Fermer

Déjà inscrit(e) ?

Mot de passe oublié ?

Identifiant et/ou mot de passe non valides

Nous n’avons pas reconnu votre email, veuillez indiquer un email valide, utilisé lors de la création de votre compte.

Un message avec vos codes d'accès vous a été envoyé par mail.

Pas encore inscrit(e) ?

Inscrivez-vous pour accéder aux services de LaGazette.fr et à la gestion de vos Newsletters et Alertes.

M'inscrire gratuitement

Menu

Déjà inscrit(e) ?

Mot de passe oublié ?

Identifiant et/ou mot de passe non valides

Nous n’avons pas reconnu votre email, veuillez indiquer un email valide, utilisé lors de la création de votre compte.

Un message avec vos codes d'accès vous a été envoyé par mail.

Pas encore inscrit(e) ?

Inscrivez-vous pour accéder aux services de LaGazette.fr et à la gestion de vos Newsletters et Alertes.

M'inscrire gratuitement

Urbanisme - Page 166

inondation-theme-2
Copyright : Pixabay
Inondations 10/03/2022

Zones d’expansion des crues : Seine Grands Lacs veut lancer une dynamique

Le 8 mars dernier, l’établissement public territorial de bassin Seine Grands Lacs a convié les collectivités gemapiennes de son territoire pour les inciter à participer à son appel à projets sur les zones d’expansion des crues. Lancé en 2021, il lui consacre en 2022 un fonds de 1 million d’euros.

parcelle ; foncier ; vue aerienne ;
Copyright : AdobeStock
Urbanisme 09/03/2022

Sobriété foncière : les territoires pilotes au rapport

Un an après le lancement de la démarche des territoires pilotes de sobriété foncière, l'Agence Nationale de cohésion des territoires et le Puca ont fait le 8 mars un point sur l'avancement du travail mené avec les sept territoires lauréats.

periurbain-ep1-600-400
Copyright : Adobe Stock
DÉCRYPTAGE 09/03/2022

Cas des espèces protégées : le point sur la dérogation pour raisons impératives d’intérêt public majeur

Lorsqu’un projet implique une atteinte notable aux espèces protégées et à leurs habitats, à titre dérogatoire, il ne peut être autorisé que sous trois conditions cumulatives. Dans cette analyse, Vianney Cuny, avocat au cabinet DS Avocats, fait le point sur la notion de raisons impératives d’intérêt public majeur, construite par la ...

Cet article fait partie du dossier :

Les autorisations d'urbanisme de A à Z
Les armoires ne sont pas toutes aussi bien rangées que celle-ci et les maires tentent ce qu’ils peuvent pour réduire les dégradations.
Copyright : D.R.
Aménagement numérique 09/03/2022

Raccordement à la fibre : face aux incidents, les maires poussés à intervenir

Débranchement d'un client au profit d'un autre, armoires vandalisées... Plusieurs maires forcent les opérateurs à améliorer les raccordements à la fibre, pour répondre à la colère des habitants. L'Avicca aussi hausse le ton et promeut un nouveau contrat, mode STOC V2.

littoral
Copyright : Fotolia / Cavan Images
Transition écologique 08/03/2022

Changement climatique : quel impact sur le foncier ?

Organisée par le ministère du logement, la 5e Rencontre des acteurs publics du foncier s’est déroulé ce 7 mars à Paris. Le thème : « Comment le changement climatique recompose l’action publique foncière ». Pour l’Etat, il est désormais plus question d’adaptation et d’accompagnement des collectivités, que de lutte…

Nouvelle organisation territoriale du sport
Copyright : Manuel_Faba- R.L
Politiques sportives 08/03/2022

Présidentielle : les élus en charge du sport espèrent « un quinquennat particulier »

Le sport peut-il s’imposer parmi les sujets de l’élection présidentielle ? C’est en tout cas la volonté de l’Association nationale des élus en charge du Sport (Andes). Elle publie 12 propositions pour « affirmer le sport partout et pour tous ». Et surtout pour provoquer le débat.

Plan des 5 000 équipements de proximité : comment en bénéficier en 2023?
Copyright : Adobe stock
Equipements sportifs 07/03/2022

Equipements sportifs et collectivités : un rapport pour de nouveaux caps ?

Portée par un député de la majorité, la mission parlementaire sur les équipements sportifs et les collectivités a livré, ce 4 mars, un rapport intitulé "Quels équipements pour une nation sportive ?". Au cœur du sujet : le programme des 5000 équipements de proximité, avec quelques ajustements proposés. Et encore la perspective d’une ...

simple biodiversité roche sur yon alluchon_2020_3_myriam_bou[99]_1455528
Copyright : D.R.
Biodiversité 07/03/2022

Bassins, mares, zones humides… l’eau a retrouvé droit de cité

Capitale française de la biodiversité en 2021, La Roche-sur-Yon a remis l’eau au centre de la ville.

Parmi les contraintes techniques, les sondes ne doivent occuper qu’un espace de 25 mètres carrés en surface, et, comme ailleurs, se disperser sur un large périmètre en profondeur pour ­capter les calories sans épuiser le sous-sol.
Copyright : Storengy
énergie 07/03/2022

Le soleil en renfort d’une installation géothermique

Une école teste le stockage thermique intersaisonnier : le sous-sol est chauffé l’été et restitue ses calories quand il fait froid.

Recyclage informatique
Copyright : Phovoir
Numérique 07/03/2022

Sobriété numérique : pourquoi les collectivités doivent stimuler les filières de recyclage et de réemploi

Actrices incontournables de la sobriété numérique, les collectivités territoriales s’organisent pour être « plus responsables », notamment en stimulant les filières locales de recyclage et de réemploi des matériaux. Etat des lieux depuis le Forum des Interconnectés, qui s'est déroulé à Nantes les 2 et 3 mars.

Cet article fait partie du dossier :

Quand le numérique passe au vert
shadow
shadow
Rémunération / Salaires des fonctionnaires territoriaux

Déjà inscrit(e) ?

Mot de passe oublié ?

Identifiant et/ou mot de passe non valides

Nous n’avons pas reconnu votre email, veuillez indiquer un email valide, utilisé lors de la création de votre compte.

Un message avec vos codes d'accès vous a été envoyé par mail.

Pas encore inscrit(e) ?

Inscrivez-vous pour accéder aux services de LaGazette.fr et à la gestion de vos Newsletters et Alertes.

M'inscrire gratuitement