Club Techni.Cités
TRIBUNE
Equipements publics : et si on prenait du recul ?
Est-il encore possible d’aménager le territoire à l’heure où le monde change si vite, où les mutations s’accélèrent et les attentes des acteurs sont protéiformes ? Comme chaque mois, les élèves ingénieurs en chef de l'Inet se penchent, dans "La Gazette", sur les grands défis qui attendent les collectivités locales.
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Nucléaire
Les CLI veulent que l’Etat repense sa stratégie face au risque nucléaire
L’éventualité d’un accident sur un site nucléaire n’est pas correctement prise en compte par le gouvernement et la crise sanitaire a montré l’importance de se préparer à affronter toute situation : tel est le « cri d’alarme » lancé, mardi 4 mai 2021, à Paris, par l’Association nationale des commissions locales ...
Fonction publique
Pas touche au compte épargne-temps
Le compte épargne-temps des fonctionnaires est régi de façon précise. Comme le système des primes, il existe sur ce point un principe de parité entre les fonctions publiques. Il n’appartient pas aux collectivités locales d’en changer le régime légal.
Transition écologique
Projet de loi climat : un lien réussi entre démocraties participative et représentative
Avant le vote solennel du projet de loi Climat-résilience à l'Assemblée nationale, ce mardi 4 mai, le ministère de la Transition écologique a dressé un bilan des cinq semaines de débats, saluant l'enrichissement par les députés de ce texte issu d'un processus de démocratie participative.
Transports
Bercy plaide à nouveau pour le péage urbain
Dans une note publiée fin avril, la Direction générale du Trésor estime que les taxes payées par les usagers de la route sont insuffisantes pour couvrir son coût social. La direction rattachée à Bercy recommande le péage urbain dans les métropoles et des tarifs de stationnement modulables dans les villes plus petites, comme elles en ont ...
Fiche pratique Déchets-nettoiement
Déchèterie sans quai : vers une nouvelle génération d’aménagement de sites
Quais : un problème récurrent en termes d'exploitation d'un site L'Ademe estime qu'aujourd'hui les déchèteries recueillent 30 à 35 % des tonnages de déchets en France soit 13,5 millions de tonnes (200 kg/hab./ an). Ces apports massifs posent de vrais problèmes logistiques sur les sites d'autant que ...
[Infographie] Energie
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Energies renouvelables : un bilan positif à modérer
Portée par l'éolien, la part des énergies renouvelables dans la consommation finale brute d’énergie est encore en hausse entre 2019 et 2020. Et malgré un bilan négatif de la filière biomasse solide, celle-ci reste la plus importante. Explications des chiffres du ministère de la Transition écologique.
Climat
Usages de l’eau : l’Autorité environnementale jette un pavé dans les « bassines » des irrigants
Consultée sur les autorisations de prélèvements d’eau pour l’irrigation agricole, l’Autorité environnementale demande à l’établissement public du marais Poitevin de revoir sa copie. Elle pointe notamment une étude d’impact incomplète et imprécise concernant les retenues de substitution et recommande d’anticiper les effets du ...
Risques naturels
Risques naturels : le détail des contributions du Fonds Barnier
La loi de finances pour 2021 a intégré le fond Barnier au sein du budget de l'Etat. Deux décrets du 29 avril listent précisément les tenants et aboutissants de cette nouvelle gestion financière, dont les collectivités sont appelées à bénéficier.
Changement climatique
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Face à l’urgence climatique, l’adaptation, c’est dès maintenant !
Le réchauffement climatique global va changer l’intensité et la fréquence des extrêmes météorologiques et climatiques, alerte depuis plusieurs années le GIEC. Il agira sur la récurrence d’événements d’intensité moyenne, la date d’apparition de certains aléas – des vagues de chaleur hors de la saison d’été, par exemple ...
Revue de presse
Appareils électriques – Climat – ZAN – Mobilité… toute l’actu de la semaine
Retrouvez l'essentiel de l'actualité du 24 au 30 avril 2021 sur les thématiques qui concernent les ingénieurs et les techniciens des collectivités territoriales : environnement, déchets, transports...
AMÉNAGEMENT
Un projet de décret revoit l’évaluation environnementale des documents d’urbanisme
Un projet de décret liste les cas dans lesquels les évolutions des documents d'urbanisme locaux feront l'objet d'une évaluation environnementale systématique ou bien au cas par cas. Il crée également un nouveau dispositif de « cas par cas ad hoc ».

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Fiche pratique Environnement - Risques
Comprendre l’organisation de la justice pour mieux gérer les contentieux (1)
Un maire exerce-t-il ses fonctions avec une épée de Damoclès au-dessus de sa tête ? C'est un sentiment que les praticiens du droit partagent : les relations sociales se judiciarisent et les statistiques annuelles publiées par le ministère de la Justice, en matière administrative, montrent d'année en année un recours ...
Eau
Eau potable : des analyses de pesticides très disparates d’un département à l’autre
La qualité de l’eau en sortie de robinet s’améliorerait mais l’information qui y est liée soulève quelques questions. Les données publiques, mises en ligne par le ministère de la Santé indiquent de fortes disparités départementales dans le nombres de pesticides recherchés.
VEILLE TO, JURISPRUDENCE
Votre actu juridique du 23 au 29 avril 2021
Notre sélection de textes officiels, jurisprudence et réponses ministérielles intéressant les cadres de la filière technique, publiés par le Club Techni.Cités et sur Lagazette.fr entre le 23 et le 29 avril 2021.
Transports
Logistique urbaine : « Sans concertation, les risques de désordre sont importants »
Hélène de Solère, cheffe de projet logistique urbaine du Cerema pilote le programme Interlud, soutient les actions des collectivités en faveur d’une logistique urbaine plus verte.
Transports
La logistique, élément clé de la mobilité urbaine
Les villes ont besoin de prendre plus au sérieux la question du transport des marchandises pour fluidifier et verdir le trafic et réduire l’occupation de la voirie. Avec le programme Interlud, les collectivités sont invitées à engager des démarches d’engagement volontaire, que décrit Hélène de Solère, cheffe de projet logistique ...
[Entretien] Données géographiques
« L’IGN devient producteur de données là où il est généralement agrégateur »
Depuis 2017, Frank Fuchs est directeur scientifique de l’Institut national de l’information géographique et forestière (IGN). Il présente les changements de gouvernance de la donnée au sein de l’institut et le programme « Lidar haute densité ».
Ouvrages d'art
Des solutions intelligentes pour améliorer la surveillance et la sécurité des ponts
Jean-Baptiste Djebbari, le ministre délégué chargé des transports, a révélé la liste des lauréats de l’appel à projet « Ponts connectés » le vendredi 23 avril. Ces solutions seront testées, en collaboration avec des collectivités volontaires, pendant deux ans, avant d’être validées par le Cerema.
Environnement
Transition énergétique : innover, oui, mais avec modération
Si tester des technologies énergétiques prometteuses est intéressant, attention à ne pas aller trop loin. Les collectivités ont un rôle à jouer dans l’essor des énergies renouvelables et le développement de filières locales de rénovation. L’innovation demeure pertinente dès lors qu’elle a pour objet de tester un concept avant de ...