- Accueil
- Transition écologique
Transition écologique - Page 369
Un site expérimente l’infiltration des eaux usées traitées
Le BRGM étudie depuis plusieurs années un site expérimental d’infiltration des eaux usées traitées dans la Manche. Le dispositif de traitement tertiaire repose sur une roselière et présente de multiples bénéfices.
Bras de fer SNCF-Région Paca : la Cour d’appel enfonce le clou
Dans un long conflit qui oppose la compagnie ferroviaire à la région Paca, la Cour d’appel de Marseille a récemment confirmé l’illégalité d’un contrat d’exploitation des TER conclu entre SNCF Voyageurs et la collectivité en charge des transports ferroviaires régionaux. Une décision qui pourrait ébranler le schéma contractuel de ...
Le gouvernement propose une première version de son guide pour un numérique responsable
Jeudi 17 février, la mission interministérielle pour un numérique responsable a présenté la première mouture de son guide des bonnes pratiques pour un numérique responsable à destination des organisations. Cette version beta est ouverte à la consultation durant 4 à 6 semaines avant la remise d’une version 1 consolidée, d'ici juin ...
Transfert des compétences eau : la bataille n’est pas finie
Les assouplissements intégrés dans le projet de loi 3DS sur la question du transfert des compétences eau et assainissement n'ont pas calmé les maires, et particulièrement ceux de communes de montagne. Le combat n'est pas prêt de s'arrêter, comme l'explique l'Association des maires de France (AMF).
Cet article fait partie du dossier :
La loi 3DS au scanner
A Lyon, fronde salariée contre l’allotissement de la DSP des transports en commun
Pour réduire les coûts, l’autorité organisatrice des mobilités lyonnaise, le Sytral, voudrait allotir la DSP des Transports en commun lyonnais. Les syndicats craignent que cette scission ne détériore leurs acquis sociaux.
Cet article fait partie du dossier :
La mobilité, nouveau terrain de jeu des collectivités
Il est désormais possible de signaler en ligne les décharges sauvages
La gendarmerie nationale lance deux plateformes en ligne pour mieux détecter les atteintes à l’environnement et les exploitations graves par le travail.
La vente en l’état futur d’achèvement
Contrat et mode d’acquisition de biens immobiliers complexe trouvant son origine dans le droit privé, le contrat de vente en l’état futur d’achèvement s’avère être un outil parfois utilisé par les personnes publiques. Pourtant, il peut se confondre avec les contrats relevant de la commande publique et les risques de requalification ...
L’avenir est dans le pré
Ruissellement des métropoles, fractures territoriales, revanche des villes moyennes, France périphérique… Autant de slogans troussés pour marquer les esprits, qui inondent ces derniers mois et années tant les pages des journaux que les programmes des colloques universitaires. Et qui éclipsent de véritables réflexions sur l’aménagement ...
Reims vise les 90 % d’énergies renouvelables
Le réseau de chaleur du Grand Reims passe de 60 à 90 % d’énergies renouvelables grâce à la construction d’un nouvel incinérateur à bois traité de récupération, tout en octroyant une baisse de prix aux abonnés… et 75 % en moins d’émissions de CO2.
Cet article fait partie du dossier :
Réseaux de chaleur : l'outil clé des collectivités pour la transition énergétique
Quelle société choisir pour investir dans l’immobilier ?
Investir dans l’immobilier permet d’acquérir plusieurs biens et de générer des revenus sur le long terme. Mais avant de se lancer, la première étape consiste à choisir la forme juridique adaptée : pour cela, vous aurez le choix entre la SCI et la SAS.
Proposé par Inter Invest
