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Brexit : les collectivités du nord se préparent au scénario du pire
La perspective d'un Brexit « dur » sans accord entre le Royaume-Uni et l'Europe, dans à peine cinq mois, fait entrevoir un scénario catastrophe aux acteurs politiques et économiques du Nord et du Pas-de-Calais, en première ligne. Le rétablissement probable des contrôles aux frontières pose d'immenses problèmes, d'espace, de temps et de ...
Bruxelles veut booster la réutilisation des données publiques
La directive européenne qui entoure la réutilisation des données du secteur public est en passe d’être révisée. Si les modifications proposées sont déjà largement prises en compte par le droit français, à la pointe en matière d’open data, elles ne seront pas sans conséquence sur le cadre aujourd’hui en vigueur. Décodage.
Energie, mobilité : Amsterdam lance le stade du futur
Le stade de la ville d’Amsterdam (Pays-Bas) – le Johan Cruyff Arena - porte un projet innovant à la croisé des enjeux de l’énergie, du bâtiment et de la mobilité. Il va accueillir des batteries usées de véhicules électriques pour leur donner une seconde vie dans le stockage d’énergie ; l’objectif est ainsi d’offrir toute une ...
Les fonds structurels ont besoin de souplesse
Le CESE a adopté un avis préconisant 18 mesures pour réformer les fonds structurels européens, alors que les grandes manœuvres ont commencé pour la négociation du budget 2021-2027.
L’Europe prend des mesures radicales sur les plastiques à usage unique
La Feuille de route sur l’économie circulaire (Frec) du gouvernement est prise à revers par la directive européenne sur les plastiques à usage unique, qui a été présentée ce lundi. Ambitieuse, elle vise des retraits du marché et la création de nouvelles filières REP pour une dizaine de produits.
Fonds structurels post 2020 : la bataille a commencé
Plusieurs Etats réclament de couper davantage dans les Fonds structurels. Objectif : diminuer le budget de l’UE. A l’inverse des députés européens et du Comité des Régions, qui veulent regonfler les enveloppes. Les passes d’armes viennent donc de commencer sur fond de questions autour de la crédibilité des chiffres avancés par la ...
Nouveau guide pratique sur le traitement comptable des contrats de performances énergétiques
Pas toujours facile pour une administration de savoir comment comptabiliser les différents éléments d’un contrat de performance énergétique (CPE). Un nouveau guide pratique doit permettre d’y voir plus clair.
La Commission européenne propose de baisser de 5 % les fonds structurels
La Commission européenne a présenté, le 2 mai, son projet de cadre financier pluriannuel 2021-2027. La politique de cohésion (les fonds structurels) et la politique agricole commune font les frais du Brexit, et du souhait de certains Etats membres de diminuer le budget.
ESS : des fonds européens sont possibles… si l’on y met la forme
Pour les collectivités et les porteurs de projets de l’ESS, les fonds européens semblent souvent trop complexes. Pourtant, une fois les règles comprises, cette aide financière peut permettre de boucler des budgets.
Cet article fait partie du dossier :
Economie sociale et solidaire et collectivités territoriales : un couple à fort potentiel
Gestion des déchets : les nouvelles règles européennes arrivent
Cap sur le recyclage et le tri : l’Europe boucle son imposant paquet "économie circulaire". Quelles conséquences pour les collectivités ? Décryptage.
