Environnement

Eau/Assainissement

Un premier plan national pour mieux gérer les eaux pluviales

Le tout nouveau plan national de gestion durable des eaux pluviales, présenté à Lille mardi 16 novembre, vise à améliorer la connaissance des pollutions qu'elles génèrent et les pratiques pour les prévenir mais aussi à développer la capacité d'agir des acteurs, notamment les collectivités. Pour éviter, au final, les pollutions des ...

Transports

Comment le tramway a reconquis les villes

Abandonné après-guerre, le tramway est revenu en grâce en 2000. Mais le bus à haut niveau de service, moins cher, lui vole aujourd’hui la vedette. Dans un récent appel à projets pour les transports collectifs, 74 lignes de ce type ont été retenues par l’Etat.

Pollution de l’eau

Grands prix de préservation des captages d’eau potable : les premiers lauréats

C’est une première ! Les Grands prix de préservation des captages d’eau potable ont été attribués ce mardi 16 novembre, au Salon des maires. Cette démarche, portée par le centre de ressources Captages de l’OFB, a pour but de mettre en lumière les actions exemplaires de préservation de la ressource en eau.

Prévention

Un escape game confronte les jeunes au risque d’inondation

Un jeu novateur conçu par des agents de la ville et de l'agglomération d'Alès sensibilise les enfants et les ados aux risques majeurs.

Santé

Amiante dans l’eau potable : le risque d’ingestion pris en compte par l’Anses

L’Anses vient de publier un premier avis sur la dangerosité des fibres d’amiante dans l’eau potable. Si aucun lien direct n’a pu être établi, il existe des « signaux » corrélant l’ingestion d’amiante à certains cancers.

Espaces verts

Terrains de sport : le zéro phyto bouleverse les pratiques

À partir du 1er juillet 2022, l’utilisation des pesticides sera proscrite sur la plupart des 40 000 équipements sportifs engazonnés. De nombreuses communes ont appris à s’en passer en changeant radicalement de stratégie d’entretien, en passant du curatif au préventif.

Énergie

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Eaux usées : la méthanation booste la méthanisation

La communauté d’agglomération de Pau Béarn Pyrénées porte un projet exemplaire d’économie circulaire à partir de sa station d’épuration des eaux usées. Il s’appuie sur deux technologies innovantes majeures, et en particulier la méthanation.

Développement durable

La tarification incitative des déchets, mode d’emploi

La loi de transition énergétique impose de déployer un financement incitatif pour le service public des déchets à 15 millions d’habitants en 2020, puis 25 millions en 2025. La population concernée plafonne aujourd’hui à 5,6 millions d’habitants. L’objectif légal n’est pas assorti de sanction pour les collectivités, mais la ...

Fiscalité

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TEOM : nouvel assouplissement du Conseil d’État en faveur des collectivités locales

La jurisprudence du Conseil d’État dite « Auchan » avait été le point de départ d’une longue série de recours contentieux d’entreprises contestant le niveau des taux de TEOM considérés alors comme disproportionnés. Deux arrêts ont suivi pour préciser les éléments à prendre en compte pour l’appréciation du caractère ...

Biodiversité

Départements et régions appelés à concrétiser la stratégie nationale d’aires protégées

Les Assises nationales de la biodiversité se sont tenues les 3 et 4 novembre derniers à Lieusaint (77) et en duplex de Guadeloupe. Les Départements y tenaient leurs Assises des espaces naturels sensibles. Les ENS et les compétences de leur gestionnaire font partie de la Stratégie nationale des aires protégées qui vise 30% de protection du ...

Déchets

Déchets diffus spécifiques : la REP nouvelle est arrivée

Après plusieurs années de conflit entre EcoDDS et les pouvoirs publics, le nouveau cahier des charges pour la filière REP applicable aux déchets diffus spécifiques (DDS) vient de paraître. Encadrées par la loi Agec, les nouvelles dispositions s'imposent ! Le périmètre est ainsi élargi aux déchets «assimilés» aux déchets ménagers.. ...

Déchets

Compostages collectif et individuel continuent de se déployer à Rennes

Rennes métropole détourne à ce jour 7 300 tonnes par an de biodéchets. Le résultat d’un travail de longue haleine. La généralisation du tri à la source des biodéchets fin 2023 exige de maintenir la pression et d’étendre le panel des solutions.

Financements

Pourquoi le financement de la transition écologique reste complexe dans les banlieues

L’Agence France Locale et l’association Ville & Banlieue publient une étude sur le financement de la transition écologique dans les villes de banlieue. Si les opportunités et les solutions sont nombreuses, elles demandent encore une très grande technicité. Pas si simple de s'y retrouver.

[Conférence Innova'ter 2021 - Replay]

Crises naturelles et sanitaires : développer la résilience pour anticiper les risques

Crise sanitaire, incendies monstres, sécheresses intenses, inondations ravageuses… la litanie des crises et catastrophes naturelles ne cesse de croître. Comment les prévenir, en atténuer les conséquences voire contrer les circonstances qui les font naître ? Découvrez ou redécouvrez les réponses apportées par nos experts lors ...

RISQUES NATURELS

Indemnisation des catastrophes naturelles : le Sénat a modifié le texte

La proposition de loi visant à définir les dispositions préalables à une réforme de l’indemnisation des catastrophes naturelles continue son parcours parlementaire. Après une adoption à l'unanimité à l'Assemblée nationale, le 28 janvier 2021, elle a passé le cap du Sénat, le 21 octobre. Avec certaines modifications.

Pouvoirs de police

La lutte contre la pollution lumineuse s’intensifie

La pollution lumineuse est un phénomène de plus en plus dénoncé qui concerne directement les collectivités. D’ailleurs, la loi « climat et résilience » a renforcé les pouvoirs de police des élus locaux.

Fiche pratique Transports - Circulation - Stationnement

Les zones à faibles émissions-mobilité pour préserver la qualité de l’air

Lorsque les normes de qualité de l’air ne sont pas respectées de manière régulière, des zones à faibles émissions-mobilité devront être créées. Le décret n° 2020-1138 du 16 septembre 2020, pris en application de la loi d’orientation des mobilités du 24 décembre 2019, a instauré sept nouvelles zones à faibles émissions qui ...

Funéraire

Un cimetière à l’esprit « jardin » qui fait débat

Pour entrer en conformité avec la loi imposant le zéro phyto, mais aussi amener de la vie dans le cimetière, Saint-Sulpice-la-Forêt a décidé de le végétaliser et d'en faire un lieu agréable.

ENVIRONNEMENT

Clap de fin pour les arrêtés municipaux anti-pesticides

Le tribunal administratif de Cergy-Pontoise a annulé, le 21 octobre, plusieurs arrêtés municipaux anti-pesticides fondés sur la police des déchets des maires. Florence Presson, vice-présidente du collectif des maires anti-pesticides et adjointe au maire de Sceaux, annonce un grand changement de stratégie : une coopération avec d'autres ...