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Transition écologique - Page 275

Bouteille plastique
Copyright : Studio Empreinte - Adobe stock
Déchets 02/02/2023

Consigne pour emballages : les collectivités vent debout

Invitées à s’exprimer en ouverture de la concertation nationale sur la consigne des emballages, les associations de collectivités jouent la même partition. Estimant que l’on ne doit pas déstabiliser le service public de gestion des déchets avec un dispositif coûteux, perturbant le geste de tri, et qui passerait à côté des enjeux de ...

TOURNUS-CENTRE
Copyright : © Laurent CHEVIET
Aménagement du territoire 02/02/2023

Le « crush » des jeunes pour les Petites villes de demain

Le second baromètre des Petites villes de demain, publié le 1er février, témoigne d'un regard positif des jeunes de 16 à 30 ans sur cette strate de communes. Il met aussi en avant des points à travailler, auxquels le programme Petites villes de demain, qui rentre dans sa phase opérationnelle, pourrait répondre.

Expropriation 02/02/2023

Le juge valide la déclaration d’utilité publique d’un projet qui améliore un réseau de neige de culture

Dans cette commune, le préfet a pris un arrêté pour déclarer d'utilité publique, au bénéfice d'un syndicat mixte, le projet de celui-ci consistant en la réfection et l'optimisation du  d'une piste de ski, et a déclaré cessible une surface de 4 506 m2 d'une parcelle appartenant à une SCI. Le syndicat mixte relève appel du jugement ...

Usine Methanisation Geotexia
Copyright : DABERT Patrick
3 Énergie 02/02/2023

Projet de méthanisation : mode d’emploi

Un projet de méthaniseur, dont le permis de construire est de la compétence du maire ou du préfet selon les cas, renvoie à la fois aux réglementations sur l’urbanisme, l’environnement, l’énergie et le sanitaire.

Cet article fait partie du dossier :

Méthanisation : une filière qui doit mettre les gaz
marseille-ferries
Copyright : M. Fouque / AdobeStock
Métropoles : 01/02/2023

Aix-Marseille-Provence se cherche un avenir

L’entrée en vigueur de l’article 56 de la loi 3Ds qui réforme la métropole Aix-Marseille-Provence avant même qu’elle ait trouvé ses premières marques inquiète les élus des communes les plus riches, poussés à la solidarité territoriale.

Pollution et circulation 1
Copyright : Graphithque - Fotolia
Replay - Webinaire 01/02/2023

Quelles solutions pour organiser une ZFE ?

Comment permettre à tous, particuliers et professionnels, de continuer à se déplacer ? Quelles solutions pour éviter une crise sociale et politique ? Pour y voir plus clair, « La Gazette des communes » et « Auto Infos » ont organisé un webinaire au cours duquel nos experts ont répondu à vos questions. Voir ou revoir le webinaire.

ENEDIS
Copyright : CC by Classiccardinal
Energie 01/02/2023

Les poteaux électriques, piliers de nouveaux usages

Les poteaux électriques pourront accueillir des objets connectés. Mais pour accrocher des équipements électroniques, cela demande une convention entre l’utilisateur, l’installateur, la collectivité propriétaire des poteaux et le gestionnaire du réseau, Enedis. Une convention-type a été rédigée par la FNCCR et Enedis. Elle a été ...

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Copyright : Romolo Tavani - Adobe Stock
1 Climat 01/02/2023

Changement climatique : le gouvernement prépare un scénario pessimiste à +4°C

Le ministre de la Transition écologique, Christophe Béchu, a estimé qu'il fallait désormais intégrer dans la stratégie nationale d'adaptation au changement climatique, un scénario "pessimiste" à +4°C. Ce qui colle davantage à la trajectoire actuelle et va améliorer la prise de conscience de ce phénomène.

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commande publique 01/02/2023

Energies renouvelables : le projet de loi autorise l’achat direct d’énergie

Députés et sénateurs ont trouvé un accord le 24 janvier dernier sur une version commune du projet de loi d'accélération du développement des énergies renouvelables. L’article 17 autorise explicitement les collectivités à recourir aux contrats PPA (power purchase agreement), aussi bien pour l’électricité que pour le gaz.

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Copyright : D. Schunack / AdobeStock
[Entretien] Aménagement urbain 01/02/2023

« L’aménagement de l’espace public guide l’usage »

Consultant en politiques cyclables auprès de collectivités au bureau d’études Solcy, Charles Maguin ne croit pas en une cohabitation naturelle des différents usagers de l’espace public.

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Rémunération / Salaires des fonctionnaires territoriaux

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