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Environnement

Déchets 19/10/2018

Hausse de la TGAP : y aura-t-il des gagnants à la réforme fiscale ? (3/3)

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Copyright : Ademe - DDB

Dernier volet de notre article au long cours : que donne la somme des hausses et des baisses à venir, avec cette réforme fiscale de la gestion des déchets ? Certaines collectivités vont-elles y gagner ? Et en complément, voici également les contre-propositions de l'association Amorce.

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Copyright : Adobestock
Economie circulaire 19/10/2018

Des filières de valorisation des déchets créées main dans la main avec les industriels locaux

Aluminium, acier, briques alimentaires… La gestion du recyclage s’organise avec les entrepreneurs établis sur le territoire afin de limiter l’enfouissement. Voici comment.

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Copyright : Fotolia Guido Grochowski
Déchets 18/10/2018

Hausse de la TGAP : des mesures compensatoires à la hauteur ? (2/3)

Deuxième volet de cet article au long cours consacré à la réforme de la fiscalité des déchets. Après nous être intéressé à la hausse de la TGAP, regardons maintenant si les mesures proposées par le gouvernement pour compenser cette hausse des coûts pour les collectivités sont à la hauteur des enjeux. Cela concernera la baisse de la ...

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Copyright : Gautier Willaume / Adobe Stock
fiscalité locale 18/10/2018

TEOM : les collectivités dans le collimateur des grandes entreprises contributrices

Depuis plusieurs années, les entreprises mettent en cause les montants qu'elles versent au titre de la taxe d'enlèvement des ordures ménagères. Le gouvernement entend, via le PLF 2019, sécuriser le dispositif. Les collectivités locales doivent-elles s’inquiéter de la multiplication ces contentieux ou l’étau est-il en train de se ...

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Copyright : Adobe Stock
1 Environnement 18/10/2018

Comment la pression financière sur les agences de l’eau va impacter les collectivités

C'est une certitude. Les agences de l'eau vont devoir faire plus avec moins. Leur champ d'intervention s'étend, alors que l'Etat commet un (nouveau) hold-up sur leur budget. Conséquence possible : l'envol du prix de l'eau.

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Copyright : airArt - Fotolia
Déchets 17/10/2018

Hausse de la TGAP : avis de tempête entre l’Etat et les collectivités (1/3)

La donne est en train de changer en matière de fiscalité sur les déchets. Et les collectivités vont être directement impactées par ces mesures qui seront discutées dans le cadre du projet de loi de finances 2019. Premier volet de cet article en trois parties : les estimations de la hausse de la TGAP vues par le ministère de la Transition ...

AdobeStock_37787266
Copyright : AdobeStock / K.-U. Häßler
fiscalité locale 17/10/2018

Taxe Gemapi : une nouvelle vague en 2019

Après une année consacrée à l’état des lieux sur leur nouvelle compétence, un grand nombre d’EPCI ont passé le gué en adoptant la taxe Gemapi.

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Copyright : SPL des Eaux du Cébron
Energie 17/10/2018

Barrages : comment les territoires pourront profiter de la concurrence des concessions hydroélectriques

Les exploitants historiques des barrages d’État pourraient être contraints de céder la main à de nouveaux entrants - une question qui, au-delà de l’énergie, touche à l’aménagement du territoire. Qu’elles choisissent ou non de participer au mouvement en créant des sociétés d’économie mixte, les collectivités attendent de ...

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Rémunération / Salaires des fonctionnaires territoriaux

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