Actualités technique
ENVIRONNEMENT
Comprendre les enjeux de la compensation de biodiversité (note d’information)
L’organisation non gouvernementale Fern a publié une note d’information pour expliquer les enjeux de la compensation de biodiversité.Ce document s’inscrit dans un contexte d’actualité, sachant que l’Union européenne procède à un remaniement de sa stratégie en faveur de la biodiversité à l’horizon 2020 et cherche à donner un ...
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Sécurité
Cybersécurité : des observatoires trop souvent méconnus
Alors que s'ouvre, le 21 janvier 2014, à Lille, le 6e Forum international de la cybersécurité, zoom sur les sept observatoires zonaux de la sécurité des systèmes d’information chargés de diffuser les bonnes pratiques en la matière, notamment auprès des collectivités.
Energie
Le fléchage de la taxe communale sur l’électricité vers les syndicats divise
Le nouveau dispositif de perception de la taxe communale sur la consommation finale d’électricité (TCCFE), transférée par la loi de Finances rectificative (LFR) 2013 aux autorités organisatrices de la distribution (AODE), avec pour objectif de flécher cette ressource vers la transition énergétique, occasionnera une perte de plusieurs ...
Sport
Grands stades : les collectivités malmenées
Au Sénat, la mission commune d’information « Sport professionnel et collectivités locales » doit rendre ses conclusions au printemps 2014. Elle organisait, ce mercredi 15 janvier 2014, une table ronde sur la place des stades dans la cité. Un débat déséquilibré.
Energie
Baisse des émissions de CO2 dans le bâtiment : la France s’y prend-elle mal ?
Selon Serge Lepeltier, maire de Bourges, et ambassadeur chargé des négociations sur le changement climatique jusqu’en 2013, le gouvernement ne promeut pas la mise en œuvre d’un mix énergétique décarboné, dans le secteur du bâtiment.
Urbanisme et logement
Nouveau compromis pour le PLU intercommunal : le suspens bat son plein
Examiné à l’Assemblée nationale en seconde lecture, le projet de loi pour l’Accès au logement et un urbanisme rénové (ALUR) a de nouveau été amendé sur le transfert de l’élaboration du PLU au niveau intercommunal.
Eau potable
Réseaux d’eau : une matinée pour comprendre les nouvelles obligations
Les exploitants de réseau d’eau potable devaient réaliser un inventaire avant le 1er janvier 2014, assorti d'un plan d'actions en cas de taux de fuite important. Il en va de la responsabilité de l’autorité organisatrice. Le Club Technique organise le 4 février prochain une Rencontre d’actualité gratuite sur le sujet, à Nanterre.
Energie
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Le Sipperec remporte une manche majeure contre son concessionnaire ERDF
ERDF devra bel et bien verser quatre millions d’euros de pénalités au Sipperec pour ne pas avoir respecté ses obligations de transparence dans l’exploitation de la concession du syndicat d’énergies de la région parisienne. Derrière ce contentieux se profile un autre enjeu : une mise en concurrence du concessionnaire que le droit ...
Urbanisme
Atesat et ADS : l’Etat « solde » ses agents
Une note du ministère de l’Egalité des territoires met en place un dispositif incitant les collectivités à recruter ses agents.
Espaces verts
Victoires du paysage : les inscriptions sont ouvertes
Depuis 2008, tous les deux ans, les Victoires du paysage, initiées par l’union interprofessionnelle Val’hor, récompensent des maîtres d’ouvrages et des professionnels du paysage. Les inscriptions à la quatrième édition du concours sont ouvertes depuis le 15 janvier.
[Exclusif] Energie
Alsace : un service public de l’efficacité énergétique en préparation
La région Alsace a pris le 9 janvier une délibération concernant la préfiguration d’un service public de l’efficacité énergétique (SPEE). Dès la fin de ce mois, elle lancera un marché d’accompagnement au montage de la structure qui sera l’entité porteuse de ce nouveau service public.
Sécurité civile
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La cartographie Open Street Map suscite l’intérêt des Sdis
Dans leur quête d’informations fraîches et fiables, garantes d’une intervention optimisée, les SDIS ont trouvé un nouvel outil : Open Street Map, la base de données cartographiques contributive libre. Une initiation était proposée en décembre 2013 lors de la 6ème rencontre territoriale de l’information géographique en SDIS ...
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Voirie - Bâtiment
Accessibilité et handicaps mentaux, cognitifs et psychiques (fiches)
Le Certu (désormais intégré au Cerema) a édité deux fiches – en téléchargement gratuit – à destination des décideurs et techniciens confrontés à la nécessité d’améliorer l'accessibilité du cadre de vie, pouvant être démunis vis-à-vis des handicaps dits « mentaux », méconnus et qui englobent des situations très ...
Transport
Les opérateurs de transport ferroviaire passent à l’offensive
L’Afra, Association française du rail regroupant tous les acteurs de transport concurrents de la SNCF, a tenu le 13 janvier une assemblée générale, au cours de laquelle a été dévoilé un plan de bataille pour l’ouverture à la concurrence des lignes ferroviaires régionales (TER) et dites d’équilibre du territoire (TET).
Bâtiment
Quand le désamiantage ralentit la rénovation urbaine
Véritable bombe à retardement pour les bailleurs sociaux, les travaux de désamiantage font exploser le coût de la rénovation urbaine. En cause, l’entrée en vigueur d’une nouvelle réglementation plus contraignante pour le repérage de l’amiante et la réalisation des travaux.
Voeux 2014
Transport : AOT et exploitants sur la même longueur d’ondes
Les traditionnels discours de vœux ont été l’occasion pour les présidents du Gart et de l’UTP d’exprimer leurs principales satisfactions, leurs regrets et leurs attentes pour l’année qui démarre. Sans surprise, l’appel à projets TCSP et la dépénalisation du stationnement suscitent autant l’enthousiasme des élus que des ...
Billet
Plan national de prévention des déchets 2014-2020 : « un manque d’ambition et d’objectifs »
Le Ministère de l’écologie a mis en consultation du public le plan national de prévention des déchets 2014/2020 jusqu’au 4 février 2014. S’il existe quelques évolutions avec la prise en compte du gaspillage alimentaire, son contenu fait l’objet de nombreuses critiques.
Données géographiques
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“Les données d’autorité restent un instrument de souveraineté”- Pascal Berteaud, DG de l’IGN
Alors qu’aucune communication officielle n’a encore été faite, Pascal Berteaud, directeur général de l’IGN, a accepté de partager, avec les lecteurs de la Gazette, sa vision du nouveau modèle économique de l’établissement, confronté à une réduction de 30% de ses recettes liées aux données depuis 2009 et à l’émergence de ...
Eau
La Saur doit faire face au départ surprise de son patron Olivier Brousse
La démission d'Olivier Brousse de ses fonctions de président de la Saur a été annoncée lundi 13 janvier 2014. L'annonce a été perçue comme une réelle surprise, alors que l’entreprise se relève juste d’une longue période d’incertitudes et de fragilité.
Esaces verts
Le label Ecojardin a séduit une trentaine de collectivités
Lancé en 2012, le label national EcoJardin a été décerné depuis à 141 sites, gérés en grande majorité par des collectivités. Parmi les actions largement répandues, la gestion différenciée et la limitation de l’arrosage. En revanche, la connaissance des sols apparait comme un point faible.
