Urbanisme

CHANGEMENT CLIMATIQUE

Littoraux : passer de la gestion de crise à l’anticipation

Anticiper l’élévation du niveau de la mer, l’érosion accélérée, le recul du trait de côte : c’est l’objectif du partenariat franco-anglais sur les « Littoraux et changements côtiers », engagé en 2011. Un séminaire de restitution des travaux du projet LiCCo s’est tenu le 10 décembre, à Paris.

Urbanisme

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Construire un immeuble sans parking, c’est désormais possible

La construction d’un immeuble sans parking a débuté en septembre dernier dans le XVIIe arrondissement de Paris. Une première depuis 1977, que la mairie veut développer pour atteindre son objectif de construction de 10 000 logements par an.

Performance énergétique du bâtiment

Bâtiment : pas d’aide de l’Ademe sans qualification RGE Études après le 1er janvier

Les auteurs d’études sur l’efficacité énergétique du bâtiment ou sur les énergies renouvelables devront désormais être reconnus garants de l’environnement (RGE). Sans quoi leurs clients ne pourront plus bénéficier de financements Ademe. Concernées en tant que maîtres d’ouvrages, les collectivités pourraient choisir elles aussi ...

Circulation et stationnement

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Décentralisation du stationnement : Paris prend les devants

Au 1er janvier prochain, de nouvelles règles de stationnement de surface, ainsi qu’une revalorisation des frais de mise en fourrière, vont entrer en vigueur dans la capitale. Selon le maire-adjoint, Christophe Najdovski, l'ambition est de "désencombrer l'espace public". Ces mesures, qui sonnent comme un début de réforme du stationnement ...

Innovation

Des capteurs « intelligents » s’intègrent au bâti

Une expérience concernant la sécurité des personnes dépendantes en milieu résidentiel se déroule en Limousin. Locale dans un premier temps, elle pourrait rapidement s’imposer à l’ensemble du territoire.

Routes

Viabilité hivernale : les méthodes pour mieux saler

L’usage de fondants routiers en période hivernale fait partie des pratiques courantes des collectivités pour maintenir des conditions de conduite acceptables sur leur réseau. Une réflexion sur la rationalisation de leur consommation voire le recours à des modes alternatifs de traitement ont émergé dans les collectivités.

Energie - Assainissement

Step : l’injection de biométhane fait des émules

La station d’épuration de la Baumette, à Angers, sera équipée en 2016 d’une unité d’épuration pour injecter son biométhane dans le réseau de gaz naturel de GRDF, a décidé la communauté d'agglo angevine le 8 décembre. Une option qui vient aussi de séduire Grenoble.

Mobilité

Accessibilité des transports : ce que prévoit la nouvelle réglementation

Une rencontre consacrée à l’accessibilité des réseaux de transport public a été organisée le 9 décembre 2014 au siège de l’Association des maires de France (AMF), avec la participation de Marie Prost-Coletta, déléguée interministérielle à l’accessibilité. Objectif : donner aux collectivités les clés de compréhension des ...

Construction

Accessibilité : un nouveau cahier des charges pour les ERP dans le bâti existant

Un arrêté du 8 décembre complète techniquement le nouveau dispositif législatif et réglementaire qui donne, en matière d’accessibilité, un nouveau cahier des charges aux établissements recevant du public dans le bâti ancien. Changement de paradigme, le nouveau catalogue de normes est basé sur les usages attendus.

Reportage

Rénovation énergétique : Brest face aux coupes de l’Anah

Victime du succès du programme « Habiter mieux », l’Agence nationale de l’habitat a demandé aux délégataires de modifi er les règles d’éligibilité aux aides. Pour faire face à la situation, Brest Métropole Océane s’appuie sur son guichet unique de la rénovation thermique, non sans regretter une pratique du ...

Décentralisation

Décentralisation du stationnement : le calendrier se précise

Une première expérimentation de la réforme pourrait être mise en place dès le 1er janvier 2016, avant une généralisation en septembre ou octobre de la même année, selon une information diffusée par l’Association des maires de grandes villes de France le 8 décembre 2014 sur son site web.

Economie

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Les impacts du projet de loi « Macron » pour les collectivités

Le projet de loi pour la croissance et l’activité, présenté le 10 décembre par le ministre de l'Economie Emmanuel Macron, devrait moins agiter le monde des collectivités locales que celui des professions libérales. Il contient cependant des mesures d'importance pour simplifier l'urbanisme ou développer le transport routier par autocar ...

Cas de jurisprudence

Intervention en hauteur : quelle sécurité assurer à un agent expérimenté ?

Dans un récent arrêt, le juge d’appel estime qu’un agent expérimenté victime d’un accident reconnu imputable au service ne mérite aucune indemnisation, en l’absence de tout fait imputable à la collectivité. Un agent expérimenté pourrait ainsi par exemple poser une jardinière sur un candélabre sans nacelle.

Urbanisme - Mobilité

Versailles : la gare des Chantiers entame sa métamorphose

D’ici 2016, la deuxième gare francilienne hors de Paris sera transformée en pôle multimodal. Les travaux permettront d’accueillir un flux de voyageurs en constante augmentation, et de faciliter les correspondances.

Urbanisme et logement

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Troisième salve de mesures techniques pour relancer la construction

Au delà des mesures destinées aux professionnels du bâtiment, la ministre du logement a annoncé sa volonté d'ouvrir un groupe de travail sur la simplification des plans locaux d'urbanisme.

Fiche pratique

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La loi Alur et le plan local d’urbanisme

À peine quatre années après la promulgation de la loi Engagement national pour l'environnement (ENE), la loi du 24 mars 2014 pour un accès au logement et un urbanisme rénové (Alur) apporte son lot de changements dans le contenu du plan local d'urbanisme (PLU). Deux idées majeures ont guidé l'action du Gouvernement: intercommunaliser le PLU ...