A la une
A la Une - La sélection du Club Techni.Cités : ce qu’il faut savoir sur la filière technique territoriale et l’ingénierie publique.
eau
La gouvernance de l’eau rééquilibrée au profit du grand public … et bientôt des communes
A l’occasion d’un colloque organisé par l’Union des industriels de l’eau le 9 avril 2014 à Paris, le directeur de l’eau et de la biodiversité du ministère de l’Ecologie a fait un point sur l’évolution de la gouvernance de l’eau, qui va donner plus de poids aux usagers non professionnels et aux élus dans les comités de ...
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Environnement
« Zéro phyto » : points forts et points faibles des collectivités
600 collectivités ont fourni des informations sur leur pratique du "0 phyto" pour l'opération de recensement national lancé par un collectif d'associations. L'Ile de France est en pointe du mouvement : 122 communes et un département d’Ile-de-France, soit près de 10% des collectivités, n’utilisent plus de pesticides, selon une étude ...
Energie
[Exclusif] Les neuf propositions du Comité national des acteurs des réseaux de chaleur
Après deux ans d’échanges, les représentants des collectivités, des exploitants, des abonnés et des usagers se sont mis d’accord sur des dispositions nécessaires pour accompagner la montée en puissance des réseaux de chaleur. Elles seront présentées au gouvernement d’ici la fin du mois d'avril.
Transport
Nouveau départ pour le tramway sur pneu
Suite aux difficultés rencontrées par les villes de Nancy et de Caen, on pouvait croire à la fin des tramways sur pneu. Mais il n’en est rien, bien au contraire. En Ile-de-France, la ligne T5, mise en service en juillet dernier, sera bientôt suivie de la T6. Quels sont les avantages et les faiblesses de ce système ?
Statut
Réforme des catégories B et C : les impacts pour les emplois techniques
Une nouvelle grille indiciaire est applicable depuis le 1er février 2014 pour les agents relevant de la catégorie C en général et ceux appartenant à la filière technique en particulier. Cette révision des grilles intervient suite à la publication de plusieurs décrets le 29 janvier dernier. Ces modifications touchent également, mais de ...
Table ronde
2
Normes : la simplification, enfin ?
Le débat sur l’inflation normative et le coût insupportable des normes, parfois absurdes, imposées aux collectivités territoriales, n’a cessé de prendre de l’ampleur. Avec la mise en place imminente du Conseil national d’évaluation des normes et la création du médiateur des normes applicables aux collectivités territoriales, le ...
Environnement
L’Agence française pour la biodiversité verra le jour en 2015
Le projet de loi sur la biodiversité a été adopté en conseil des ministres le mercredi 26 mars 2014. Il devrait être discuté à l’Assemblée nationale entre les 24 et 26 juin 2014 et aborder la création de l’Agence nationale pour la biodiversité, dont le lancement est prévu pour 2015.
bâtiment
Rénovation énergétique : le rôle clé des collectivités pour accompagner les particuliers
Les collectivités ont un rôle important à jouer auprès des particuliers pour les aider dans leurs démarches de rénovation énergétique, a souligné l’Ademe, lors du salon Ecobat qui s’est déroulé les 19 et 20 mars 2014 à Paris. L’agence y a présenté deux outils expérimentaux en Ile-de-France : une aide financière pour la mise ...
Energie
Premiers éléments de la loi de transition énergétique : pourquoi les collectivités applaudissent
Le Conseil national de la transition énergétique examinait jeudi 20 mars les sept notes ministérielles qui devraient servir de base à la future proposition de loi sur la transition énergétique. Au vu de ces premières pistes, les collectivités se montrent optimistes.
Enquête
2
Réseaux d’eau : 2 communes sur 3 n’atteignent pas l’objectif de 15% de fuites
60 Millions de consommateurs et France Libertés ont mené l’enquête dans les 101 préfectures de France sur les fuites des réseaux d’eau potable. Une commune sur quatre présente un taux de fuite supérieur à 25%. La solution pour les auteurs ? Investir aujourd’hui pour limiter les coûts demain.
Urbanisme
«Le label Écoquartier se dirige vers sa phase de maturité»
En septembre 2013, Cécile Duflot, ministre de l’Égalité des territoires et du Logement, dévoilait les opérations lauréates du label national Écoquartier. Début février 2014, ce même ministère annonçait le lancement de la deuxième vague de labellisation, avec remise des candidatures acceptée jusqu’au…14 février au plus ...
Décryptage
Simplifier la gestion des espaces naturels : un objectif évident mais controversé !
Le gouvernement souhaite lancer une expérimentation permettant de « simplifier » la gestion des espaces naturels protégés. Pour les uns, c'est un tournant historique, pour les autres, c'est une régression majeure.

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Déchets
D3E : une étude de gisement pour rebondir
Face à la stagnation des performances de la collecte des déchets d'équipements électriques et électroniques (D3E) depuis 3 ans à 7 kg/an/hab (alors que les objectifs sont de 10 kg en 2016 et 14 kg en 2019), une étude de gisement Ademe-OCAD3E donne des éléments concrets pour réorienter les actions sur cette filière.
Déchets
1
Pourquoi la production de déchets ménagers a baissé en Ile-de-France ?
Les chiffres publiées par l’Observatoire régional des déchets d’Ile-de-France (Ordif) le 11 mars 2014 concernant la production des déchets ménagers franciliens font apparaitre une légère baisse (-1,7%) sur l'année 2012. Derrière cette évolution globale, se cachent une baisse constante des tonnages d'ordures ménagères et une faible ...
Décryptage
Comment mettre en oeuvre l’expérimentation sur la tarification sociale de l’eau?
L’expérimentation visant à mettre en œuvre une tarification sociale par les collectivités compétentes en eau et en assainissement est enfin possible, grâce à l’instruction gouvernementale du 4 mars. Les projets devront être bouclés avant la fin 2014. Champ d’application, calendrier, modalités : notre décryptage complet.
Sites & sols pollués
Loi Alur : un pas de géant pour la dépollution des sites industriels
La réhabilitation des friches industrielles est une étape clé pour lutter contre l’étalement urbain. Pourtant, les démarches de dépollution des sols se heurtent à de nombreux obstacles. L’article 173 de la loi Alur va permettre de clarifier de nombreux points.
Voirie - Mobilité
Aménagement, signalisation, stationnement…: les mesures du plan « mobilités actives » décortiquées
Attendu depuis la mise en place, en juin dernier, d’un comité de pilotage ad-hoc, le plan d’actions pour les mobilités actives (Pama) a été dévoilé le 5 mars par le ministre des Transports Frédéric Cuvillier. Il prévoit 25 mesures « à mettre en œuvre dès 2014 », qui ont notamment des impacts sur les codes de la route et de la ...
Ingénierie
2
Les départements veulent développer une ingénierie territoriale dédiée au littoral
L’association des départements de France (ADF) mène depuis avril 2013 une mission consacrée à la mer et au littoral. Un rapport intermédiaire a été présenté le 18 février dernier. Parmi les premières pistes évoquées, le développement d’une ingénierie territoriale et d’une stratégie d’aménagement propres aux enjeux ...
[Exclusif] Déchets
Collecte des déchets : le décret qui va changer la donne
Un projet de décret relatif à la collecte des déchets ménagers sera prochainement présenté à la Commission consultative d’évaluation des normes. En avant-première et en exclusivité, décryptage de ce texte, qui modifie entre autres les règles de fréquence de collecte des ordures ménagères résiduelles (OMR).
Déchets
Clause de revoyure : le ministre de l’Ecologie accorde l’essentiel des nouveaux moyens à l’aide aux collectivités en difficulté
L'arbitrage du ministre de l'Ecologie sur la clause de revoyure entre les collectivités et l'éco-organisme Eco-Emballages vient de tomber ce vendredi 28 février 2014 : seulement 23 millions d'euros sont accordés pour actualiser les coûts servant de référence au soutien de toutes les collectivités, tandis qu'un fonds de 90 millions d'euros ...