- Accueil
- Environnement
Environnement
Inondations dans l’Aude : des assurances et des fonds pour reconstruire
En déplacement auprès des sinistrés des inondations de l’Aude lundi 22 octobre, le président Macron a voulu donner « un cap clair ». Il a annoncé une série de mesures de solidarité nationale pour la reconstruction, dont un fonds de roulement « d’au moins 80 millions ». De leur côté, les collectivités locales font face : le ...
Face à la Gemapi et au changement climatique, la gestion de l’eau doit être plus solidaire
Le self data met l’habitant au centre des décisions sur son territoire
Pourquoi une réforme de la REP textiles s’impose
Au vu des résultats peu satisfaisants de la filière REP pour les TLC, l'Etat avait commandité un rapport au CGEDD pour la refondre et la dynamiser. Après analyse des résultats techniques, des débouchés, de l'organisation et du pilotage, le rapport recommande de fiabiliser les données sur les coûts, d'unifier la communication, de ...
Hausse de la TGAP : y aura-t-il des gagnants à la réforme fiscale ? (3/3)
Dernier volet de notre article au long cours : que donne la somme des hausses et des baisses à venir, avec cette réforme fiscale de la gestion des déchets ? Certaines collectivités vont-elles y gagner ? Et en complément, voici également les contre-propositions de l'association Amorce.
« Demi-part des veuves », TEOM, TGAP… les députés amendent le PLF
Après avoir été examiné en commission des finances la semaine dernière, le volet "recettes" du projet de loi de finances pour 2019 est à l'ordre du jour dans l'hémicycle depuis lundi 15 octobre. Les débats doivent se poursuivre jusqu'au vote, prévu mardi 23, mais quelques amendements concernant les finances locales ont déjà été ...
Cet article fait partie du dossier :
PLF 2019 : un budget de transition
Les missions de contrôle des Spanc
Suite aux arrêtés de 2012 et de 2015, un certain nombre de points de vigilance doivent être pris en compte dans les missions de contrôle exercées par les services publics d’assainissement non collectif. Conformité et dimensionnement des installations existantes, fréquence de contrôle, prise en compte ou non du risque avéré de pollution ...
Des filières de valorisation des déchets créées main dans la main avec les industriels locaux
Aluminium, acier, briques alimentaires… La gestion du recyclage s’organise avec les entrepreneurs établis sur le territoire afin de limiter l’enfouissement. Voici comment.
Hausse de la TGAP : des mesures compensatoires à la hauteur ? (2/3)
Deuxième volet de cet article au long cours consacré à la réforme de la fiscalité des déchets. Après nous être intéressé à la hausse de la TGAP, regardons maintenant si les mesures proposées par le gouvernement pour compenser cette hausse des coûts pour les collectivités sont à la hauteur des enjeux. Cela concernera la baisse de la ...
TEOM : les collectivités dans le collimateur des grandes entreprises contributrices
Depuis plusieurs années, les entreprises mettent en cause les montants qu'elles versent au titre de la taxe d'enlèvement des ordures ménagères. Le gouvernement entend, via le PLF 2019, sécuriser le dispositif. Les collectivités locales doivent-elles s’inquiéter de la multiplication ces contentieux ou l’étau est-il en train de se ...
