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Foncier - Page 8

cimetiere Montparnasse
Copyright : HJ
Chargé de mission funéraire 27/10/2023

Du foncier au financier, un stratège dédié aux cimetières

Depuis peu, des métropoles embauchent un chargé de mission «stratégie funéraire» pour gérer l’évolution et la saturation foncière dans les cimetières.

argent vert
Copyright : Adobe Stock
Fiscalité 19/10/2023

Pourquoi la fiscalité locale est difficilement soluble dans le ZAN

La fiscalité locale n’est pas taillée pour faciliter le zéro artificialisation nette des sols. Mais en adaptant les outils financiers et fiscaux qui restent encore à la main des acteurs locaux, la mission n’est pas impossible. Témoignages d’expériences de quelques élus intercommunaux.

nuages-noirs
Copyright : death_rip / Adobestock
[édito] Transition écologique 06/10/2023

Petits arrangements avec les maux

ZAN, zones à faibles émissions… si les élus locaux semblent globalement conscients des enjeux liés au changement climatique et des maux contre lesquels il faut lutter, il leur est plus compliqué d’accepter de changer de paradigme.

conseil d'etat
Copyright : Picasa
Aménagement du territoire 04/10/2023

ZAN : la nomenclature des sols artificialisés en partie annulée

Le Conseil d'Etat s'est prononcé dans deux décisions du 4 octobre 2023 sur la légalité des deux décrets d'application de la loi "climat et résilience" relatifs au zéro artificialisation nette (ZAN). Il a annulé une partie du décret relatif à la nomenclature des sols artificialisés.

Laurent Wauquiez
Copyright : © Charles Pietri
Aménagement du territoire 02/10/2023

ZAN : la jacquerie de Laurent Wauquiez et des maires ruraux

Lors du congrès des maires ruraux à l'Alpe d'Huez, Laurent Wauquiez a assuré que sa région Auvergne - Rhône-Alpes n'appliquerait pas le zéro artificialisation nette. Une annonce saluée par le président de l'AMRF, Michel Fournier. "La loi s’applique à tous", a rappelé Christophe Béchu, le ministre de la Transition écologique et de la ...

Emmanuelle Cosse, présidente de l'union sociale pour l'habitat
Copyright : DR Frédéric Achdou
[Entretien] Logement social 22/09/2023

Emmanuelle Cosse : « Il faut un soutien sans faille de l’Etat pour le logement social »

Emmanuelle Cosse, la présidente de l'Union sociale pour l'habitat, revient sur les impacts de la crise immobilière sur le secteur du logement social, à la veille du prochain congrès du mouvement HLM, du 3 au 5 octobre prochain, à Nantes.

BECHU-CHRISTOPHE
Copyright : Mylene Deroche/IP3
Transition écologique 08/09/2023

Christophe Béchu : « Il y a un trou dans la raquette sur le financement du ZAN »

Christophe Béchu, ministre de la Transition écologique, s'est attaché, depuis son entrée au gouvernement, à déminer le dossier explosif du Zéro artificialisation nette (ZAN) des sols. Il revient sur les enjeux de cette politique aux implications multiples.

parcelle ; foncier ; vue aerienne ;
Copyright : AdobeStock
[EDITO] ZAN 08/09/2023

Ce n’est qu’un début

Le ZAN n'a pas fini de faire parler de lui. Il a fallu, ces derniers mois, rechercher un équilibre entre l’ambition de diviser par deux d’ici à 2031 la consommation d’espaces naturels et les angoisses des élus locaux. Et ce n'est pas fini... La phase de mise en œuvre ne sera certainement pas moins corsée que celle de l’élaboration !

TERRITOIRES&INDUSTRIE_Dunkerque_900X600PX (1)
Copyright : D.R.
Webinaire - 29 août 23/08/2023

Quelles solutions pour allier densification et réindustrialisation ?

Comment concilier maîtrise du foncier et développement de l'industrie ? "La Gazette" et "L'Usine nouvelle" vous proposent, dans le cadre de leur programme "Territoires et Industrie", de poser vos questions à trois experts lors d'un webinaire qui se tiendra le mardi 29 août à 10 heures. Inscrivez-vous !

ZAN oblige, les agglos revoient les lieux d’accueil des zones d’activités et la voirie, et les sociétés s’engagent à optimiser et à mutualiser le foncier entre elles.
Copyright : ANDBZ / ABACA
Réindustrialisation 18/08/2023

Foncier industriel : le gouvernement veut faire rimer industrie avec ZAN

La "Stratégie nationale de mobilisation pour le foncier industriel", élaborée par le préfet Rollon Mouchel-Blaisot, a été rendue publique à la fin du mois de juillet par le gouvernement. Le rapport a été publié dans la foulée de l'adoption de la loi sur la mise en place du zéro artificialisation nette (ZAN), qui aura un impact sur le ...

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Rémunération / Salaires des fonctionnaires territoriaux

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