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Urbanisme - Page 518

Entretien 26/11/2014

Ingénierie territoriale : « La redistribution des cartes apportera plus d’intelligence collective »

Selon Claude Janin, géographe et chercheur associé à l’université Joseph-Fourier (­Grenoble 1), l’ingénierie devrait bénéficier des mutations en cours.

Cet article fait partie du dossier :

L’ingénierie territoriale se réinvente
Handicap 26/11/2014

Besançon se mobilise pour sensibiliser au handicap

La capitale franc-comtoise mène une politique volontariste en faveur de l’intégration des personnes handicapées. Elle ne se contente pas de faciliter l’accessibilité, comme la loi oblige désormais les villes à le faire, mais s’attache aussi à sensibiliser le grand public et à rapprocher valides et non valides. Le Forum du handicap ...

Jurisprudence 26/11/2014

Hauteur sous un pont inférieure à la réglementation routière : le maire doit mettre en place une signalisation

Aux termes de l’article R.141-2 du Code de la voirie routière, sous les ouvrages d’art qui franchissent une voie communale, un tirant d’air d’au moins 4,30 mètres doit être réservé sur toute la largeur de la chaussée.L’article 61 de l’instruction interministérielle sur la signalisation routière précise que tous les passages ...

1 Gestion des risques 25/11/2014

Salon des maires : les risques naturels suscitent l’inquiétude

L’administration française sous-estime les risques naturels côtiers. C’est ce qui ressort de l’atelier organisé dans le cadre du Salon des maires et des collectivités locales ce mardi 25 novembre.

Virus Ebola
Copyright : Flickr cc NIAID
25/11/2014

Le plan national « Ebola » s’adresse également aux collectivités locales

Publié le lundi 24 novembre, le plan national de protection et de lutte contre Ebola définit une stratégie générale et plurisectorielle : domaine sanitaire, protection du territoire, continuité de l’activité économique, recherche et développement….

Domaine fluvial 25/11/2014

Qui est compétent pour constater les contraventions de grande voirie pour la protection du domaine public fluvial ?

Les fonctionnaires et agents compétents, définis par l’article L.2132-23 du Code général de la propriété des personnes publiques (CGPPP) en vigueur depuis le 30 mai 2013, sont d’origines administrative et professionnelle très diversifiées.

24/11/2014

L’actu de l’ingénierie publique en un coup d’oeil

Le Club Technique vous propose un condensé de l’actualité de ces derniers jours sur les thèmes qui vous intéressent : urbanisme, transport, bâtiment, énergie, voirie, espaces verts…

Retour sur expérience 24/11/2014

Urbanisme durable : la Bretagne passe à la vitesse supérieure

Lancé en 2005, le dispositif pionnier Eco-Faur mis en place par la région Bretagne prend un nouveau souffle. D’appel à projets, ce fonds d’aménagement urbain tourné vers l’écologie s’est généralisé. Toutes les demandes de subventions devront désormais répondre à ses critères. Ce à quoi s’est conformée la commune ...

réfection des canalisations
Copyright : savoieleysse - Fotolia
Voirie-réseaux 24/11/2014

DT-DICT : les impacts de la réforme 2014

Pour tenir compte des difficultés de mise en œuvre de la réglementation DT-DICT de 2012, un décret puis deux arrêtés sont parus en juin 2014. Dispenses d'enregistrement, limitation des investigations obligatoires, encadrement des travaux urgents, dématérialisation...Explications des principales évolutions.

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Copyright : Flickr by CC audrey aït kheddache / Hénin-Beaumont
1 Economie 24/11/2014

Investissement : les entreprises du BTP alertent sur le rôle, menacé, des collectivités territoriales

Le congrès des maires, qui se tient à Paris du 25 au 27 novembre, va être l’occasion pour les différents corps de métiers du bâtiment, des travaux publics, des transports et des réseaux de tirer la sonnette d’alarme. Tous mettent en garde contre un arrêt brutal des investissements.

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Rémunération / Salaires des fonctionnaires territoriaux

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