Eau - assainissement

Littoral

Algues vertes : un coût d’1,7 million d’euros pour les collectivités

De la Manche à la Méditerranée, en passant par l’Atlantique, rares sont les côtes françaises épargnées par l’eutrophisation. Les macroalgues, principalement des ulves, produisent des marées vertes de la Normandie jusqu’à l’île d’Oléron. La Bretagne reste de loin la plus touchée avec 51 plages et 33 vasières recensées en ...

Réglementation

Ingénierie publique : tout ce qui a changé au 1er janvier 2014

L’arrêt de l’Atesat et la création concomitante du Cerema, au 1er janvier 2014, constituent des étapes importantes pour l’ingénierie publique. Mais de nombreux autres changements réglementaires sont intervenus en ce début d’année, touchant à peu près tous les domaines dans lesquels interviennent les cadres techniques territoriaux ...

[Décryptage] Fiscalité

Eau et assainissement : la TVA dans tous ses états

Les taux de TVA applicables aux opérations menées par les services de l’eau et de l’assainissement ont été modifiés depuis le 1er janvier 2014. Les modalités de mise en œuvre ne sont pas toujours simples...Explications en détails.

Ingénierie publique

Nouvel établissement national de l’ingénierie publique (Cerema) : interview exclusive

«Si les collectivités considèrent qu’on ne tient pas suffisamment compte de leurs attentes, elles seront là pour le dire !» assure Bernard Larrouturou, préfigurateur et désormais directeur général par intérim du Cerema, dans un entretien exclusif au Club technique de la Gazette des communes. Le Cerema regroupe depuis le 1er janvier ...

Portrait

Nathalie Vernay, DST de proximité

À la tête des services techniques du Bourget-du-Lac (Savoie), Nathalie Vernay conjugue terrain et direction d’équipe. Une proximité indispensable dans une petite commune aux enjeux importants.

Décryptage

Plomb dans l’eau potable : les obligations de la collectivité en cas de dépassement du niveau de concentration admis

Même si la collectivité s’est engagée dans le remplacement des canalisations et des branchements publiques d’eau en plomb, elle n’est pas exonérée de prendre des mesures en cas de dépassement de la concentration en plomb, quelle que soit sa responsabilité. Elle est notamment soumise à une obligation d'alerte, d'enquête et ...

Eau potable

Le risque plomb perdure dans l’eau du robinet

Le 25 décembre 2013, la concentration maximale de plomb autorisée dans l’eau du robinet va être ramenée de 25 à 10 microgrammes/litres. Les collectivités se sont engagées dans un coûteux chantier pour supprimer leurs branchements en plomb. Pour autant, le risque plomb n’est pas éradiqué : les réseaux intérieurs des bâtiments - qui ...

Assainissement

Certification environnementale : la future Step de Cagnes vise le BREEAM

Le syndicat mixte de la station d'épuration de Cagnes-sur-Mer (Symisca, 06) a lancé le 13 décembre un appel d’offres pour la réalisation d’une nouvelle usine de traitement des eaux usées. Originalité : ce serait la première a être certifiée BREEAM (BRE environmental assessment method). Ce qui est très rare en France où la ...

Eau

L’état des lieux sur la qualité de l’eau dans le bassin Seine-Normandie fait ressortir des avancées…et des points noirs

Le Comité de bassin Seine-Normandie est le premier des 7 comités de bassins métropolitains à avoir adopté l'état des lieux, le 5 décembre. Ce document rend compte de la qualité de l’eau dans ce vaste territoire de 100 000 m² peuplé de 18 millions d’habitants. Le bilan est mitigé : certains points d’améliorations sont constatés ...

Ingénierie publique

Suppression de l’ADS et de l’Atesat : les collectivités « refuge » des agents de l’Etat ?

Le Réseau national des médecins de prévention des ministères de l’Ecologie et de l’Egalité des territoires a publié une lettre ouverte dans laquelle il alerte sur l’impact pour la santé des agents du désengagement de l’Etat de l’ADS et de l’Atesat. Les médecins préconisent le détachement de ces agents de l'Etat au service ...

Assainissement

Rhin-Meuse : les filières extensives ont le vent en poupe

L’agence de l’eau Rhin-Meuse a présenté le bilan de son 9ème programme (2007-2012). Premier constat : toutes les agglomérations de plus de 2 000 habitants sont désormais en conformité avec la directive sur les eaux résiduaires urbaines (DERU). Nouveauté : une montée en puissance des filières extensives.

Décentralisation

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Gestion des milieux aquatiques: la compétence dont le bloc local ne veut pas

Unique disposition environnementale du projet de loi sur la décentralisation, la création de la compétence de « gestion des milieux aquatiques et prévention des inondations » fait beaucoup de mécontents : communes et intercommunalités n’étaient pas candidates à la nouvelle mission que leur confie l’Etat, mais qu’auraient volontiers ...

Développement durable

Travaux publics : les acteurs vendéens publics et privés s’engagent

Les six principaux acteurs vendéens des travaux publics ont signé le 29 novembre 2013 une convention d’engagement en matière de développement durable qui fixe quatre axes de progression : recycler, préserver, réduire, améliorer.

Statut

Réforme du cadre d’emplois : les ingénieurs territoriaux s’impatientent

En publiant un communiqué commun, l'AITF et les syndicats UFICT-CGT, FNACT-CFTC et FO espèrent attirer l’attention sur la réforme du cadre d’emplois des ingénieurs territoriaux, toujours en souffrance à la Direction générale de l’administration et de la fonction publique (DGAFP).