Toute l'actu technique
Toute l’actu : faites le tour de l’actualité de la filière technique territoriale et de l’ingénierie publique avec le Club Techni.Cités.
Biodiversité
« L’artificialisation des sols est une menace sanitaire »
Gwenaël Vourc’h est directrice adjointe de l’unité mixte de recherche « épidémiologie des maladies animales et zoonotiques » de l’Institut national de recherche pour l’agriculture, l’alimentation et l’environnement (Inrae). Selon elle, il est urgent de s’attaquer à la dégradation des écosystèmes.
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Gestion de l'eau
Comment les aides des agences de l’eau irriguent les territoires
C’est une première, mais visiblement ce ne sera pas la dernière. L’Assemblée des communautés de France (ADCF) vient de sortir une étude comparative des subventions attribuées par les agences de l’eau. Quelles sont les thématiques en pointe selon les agences ? Existe-t-il des différences importantes entre elles ?
Urbanisme
Des collectivités en avance sur la dématérialisation
Alors que la date butoir du 1er janvier 2022 approche, quelques collectivités ont déjà dématérialisé les demandes d’autorisation d’urbanisme. Les avantages sont indéniables, même si certains craignent pour la qualité de l’instruction.
Bâtiment
Économie circulaire : un test pour évaluer les bâtiments
Pour faire passer la filière du bâtiment dans l'ère de la circularité, l'alliance HQE-GBC pour la construction et l’aménagement durables a préparé une grille d'évaluation, applicable aux constructions neuves aussi bien qu'aux rénovations.
Santé
Pesticides : « Nous essayons de protéger la santé des citoyens, alors que l’Etat n’assume pas ce rôle »
Dans deux décisions du 31 décembre, le Conseil d'Etat a confirmé la suspension d'arrêtés antipesticides, en jugeant que les maires n'avaient pas à intervenir dans la réglementation de leur usage dans leurs communes. Entretien avec Florence Presson, vice-présidente du collectif des maires antipesticides et adjointe au maire de Sceaux.
Aménagement du territoire
La liste des communes « Petites villes de demain » quasiment finalisée
Des salves de sélections ont été faites durant le mois de décembre pour le programme Petites villes de demain. A ce jour 1587 villes ont été retenues, certaines dans une même convention intercommunale.
Développement économique
Contrat de relance et transition écologique : enfin un projet de territoire multithématiques (2/2)
Deuxième volet de notre article consacré aux contrats de relance et de transition écologique. Après avoir abordé la question de leur périmètre, intéressons nous désormais à leur caractère intégrateur, ainsi qu'à un élément clé qui va structurer ce nouvel outil : le projet de territoire.
Atelier
Le Pays Voironnais investit dans la maintenance des véhicules électriques
La communauté d’agglomération du Pays Voironnais réorganise son atelier mécanique pour assurer l’entretien de ses véhicules électriques. Un objectif prioritaire : la sécurité.
Développement économique
Contrat de relance et de transition écologique : définir d’abord le bon périmètre (1/2)
C'est l'un des outils clés pour permettre un nouvel élan économique dans les territoires : le contrat de relance et de transition écologique. A terme, tout le territoire devrait être couvert par ces contrats qui vont faire évoluer la relation entre l'Etat et les collectivités. Premier volet de notre article en deux parties, consacré à une ...
énergie
Equilibré en temps réel, le circuit court d’électricité renouvelable devient tangible
A l’heure de la décentralisation énergétique, aucun modèle n’a encore fait ses preuves pour garantir une consommation renouvelable et locale de son électricité. Neuf collectivités cherchent à définir un modèle d’autoconsommation territoriale basé sur des relations quasi directes entre consommateurs et producteurs. Comme dans le ...
Environnement
La pollution plastique : une bombe à retardement ?
La sénatrice Angèle Préville (PS, Lot, ) et le député Philippe Bolo (Modem, Maine-et-Loire) ont rendu, le 10 décembre 2020, un rapport parlementaire sur les pollutions générées par les plastiques, n'hésitant pas à annoncer que l'on se trouvait face à une bombe à retardement. Entretien avec Angèle Préville, qui est également une ...
Marchés publics
2020 : une riche jurisprudence à portée financière et formelle
![TEC 339 [Converti]](https://www.lagazettedescommunes.com/wp-content/uploads/2021/01/tec-339-210x140.jpg)
La jurisprudence du Conseil d’État s’est, au cours de l’année 2020, enrichie d’un certain nombre de décisions à portée financière et formelle qui doivent inciter les maîtres d’ouvrage à faire preuve de toujours plus de rigueur.
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Numérique
Le Conseil d’Etat rejette les recours contre le déploiement de la 5G
Le Conseil d'Etat a rejeté les requêtes d'associations menées contre le déploiement de la 5G, permis par un arrêté de fin décembre 2019. Dans sa décision du 31 décembre, il estime qu'une évaluation environnementale préalable de ce texte n'est pas nécessaire, et que le principe de précaution est correctement appliqué.
Vie municipale
Comment organiser une séance du conseil municipal
Le conseil municipal règle par ses délibérations les affaires de la commune. Le conseil municipal doit se réunir au moins une fois par trimestre. Rappel des principales règles en vigueur.
[Rétrospective 2020] Mobilités durables
200 euros par an de « forfait mobilités durables » : conditions et modalités pour les territoriaux
Pour terminer l'année et entamer la suivante, revenons, chaque jour, sur les articles du Club Techni.Cités les plus consultés en 2020 au fil des mois. Dernier article de cette rétrospective aujourd'hui avec le mois de décembre et les dispositifs du forfait mobilités durables.
ENVIRONNEMENT
Pesticides : le Conseil d’Etat rejette toute compétence du maire
Les maires n'ont aucun rôle à jouer dans la réglementation de l'utilisation des pesticides dans leur propre commune. C'est le sens d'une décision du Conseil d'Etat du 31 décembre, qui confirme la suspension de l'arrêté anti-pesticides pris par le maire de Gennevilliers.
[Rétrospective 2020] Qualité de l'air
Zones à faibles émissions : le dispositif étendu à 35 nouvelles agglomérations
Pour terminer l'année et entamer la suivante, revenons, chaque jour, sur les articles du Club Techni.Cités les plus consultés en 2020 au fil des mois. Aujourd'hui, retour sur le mois de novembre et les nouvelles dispositions des ZFE.
Textes officiels
Le récap des textes officiels parus pendant les fêtes de fin d’année
Comme chaque année, la fin du mois de décembre - et notamment les éditions du Journal Officiel des 30 et 31 décembre - aura été riche en textes officiels. La Gazette des communes en dresse la liste dans cet article.
Transports ferroviaires
Petites lignes : le transfert aux régions est enfin fixé par décret
Les régions étaient en attente du texte d'application de l'article 172 de la loi d'orientation des mobilités, qui prévoit le transfert des petites lignes ferroviaires. Il évoque la question des lignes, des gares et des personnels transférés ainsi que des compensations financières.
Risques naturels
Fonds Barnier : 25 ans après, comment est-il utilisé ?
Le Fonds Barnier créé il y a 25 ans est-il utilisé à bon escient ? Tel est l'objet d'un rapport de la CCR et de la DGPR qui montre une utilisation du fonds plutôt cohérente même si la corrélation avec la sinistralité n'est pas systématique … Décryptage.
