A la une
A la Une - La sélection du Club Techni.Cités : ce qu’il faut savoir sur la filière technique territoriale et l’ingénierie publique.
énergie
Le Médiateur national de l’énergie veut assurer le SAV de la transition énergétique
Dans son rapport d’activité 2013, présenté mardi 3 juin 2014 à Paris, le Médiateur national de l’énergie s’inquiète notamment des insuffisances du dispositif des tarifs sociaux pour faire face à la montée de la précarité énergétique et du rapport de force inégal entre clients et fournisseurs dans le marché libéralisé. Il ...
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Bâtiment
Air intérieur : les crèches et les écoles en retard sur le diagnostic
La loi Grenelle 2 impose aux établissements recevant du public (ERP) sensible de surveiller la qualité de l’air intérieur et d'informer le public. Parmi ceux-ci, les crèches et maternelles auront bien du mal à tenir l’échéance de la réalisation de leur diagnostic avant le 1er janvier 2015.
Logement
Habitat participatif : succès annoncé pour l’appel à candidatures de la ville de Paris
La ville de Paris a lancé le 26 mai son appel à candidatures pour la réalisation de trois immeubles conçus et gérés par leurs habitants. Les lauréats seront désignés à l’issue de dix-huit mois de procédure.
Finances locales
L’Assemblée adopte un texte modifiant les charges d’entretien des ponts franchissant les voies de transport
Le 22 mai 2014, l'Assemblée nationale a adopté une proposition de loi, assortie de quelques modifications, visant à répartir les responsabilités et les charges financières des ouvrages d'art de rétablissement des voies.
Eau/Milieux naturels
La Charente bat tous les records de pollution aux pesticides
Chiffre effarant fourni par l’agence de l’eau Adour Garonne : en moyenne en 2011, la teneur en pesticides de la Charente était de 6,52 µg/l entre Angoulême et Cognac ! À titre de comparaison, la Sèvre nantaise, deuxième bassin le plus pollué du pays, affiche un taux moyen de 2,86 µg/l. Or, au-delà de 5 µg/l, l’eau est ...
Environnement
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Déchets, air, rénovation énergétique : les pistes du projet de loi sur la transition énergétique
Le projet de loi sur la transition énergétique intègre désormais un volet sur l'air et un autre sur les déchets et l'économie circulaire. Ce qui devait être une loi de programmation expliquant les objectifs, le planning et les étapes à franchir pour réaliser la mutation de notre modèle énergétique est en train de devenir une ...
Décryptage
Phytosanitaires : le certificat individuel bientôt obligatoire
Issu des obligations européennes et du Grenelle de l'environnement, le certificat national individuel sera obligatoire dès le 1er octobre 2014 pour tous les agents territoriaux achetant ou utilisant des produits phytosanitaires. Explications et mode d’emploi.
Infrastructures de transport
Ecotaxe : comment les députés veulent sortir du piège
La mission d'information parlementaire sur l'écotaxe poids-lourds a présenté ses conclusions mercredi 14 mai 2014. Elle prône le maintien du dispositif, réaménagé et rebaptisé, et sa mise en œuvre début 2015. Le président de la mission, Jean-Paul Chanteguet, souhaite que l'Etat aille plus loin en rachetant les concessions autoroutières.
Bâtiment
Intégrer le CO2 dans le futur label environnemental, un rattrapage de la RT 2012 ?
La RT 2012 ne permettrait pas de minimiser les émissions de CO2 des bâtiments neufs et freinerait l’innovation, en privilégiant le gaz aux dépens de l’électricité. Tel est le discours de l’association Eden, qui propose de changer de braquet. Entretien avec son président Jean Bergougnoux.
Déchets
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Seve Energie : un nouvel acteur public s’attaque au marché de la gestion des incinérateurs
La SEM française d’Essonne, Semardel crée une joint-venture avec MVV UMwelt, spécialiste allemand de la valorisation énergétique pour remporter des marchés publics d’exploitation d’incinérateurs sur le territoire français.
Décryptage
Géothermie : un projet d’arrêté assouplit les contraintes pour certains ouvrages
Le ministère de l'Ecologie va bientôt mettre en consultation publique deux projets d'arrêtés concernant la géothermie basse température dite de « minime importance », que le Club Technique s'est procuré. Ils compléteront le dispositif juridique actuellement en cours d'évolution, dispositif qui concerne les collectivités au titre de la ...
énergie
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Transition énergétique : « la loi doit avoir un effet d’amplification », selon Bruno Léchevin, président de l’Ademe
Invité par le Comité 21 à évoquer les avancées du projet de loi sur la transition énergétique, le président de l'Ademe, Bruno Léchevin, a fait preuve d'enthousiasme et estimé que cette grande mutation de notre société était déjà en marche.
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Transport
Ecotaxe : Ségolène Royal persiste et signe
Auditionnée mercredi 30 avril par la mission d’information parlementaire sur l’écotaxe poids lourds, la ministre de l’Ecologie a réaffirmé son opposition au dispositif prévu. Elle assure toutefois qu’une décision gouvernementale sera prise «au mois de juin» pour assurer au plus vite le financement des projets d’infrastructures de ...
Réseaux
Risques naturels : un rapport préconise d’associer davantage les collectivités
Le Conseil général de l'environnement et du développement durable (CGEDD) a rendu public le 22 avril un rapport sur la «Vulnérabilité des réseaux d'infrastructures aux risques naturels». Il propose d’associer davantage les collectivités à la gestion des crises affectant les réseaux de transport, d’eau et énergie.
Décentralisation
Transport, déchets, routes : rationalisation et régionalisation au menu du nouveau projet de loi de décentralisation
Dévoilé par la Gazette des communes, le deuxième projet de loi de décentralisation confère aux régions les pleins pouvoirs en matière de prévention des déchets, d’organisation de la mobilité et de conduite des politique énergie-climat. Les métropoles récupèrent la gestion des routes départementales et des collèges.
Transport
Le rail, colonne vertébrale de la mobilité de demain ?
Lors d’un débat organisé dans le cadre de la conférence Transport Research Arena, le 16 avril à Paris, les intervenants ont souligné la nécessité d’innover et de standardiser le transport ferroviaire pour que celui-ci joue pleinement son rôle de réseau structurant dans les décennies à venir.
Energie
Gaz naturel : le groupement UGAP atteint des sommets inespérés
Un volume de 4,4 TWh de gaz naturel réparti entre 1 771 membres : la centrale UGAP n’a pas seulement publié, vendredi 11 avril 2014, le plus important appel d’offres public d’énergie jamais réalisé. Elle a aussi dépassé ses prévisions les plus optimistes.
Electromobilité
Recharge des véhicules électriques : un grand pas vers l’harmonisation
Une directive votée au parlement européen le 15 avril légitime un peu plus les bornes de recharge dites de type 2. A court terme, les déploiements devraient néanmoins continuer à jouer la carte multistandard. Une proposition de loi votée le même jour par la commission des Affaires économiques de l’Assemblée Nationale autorise l’Etat ...
Administration/Environnement
Autorisation unique ICPE : décryptage du dispositif
En application du « choc de simplification » voulu par le Président de la République, des expérimentations d’autorisation unique et de certificat de projet pour les ICPE ont été engagées dans sept régions. En Champagne-Ardenne, l’expérience a débuté au 1er avril et est menée sur l'ensemble des installations classées soumises à ...
Assainissement non collectif
Spanc : faut-il prendre la compétence entretien ?
Le SPANC du syndicat d’eau et d’assainissement du Sud-Est des Ardennes vient de présenter le premier bilan de fonctionnement de son service entretien mis en place en 2013. Une compétence facultative rarement retenue par les SPANC. Quels intérêts y voient ceux qui la prennent ? Quels inconvénients freinent les autres ?
