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Transition écologique - Page 510
Vélo : le boom des « coronapistes »
Plus de 1000 kilomètres de pistes cyclables temporaires ont été installées par les collectivités en seulement quelques semaines, afin de faciliter ce mode de transport adapté au respect des règles sanitaires. Profitant de ce contexte inédit, le vélo pourrait en profiter pour gagner à lui de nouveaux utilisateurs, ce qui permettrait de ...
Réemploi des matériaux routiers : encore du chemin à parcourir
Chaque année, 5 % du réseau routier sont rénovés. Ces travaux d’entretien représentent un gisement potentiel important de matériaux à réemployer. La loi de transition énergétique fixe des objectifs ambitieux de valorisation des matériaux aux maîtres d’ouvrage. Mais des freins techniques compliquent la tâche. Différentes solutions ...
Tout savoir sur la note de renseignements d’urbanisme
Disponible en mairie, la note de renseignements d'urbanisme n'est, toutefois, prévue par aucune disposition législative ou réglementaire. N'existant pas dans le code de l'urbanisme, la note de renseignements n'est donc pas créatrice de droits et n'offre aucune garantie en cas d'évolution de la réglementation d'urbanisme. Pour autant, la ...
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Les autorisations d'urbanisme de A à Z
« La LOM contribue à relancer le TAD »
Entretien avec Élodie Castex, maître de conférences au laboratoire Territoires, villes, environnement & société (TVES) de l’université de Lille, Élodie Castex est l’une des rares spécialistes du transport à la demande en France.
Nouveau départ pour le transport à la demande
Né dans les années 1990, le transport à la demande (TAD) pourrait connaître un nouveau départ grâce à la loi d’orientation des mobilités. Bien sûr, les collectivités construisent toujours leurs offres de service suivant un système zonal prédominant et sur du porte-à-porte. Mais pour accroître l’efficacité de leur TAD, elles ...
[Webinaire] Mobilité tactique : penser de nouveaux schémas de mobilité
Rendez-vous le mercredi 20 mai à 15h pour un webinaire sur l’organisation de la mobilité urbaine à l’heure du Covid-19. Inscrivez-vous librement et posez vos questions à nos experts.
Ingénierie territoriale : une plateforme pour mieux s’y retrouver
La Fabrique numérique, incubateur mutualisé des ministères de la Cohésion des territoires et de la Transition écologique et solidaire, a mis à jour une plateforme gratuite permettant de faciliter la recherche d’aides, financières et d’ingénierie, des collectivités et de leurs partenaires locaux.
Droit de l’urbanisme : sortie progressive de l’état d’urgence sanitaire
En mai, deux nouvelles ordonnances sont venues compléter le cadre normatif dérogatoire du droit de l'urbanisme, qui s'adapte depuis une ordonnance du 25 mars au contexte de la crise sanitaire liée à l'épidémie de Covid-19. Décryptage de ces deux textes par Philippe Peynet, Etienne Mascré et Antoine Petit dit Chaguet, avocats au sein du ...
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Covid-19 : un cadre juridique d'exception pour les collectivités
Du nouveau pour protéger les aires de captages
Les communes disposent d’une nouvelle possibilité pour protéger leurs aires d’alimentation de captages d’eau potable : préempter des terres agricoles. Une disposition forte en faveur des collectivités. Même si un droit assez proche, mais méconnu, existe déjà.
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Protéger les captages d’eau potable, un enjeu sanitaire et environnemental
« Développer la maîtrise foncière sur les aires d’alimentation de captage »
Les collectivités ont désormais la possibilité de préempter des terres agricoles pour protéger leurs aires d’alimentation de captages d’eau potable. Dans le département d’Ille-et-Vilaine, il est d'usage d'utiliser le droit de préemption environnemental. Quid du nouveau droit de préemption. Entretien avec Thibaut Gaborit, chef de ...
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Protéger les captages d’eau potable, un enjeu sanitaire et environnemental
