeure de revenus pour le territoire, assure une étude de l’Initiative française pour les récifs coralliens (Ifrecor).
Accessibilité
Nouveaux enseignements sur les franchissements pour les PMR dans les transports guidés
A la demande du ministère de l’Ecologie, une étude a été menée sur les difficultés de franchissement des lacunes quai-seuil des tramways et métros. Ses conclusions débouchent sur des préconisations précises pour garantir l’accessibilité de ces modes de transport, en particulier pour les utilisateurs de fauteuils roulants.
Aménagement
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Pour un renforcement des outils fonciers
Les élus locaux ont une mauvaise connaissance des outils juridiques et fiscaux permettant de mener une véritable politique foncière, selon un rapport touffu des sénateurs Yvon Collin, Philippe Dallier, François Pillet et René Vandierendonck présenté le 14 octobre.
Energies renouvelables
Une immense centrale photovoltaïque coiffe le Stadium métropolitain de Nantes
Inauguré le 12 octobre à Nantes, le Stadium métropolitain Pierre Quinon est un bâtiment à énergie positive qui compte 4 000 m² de panneaux photovoltaïques, pour une production annuelle estimée à 600 000 kWh.
Edito
Bienvenue au club !
Vous lisez la première newsletter du nouveau Club technique, créé par La Gazette des communes et Techni.Cités.Chaque semaine, cette newsletter sera votre outil de veille et l’assurance de n’avoir rien raté : actualité, textes officiels, statut, décryptages et expertises, nouveaux produits, ressources documentaires…Elle relaie les ...
Interview
Services espaces verts : «les surfaces à entretenir augmentent mais pas les budgets ni le personnel»
Hortis, l’association regroupant « les responsables d’espaces Nature en ville », a tenu son congrès annuel les 10 et 11 octobre à Pau. Quelques 600 responsables de services espaces verts des collectivités territoriales se sont retrouvés pour ce qui se présente comme un rendez-vous incontournable pour les professionnels du secteur ...
Assainissement
L’ANC «plus efficace» voulue par le Premier ministre : une simple stabilisation des règles ?
Les acteurs de l’assainissement non collectif (ANC) ont été surpris par les déclarations du Premier ministre lors de la Conférence environnementale des 20 et 21 septembre. Mais, a posteriori, l’explication de texte se veut plutôt rassurante, même si des inquiétudes demeurent concernant le développement de certaines filières.
Edito
Bienvenue au Club !
La Gazette des communes et Techni.Cités se sont alliés pour créer un nouveau Club technique, pratique, exhaustif, réactif…que nous sommes heureux de vous présenter !Ingénieurs et techniciens territoriaux, que vos préoccupations concernent l'urbanisme, le bâtiment, l’eau et l’assainissement, les espaces verts, les milieux naturels, la ...