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Environnement - Page 400

Management 17/12/2012

Les agents orléanais acquièrent les bons réflexes face au risque inondation

Exposée aux risques naturels et particulièrement aux inondations, la ville d'Orléans forment ses agents volontaires sur les crues, les degrés d'alerte et les premiers réflexes. Près de 75% des agents de la collectivité ont déjà participé à ces demi-journées.

Sécurité 17/12/2012

Dans les Landes, la vidéosurveillance prend le feu de forêt de vitesse

Après le foudroiement d’un guetteur en 2004, le service départemental d’incendie et de secours des Landes décide d’automatiser la surveillance de la forêt grâce à la vidéo. Cinq ans après l’installation du système, le bilan est très positif : le délai de détection et de localisation des départs de feu a été divisé par trois.

ANALYSE 17/12/2012

Le régime juridique des forêts communales

Au fil des textes et des jurisprudences, le régime juridique des forêts communales s’est construit une véritable identité, certes mixte et encore sous tutelle. Le coût de gestion, bien qu’aujourd’hui maîtrisé, suscite de nouvelles interrogations.

Intercommunalité 14/12/2012

Le pôle métropolitain Clermont-Riom-Vichy verra le jour dans neuf mois

Trois des principales intercommunalités d’Auvergne ont organisé le 8 décembre 2012 les premières assises métropolitaines, à Riom, entre Clermont-Ferrand et Vichy. Le projet de création d’un syndicat mixte entre en phase de gestation et devrait aboutir à la naissance de la structure à la fin de l’été 2013.

3 Climat 12/12/2012

Il faut « anticiper les changements climatiques à l’échelle régionale » selon le climatologue Hervé Le Treut

Le climatologue Hervé Le Treut, auditionné mercredi 12 décembre 2012 par la commission « développement durable » de l’Assemblée nationale, a apporté son éclairage aux élus, et recommandé notamment aux collectivités locales, et en particulier les régions, de multiplier les expertises.

2 Réforme des collectivités 12/12/2012

Acte III de la décentralisation : le gouvernement acquis au renforcement de l’interco

Aux représentants de l’Assemblée des communautés de France (ADCF) reçus le mardi 11 décembre 2012, Marylise Lebranchu a confirmé le transfert des Plans locaux d’urbanisme (PLU) en direction des intercommunalités. Selon nos sources, l'examen du texte en Conseil des ministres pourrait être repoussé après le 6 février.

ACTE III DE LA DÉCENTRALISATION 11/12/2012

Milieux aquatiques : la consécration des établissements publics territoriaux de bassin

D’ici quatre ans, le sigle EPTB sera moins méconnu : ces établissements seront présents sur tout l’Hexagone, comme maîtres d’ouvrage du « grand cycle de l’eau », incluant fleuves et rivières, ressources souterraines, zones humides et précipitations.

2 Déchets 11/12/2012

Déchets radioactifs : le débat public sur le stockage souterrain se précise en Meuse et en Haute-Marne

La commission particulière du débat public Cigéo a présenté le jeudi 6 décembre 2012 à Bar-le-Duc les modalités du débat qu’elle lancera en 2013 sur le projet d’enfouissement en couche géologique profonde de déchets nucléaires hautement radioactifs près de Bure (Meuse). Les citoyens meusiens et haut-marnais auront quatre mois pour ...

Législation-Réglementation-Jurisprudence 10/12/2012

Bruits de voisinage (3) : constatation des infractions et sanctions

La réglementation applicable est issue du Code de l’environnement, du Code de la santé publique et du Code pénal. Les policiers municipaux et gardes champêtres sont habilités à constater les bruits ou tapages injurieux ou nocturnes prévus par le Code pénal.

Cet article fait partie du dossier :

Les bruits de voisinage
ENVIRONNEMENT 10/12/2012

Gérer le contentieux lié aux enquêtes publiques

La procédure d’enquête publique constitue, pour les collectivités, une étape piégeuse au regard du nombre potentiellement très élevé de critiques dont elle peut faire l’objet. Il n’est dès lors pas inutile de rappeler les principes directeurs applicables en cas de contentieux.

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Rémunération / Salaires des fonctionnaires territoriaux

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