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Europe

Ouv_Tafta
Copyright : M. Gobert / La Gazette
[OPINION] TAFTA 21/06/2016

Le TTIP, ça nous regarde !

C’est à l’automne 2014 que le TTIP fait irruption dans mes préoccupations quotidiennes d’élu local. Quel était donc cet accord de libre-échange dont les négociations entre l’Union européenne et les Etats-Unis étaient entourées du plus grand secret ?

Copyright : Flick cc by Rock Cohen
Développement local 15/06/2016

Fonds structurels 2014-2020 : où en est la France ?

Bruxelles s’inquiète du retard pris par les régions européennes pour mettre en œuvre la politique de cohésion 2014-2020. L’occasion d’un bilan sur l’état de la programmation en France.

claire-roumet
Copyright : Energy cities
Développement durable 14/06/2016

« La transition énergétique ne doit pas être réservée à quelques communautés privilégiées »

Où en sont les collectivités locales européennes aujourd’hui en matière de transition énergétique ? Développement des énergies renouvelables, efficacité énergétique, lutte contre les émissions de CO2, … les thématiques ne manquent pas. Quelles sont leurs aspirations, qu’ont-elles à craindre ou à espérer venant de Bruxelles ...

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Copyright : Stéphane Gautier
Congrès des maires 02/06/2016

Le traité transatlantique, fil rouge du congrès des maires

Jamais les questions de commerce international n’auront été aussi débattues lors d’une réunion d’élus locaux. De François Baroin à François Hollande en passant par Jean-Claude Juncker, le traité de libre-échange transatlantique (TTIP ou Tafta) en cours de négociation avec les Etats-Unis était sur toutes les lèvres au cours du ...

EU flags in front of Berlaymont building
Copyright : Fotolia
Concurrence 23/05/2016

Aides d’Etats : la Commission précise sa définition

La politique d’investissement d'une collectivité doit-elle être notifiée à Bruxelles ? Si oui, selon quelles contraintes ? La Commission européenne vient de publier un guide pour aider les autorités publiques à s’y retrouver.

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Copyright : Dreaming Andy Fotolia
1 Numérique 29/04/2016

Administration en ligne : quand Bruxelles pousse les Etats

La Commission européenne voudrait voir s’accélérer le passage au numérique des administrations publiques. Elle détaille ses intentions et ses attentes dans un plan d’action qui couvre la période 2016-2020. Plutôt en phase avec ce qui se fait chez nous, analyse Céline Faivre, directrice du programme DcANT.

Ouv_Tafta
Copyright : M. Gobert / La Gazette
2 Traité transatlantique 26/04/2016

Etats-Unis et Europe s’attaquent au secteur public local pour conclure le « Tafta »

Pressés de boucler les négociations du traité transatlantique d'ici la fin de l'année 2016, la Commission européenne et la Maison-Blanche sont désormais contraints d'aborder les sujets qui fâchent. Le degré d’ouverture des marchés publics ou la protection des services publics devraient bientôt être au menu des discussions. De fait ...

Philippe Laurent, president du CSFPT
Copyright : Valerio Vincenzo
Négociations commerciales 25/04/2016

Traité transatlantique : « il est impératif de respecter l’autonomie des collectivités » rappelle Philippe Laurent

En dépit des promesses formulées par les négociateurs du Tafta ou du Tisa sur la protection des services publics, le maire de Sceaux (92) et secrétaire général de l'AMF, Philippe Laurent, ne baisse pas la garde. Pour le président délégué de l’Association française du Conseil des communes et régions d’Europe (AFCCRE), le ...

La rencontre pan-européenne des collectivités préoccupées par le TTIP s'est tenu dans la salle de conférence de l'hopital Sant Pau de Barcelone (Espagne).
Copyright : Brigitte Menguy
3 Libre-échange 22/04/2016

A Barcelone, des collectivités européennes s’allient contre le TAFTA

Quarante collectivités locales ont fait une déclaration commune, au terme de la première rencontre pan-européenne des autorités locales préoccupées par les nouveaux traités de libre-échange le 22 avril à Barcelone. Désireux de bâtir un réseau capable de défendre la souveraineté locale, leurs représentants veulent entamer un rapport ...

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Copyright : DR
1 Europe 21/04/2016

Transport ferroviaire : bientôt la fin du monopole SNCF en région?

Les institutions européennes ont trouvé un accord sur la libéralisation des lignes ferroviaires nationales de passagers. Il donne théoriquement aux régions le droit de tourner le dos à la SNCF en 2024 au plus tard. Mais il est loin d’organiser la fin des monopoles nationaux si les régions ne le souhaitent pas. Le mot d’ordre, c’est ...

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Rémunération / Salaires des fonctionnaires territoriaux

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