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Environnement - Page 267
Catastrophes naturelles : le fonds Barnier bientôt décloisonné ?
Le 15 janvier, le Sénat a adopté à l’unanimité en première lecture une proposition de loi pour réformer le régime des catastrophes naturelles. Ce texte présente plusieurs dispositions favorables aux communes, mais cherche surtout à décloisonner le fonds Barnier, pour construire une véritable politique de prévention et de culture du ...
Le gouvernement esquisse son plan d’actions post-Lubrizol
Plus de trois mois après l'incendie de l'usine Lubrizol à Rouen, la ministre de la Transition écologique et solidaire a présenté des pistes de travail pour améliorer la prévention des risques industriels. Parmi les nombreuses réflexions sur la table, se distingue la volonté affichée de « moderniser » les outils de dialogue et de ...
Les riverains restent exposés aux risques technologiques
Sur les 16 000 logements concernés par une prescription de travaux de mise en protection en France, seuls 600 en ont bénéficié. Les 10 % de travaux restant à la charge des riverains constituent un point de blocage. Les 40 % de crédit d’impôts aussi, car beaucoup n’ont pas les moyens d’en faire l’avance. La mise en place d’une ...
Economie circulaire : l’après projet de loi, principal enjeu de 2020
Les collectivités devront être attentives aux suites du projet de loi relatif à la « lutte contre le gaspillage et pour l'économie circulaire », qui sera très bientôt voté définitivement au Parlement. Elles devront également accélérer pour rester dans les clous d'une trajectoire qui leur permettra d'atteindre les objectifs de ...
Cet article fait partie du dossier :
Elections, décentralisation, statut… : accrochez-vous, ça va secouer en 2020 !
Développement durable : un guide pour mettre en œuvre l’agenda 2030
Les collectivités françaises doivent déployer les objectifs du développement durable dans leurs politiques locales. Pour les aider, le Comité 21 et ses partenaires éditent un guide pratique.
Taxe sur les ordures ménagères excédentaire : Le Conseil d’État assouplit sa position !
Les jugements visant à prononcer la décharge de la taxe d'enlèvement des ordures ménagères pour des sociétés requérantes au motif que le produit, et donc le taux, de la TEOM était « manifestement disproportionnés » par rapport au montant des dépenses visant à assurer l’enlèvement et le traitement des ordures ménagères non ...
Le juge à la rescousse de la vallée de la Dordogne
C’est un sacré coup de frein que la cour administrative de Bordeaux a mis aux travaux de déviation de Beynac-et-Cazenac. Dans sa décision, le juge a fait le choix de la protection du patrimoine.
Ici, des choux et des carottes poussent au cœur d’une zone d’activités
Du foncier agricole est mobilisé pour favoriser le maraîchage et développer les circuits courts.
Des outils pour une gestion concertée des forêts
L’exploitation du bois est un objectif national et régional. Elle doit toutefois se faire de façon raisonnée en fonction de facteurs techniques, environnementaux et organisationnels, et à l’aide d’outils innovants.
Eau potable : la blockchain arrive
Encore confidentielle et surtout en cours de développement, la blockchain, couplée avec l’internet des objets, fait son apparition en matière d’alimentation en eau potable. Avec des enjeux de sécurité et de qualité de l’eau ou des réseaux.
