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Economie - Page 1476
Un membre du bureau de l’AMF se dissocie de l’action contre Gérard Schivardi
Un des membres du bureau de l'Association des maires de France (AMF), Alain Outreman, maire (PCF) d'Achères (Yvelines), s'est dissocié le 26 mars de l'action engagée par cette association d'élus contre le candidat à la présidentielle Gérard Schivardi, à qui elle reproche de se présenter comme "le candidat des maires". "En ma qualité de ...
Languedoc-Roussillon. L’Hérault institue d’une redevance de 10.000 euros par radar et par an
Le conseil général de l'Hérault a décidé le 26 mars à l'unanimité de ses quarante-neuf membres, de demander à l'Etat une redevance d'occupation du domaine départemental de 10.000 euros par an pour chaque radar fixe installé dans le département. Le président du conseil général André Vézinhet a jugé qu'il s'agissait d"un juste ...
L’Uniopss milite pour que le débat sur la solidarité « doit être au coeur de la campagne »
L'Uniopss, qui regroupe les principales associations du secteur socio-sanitaire, a lancé le 26 mars un appel aux candidats "pour que le débat sur la solidarité soit au coeur de la campagne", estimant que "le fossé se creuse entre les précaires et les protégés"."Nous faisons un appel solennel aux candidats à la présidentielle et aux futurs ...
« La dépendance doit relever de la solidarité nationale », selon FO
Force ouvrière (FO) a affirmé le 26 mars que "la dépendance doit relever de la solidarité nationale", critiquant le nouveau ministre de la Santé, Philippe Bas, qui préconise le développement d'une couverture complémentaire dépendance (mutuelles, assurances)."Force Ouvrière se doit de rappeler son exigence de voir la dépendance prise en ...
L’AMF intente une action en justice contre Gérard Schivardi
L'Association des maires de France (AMF) a annoncé dans un communiqué du 26 mars qu'elle allait intenter une action en justice contre Gérard Schivardi, candidat à l'élection présidentielle. «Si Gérard Schivardi peut s'afficher comme le candidat "de" maires, c'est à dire de certains d'entre eux, Il ne peut en aucun cas s'arroger le droit ...
Dans la lettre du MINEFI dédiée aux collectivités locales. Dispositions fiscales
Une instruction du 15 mars 2007 récapitule l'ensemble des mesures fiscales intéressant les collectivités locales votées en 2006 dans les textes suivants : loi du 5 janvier 2006 d'orientation agricole, loi du 31 mars 2006 pour l'égalité des chances, loi du 14 avril 2006 relative aux parcs naturels régionaux, loi du 13 juillet 2006 portant ...
Sur le site Internet de la Douane. TIPP
Afin de financer le transfert de nouvelles compétences aux départements, la loi de finances pour 2004 a accordé à ces derniers le bénéfice d'une fraction de tarif de la TIPP à compter du 1er janvier 2004. Les régions bénéficient également du transfert d'une fraction de tarif de la TIPP depuis le 1er janvier 2005, pour financer le coût ...
Dans la lettre du MINEFI dédiée aux collectivités locales – Fiches techniques pour le code des marchés publics 2006
Dix fiches techniques rédigées par la direction des Affaires juridiques du ministère de l'Economie, des finances et de l'industrie commentent diverses notions présentées dans le nouveau code des marchés publics. - La notion de "pouvoir adjudicateur" - Les pouvoirs adjudicateurs soumis aux dispositions du code des marchés publics - Les ...
Développement économique. Rhône-Alpes. Le conseil régional lance un clusters des produits biologiques et soutient dix entreprises du secteur
La région Rhône-Alpes a, avec les acteurs professionnels du secteur, lancé «Organics Cluster», un nouveau pôle de compétence consacré aux produits biologiques en Rhône-Alpes. C'est le huitième cluster régional depuis le début de la démarche inédite initiée en 2003. "Notre objectif est à la fois économique et territorial : nous ...
Ile-de-France. Ouverture d’une antenne «Bébés du coeur» à Montreuil
Après les «restos du coeur» et les «jardins de réinsertion du coeur», la mairie de Montreuil lance les «bébés du coeur». La ville annonce dans un communiqué du 23 mars qu'elle va intensifier son effort de solidarité au profit des restos du coeur en mettant à leur disposition un local rénové de 200 mètres carré au 70 rue Douy ...
