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Urbanisme - Page 285
Homologation des enceintes sportives : le dossier « avant travaux »
Les enceintes sportives recevant du public doivent faire l’objet d’une homologation. Son obtention est l’aboutissement d’une procédure de dépôt de demande auprès du préfet du département. Celle-ci est longue et complexe car elle comporte deux dossiers (un avant et un après les travaux). Elle doit donc se dérouler avec méthode pour ...
Littoral : un projet de centrale photovoltaïque suspendu par le juge
Le tribunal administratif de Rennes a suspendu le permis de construire accordé pour la construction d’une centrale photovoltaïque, à Fouesnant dans le Finistère. Motif : le non respect de la loi Littoral.
Gemapi : les règles relatives aux ouvrages de prévention évoluent
Les collectivités compétentes en Gemapi avaient demandé des adaptations aux règles relatives aux ouvrages de prévention des inondations pour faciliter leur mise en œuvre : un report des délais pour les demandes d'autorisation des ouvrages existants, des études de danger adaptées aux aménagements hydrauliques, des simplifications et de ...
Dernière ligne droite pour les Trophées de l’ingénierie territoriale
Les services techniques des collectivités sont un rouage primordial de l’ingénierie publique et développent quotidiennement une expertise sans cesse renouvelée. Techni.Cités et La Gazette des communes organisent les 3es Trophées de l’ingénierie territoriale. Un événement qui sera l’occasion de mettre en lumière les innovations ...
Prévenir les risques liés au plomb
Le plomb, reconnu comme élément et métal toxiques, est très présent dans le quotidien des collectivités, notamment via l’exposition dans les bâtiments. L’objet de cette fiche est de présenter les risques liés au plomb pour les agents et de détailler les principes et moyens de prévention et de mise en sécurité qui doivent être ...
Dans les écoles, l’amiante menace toujours les agents
Dans les établissements scolaires, les agents continuent à être exposés à l'amiante. Les risques de cancer sont importants.
Port de plaisance en Vendée : un projet explosif autorisé par l’Etat
C’est un cas unique en France. Un projet comme on n’en fait plus. La création d’un port de plaisance ex nihilo sur un milieu naturel. Le préfet de Vendée a déclaré d’utilité publique le projet de port de plaisance de Brétignolles-sur-Mer. Un projet qui divise fortement les habitants depuis 16 ans.
Réseaux de chaleur et de froid : optimisez leur développement local
Les changements climatiques et les obligations réglementaires d’économies d’énergie imposent aux collectivités territoriales une réflexion stratégique en matière de production et distribution de chaleur et de froid d’ici 2050. Comment constituer un réseau à l’échelle locale en intégrant les contraintes financières tout en ...
Accueillir les personnes handicapées, ça s’apprend
Un référentiel de la direction ministérielle à l’accessibilité vise à aider les gestionnaires des grands établissements recevant du public à choisir la formation obligatoire de leurs agents.
Paris a lancé son match contre le déficit d’équipements
Un point a particulièrement structuré le travail de l’adjoint aux sports, Jean-François Martins, la spécificité urbaine de Paris, sa densité et son manque de foncier disponible pour créer des équipements. Un point qui explique la situation actuelle – marquée par un ...
