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Environnement

Catastrophe naturelle 22/10/2018

Inondations dans l’Aude : des assurances et des fonds pour reconstruire

Macron Aude inondations pompiers
Copyright : @PompiersFR

En déplacement auprès des sinistrés des inondations de l’Aude lundi 22 octobre, le président Macron a voulu donner « un cap clair ». Il a annoncé une série de mesures de solidarité nationale pour la reconstruction, dont un fonds de roulement « d’au moins 80 millions ». De leur côté, les collectivités locales font face : le ...

SGDL-LeRelais-2 493
Copyright : Le Relais
Déchets 22/10/2018

Pourquoi une réforme de la REP textiles s’impose

Au vu des résultats peu satisfaisants de la filière REP pour les TLC, l'Etat avait commandité un rapport au CGEDD pour la refondre et la dynamiser. Après analyse des résultats techniques, des débouchés, de l'organisation et du pilotage, le rapport recommande de fiabiliser les données sur les coûts, d'unifier la communication, de ...

déchets-monstre-une
Copyright : Ademe - DDB
1 Déchets 19/10/2018

Hausse de la TGAP : y aura-t-il des gagnants à la réforme fiscale ? (3/3)

Dernier volet de notre article au long cours : que donne la somme des hausses et des baisses à venir, avec cette réforme fiscale de la gestion des déchets ? Certaines collectivités vont-elles y gagner ? Et en complément, voici également les contre-propositions de l'association Amorce.

CaptureAN_PLF
Copyright : Capture d'écran Assemblée nationale
Projet de loi de finances pour 2019 19/10/2018

« Demi-part des veuves », TEOM, TGAP… les députés amendent le PLF

Après avoir été examiné en commission des finances la semaine dernière, le volet "recettes" du projet de loi de finances pour 2019 est à l'ordre du jour dans l'hémicycle depuis lundi 15 octobre. Les débats doivent se poursuivre jusqu'au vote, prévu mardi 23, mais quelques amendements concernant les finances locales ont déjà été ...

Cet article fait partie du dossier :

PLF 2019 : un budget de transition
DSCN1527
Copyright : SATESE 14
FICHE PRATIQUE TECHNIQUE 19/10/2018

Les missions de contrôle des Spanc

Suite aux arrêtés de 2012 et de 2015, un certain nombre de points de vigilance doivent être pris en compte dans les missions de contrôle exercées par les services publics d’assainissement non collectif. Conformité et dimensionnement des installations existantes, fréquence de contrôle, prise en compte ou non du risque avéré de pollution ...

Recyclage_dechets_zerodechets_economiecirculaire_AdobeStock_94482592
Copyright : Adobestock
Economie circulaire 19/10/2018

Des filières de valorisation des déchets créées main dans la main avec les industriels locaux

Aluminium, acier, briques alimentaires… La gestion du recyclage s’organise avec les entrepreneurs établis sur le territoire afin de limiter l’enfouissement. Voici comment.

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Copyright : Fotolia Guido Grochowski
Déchets 18/10/2018

Hausse de la TGAP : des mesures compensatoires à la hauteur ? (2/3)

Deuxième volet de cet article au long cours consacré à la réforme de la fiscalité des déchets. Après nous être intéressé à la hausse de la TGAP, regardons maintenant si les mesures proposées par le gouvernement pour compenser cette hausse des coûts pour les collectivités sont à la hauteur des enjeux. Cela concernera la baisse de la ...

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Copyright : Gautier Willaume / Adobe Stock
fiscalité locale 18/10/2018

TEOM : les collectivités dans le collimateur des grandes entreprises contributrices

Depuis plusieurs années, les entreprises mettent en cause les montants qu'elles versent au titre de la taxe d'enlèvement des ordures ménagères. Le gouvernement entend, via le PLF 2019, sécuriser le dispositif. Les collectivités locales doivent-elles s’inquiéter de la multiplication ces contentieux ou l’étau est-il en train de se ...

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Rémunération / Salaires des fonctionnaires territoriaux

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