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Evénements - Prévention-Sécurité - Page 337
La lutte contre les rodéos motorisés en 5 points
Un nouveau délit sanctionne l'atteinte à la sécurité des usagers de la route et les troubles à la tranquillité publique qu'occasionnent les rodéos motorisés. Retour en 5 points-clés sur cette nouvelle réglementation.
A Cergy, un stage de citoyenneté où l’on réfléchit au sens de la peine
Les condamnés à des travaux d’intérêt général sont souvent cantonnés à l’entretien des espaces verts. Pas à Cergy (Val d'Oise).
Les départements veulent s’investir davantage dans la sécurité
Lors d’un colloque organisé le 14 mars par le conseil départemental de l’Essonne, le secrétaire d’Etat auprès du ministre de l’Intérieur, Laurent Nuñez, a affirmé "le rôle majeur des départements" dans le champ de la sécurité. Mais les élus, qui veulent s’investir davantage, déplorent le fait que les textes freinent leurs ...
Les pompiers associés à la réhabilitation des centres anciens
Les risques d’incendie sont forts dans les centres anciens, classés en secteur sauvegardé, composés d’immeubles dégradés, mal ventilés et peu accessibles. Avec les pompiers et l’architecte des Bâtiments de France, la ville doit envisager des dispositifs de sécurité à mettre en œuvre lors d’un projet de réhabilitation. Le Sdis ...
Retour des enfants du djihad : la Seine-Saint-Denis témoigne
Après plusieurs semaines de tractations, le ministère des Affaires étrangères a annoncé le 15 mars avoir rapatrié "plusieurs enfants de jihadistes" de la zone irako-syrienne. Dans un entretien à la Gazette, le directeur de la protection de l'enfance de la Seine-Saint-Denis dresse un bilan de l'expérience de son département, en première ...
Veille juridique : ce qu’il ne fallait pas manquer cette semaine (du 11 au 15 mars)
Différents thèmes ont animé la veille juridique cette semaine (du 11 au 15 mars). Récap' des derniers textes officiels traités, des dernières réponses ministérielles et de la jurisprudence récente.
Sapeurs-pompiers : les syndicats lancent un ultimatum au gouvernement
A l'issue d'une rencontre avec le ministre de l'Intérieur, une intersyndicale brandit la menace d'une mobilisation si elle n'obtient pas de réponses à ses revendications notamment sociales et salariales. De son côté, Christophe Castaner s'engage à apporter d'ici avril des réponses et un calendrier.
Gilets jaunes : à quel juge s’adresser pour demander l’évacuation des ronds-points
Durant le mouvement dit des gilets jaunes, des maires sont allés devant la justice pour demander l'évacuation des ronds points. Sauf qu'il y a débat sur le juge compétent.
Les règles déontologiques applicables à l’ASVP : le serment de l’ASVP (1)
Contrairement aux agents de police municipale, les ASVP ne disposent pas d'un code de déontologie spécifique. Comme tout fonctionnaire assermenté, l'ASVP est soumis aux obligations imposées par le serment. Il est également tenu de respecter les obligations déontologiques prévues pour les fonctionnaires. Cette fiche analyse les obligations ...
Lanceurs de balles de défense : le maire peut-il en interdire l’usage ?
L’utilisation des lanceurs de balles de défense suscite de nombreuses réactions depuis plusieurs mois. Les opposants à ce moyen de force intermédiaire tentent d'utiliser tous les outils juridiques pour le faire interdire. Quels sont les pouvoirs du maire en la matière ? Réponse avec notre juriste.
