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Economie - Page 1464
Midi-Pyrénées. Le conseil régional soutient le Mécanopôle de Nogaro, dans le Gers
Une aide de 750 000 euros est consentie par conseil régional Midi-Pyrénées pour la réalisation du Mécanopôle de Nogaro (Gers).Porté par le syndicat mixte d'aménagement Mécanopolis (conseil général du Gers, communauté de communes du Bas-Armagnac, villes de Nogaro et de Caupenne d'Armagnac), le Mécanopôle devrait favoriser le maintien ...
Une étude pointe les risques de dérive des politiques d’insertion
Dans une enquête publiée le 4 juin, l'Union nationale des associations sanitaires et sociales (Uniopss) fait le bilan de trois ans de "RMI décentralisé". Les auteurs ont travaillé sur les réponses que 23 conseils généraux ont apportées à leur questionnaire. Leur enquête s'attache à cerner l'incidence du poids financier du RMI sur les ...
Pays de la Loire. Selon Jacques Auxiette, les réquisitions au procès de l’«Erika» sont une première grande victoire
Jacques Auxiette, président du conseil régional des Pays de la Loire, a déclaré, dans un communiqué du 5 juin, que les réquisitions du ministère public au procès de l'«Erika» constituent déjà une première grande victoire pour leurs régions et leurs habitants. Et ce, «sans préjuger du verdict que prononcera le tribunal ...
Ile-de-France. Redevance sur les radars : les délibérations du conseil général de l’Essonne validées
La cour administrative d'appel de Versailles a reconnu, le 24 mai, la légalité de deux délibérations du conseil général de l'Essonne, qui instaurent une redevance pour quatre radars fixes installés sur le domaine routier départemental, a-t-on appris, le 5 juin, auprès du conseil général. Ces deux délibérations, adoptées le 29 janvier ...
Budget 2008 : François Fillon souligne « le nécessaire redressement des finances publiques »
Le Premier ministre rappelle sa volonté de "poursuivre le nécessaire redressement des finances publiques", dans la lettre de cadrage adressée aux ministres pour la préparation du budget 2008, a-t-on indiqué, le 5 juin, à Matignon.Le Premier ministre écrit qu'après les projets de loi de la session extraordinaire (heures supplémentaires et ...
Nord-Pas-de-Calais. La région veut compter 55 000 entreprises artisanales d’ici six ans
Sept ans après avoir lancé un plan pour la création-transmission d'entreprises (PRCTE), la région Nord-Pas-de-Calais lance un programme spécifique pour l'artisanat. Cet enjeu est présenté comme majeur pour le développement économique, alors que la densité d'artisans, par rapport à la population, est sensiblement plus faible que la ...
Transformation de syndicat en EPCI : fiscalité
Les EPCI à fiscalité additionnelle nouvellement créés par substitution à un syndicat intercommunal à vocation multiple (Sivom) ainsi que leurs communes membres peuvent instituer un mécanisme conventionnel de péréquation financière dégressive (dix ans au plus) afin d'atténuer les effets du changement de régime fiscal pour les ...
Sur le site de la DGCL – Les finances des régions en 2005
Le volume budgétaire des régions françaises s'élève à 19,1 milliards d'euros ce qui représente environ 12% de l'ensemble des dépenses des collectivités territoriales. L'exercice 2005 se caractérise, pour les régions, par une poursuite de la hausse soutenue de leur volume budgétaire (+9,9%) résultant à la fois du fort dynamisme des ...
Sur le site de la DGCL – Les finances des régions en 2005
Le volume budgétaire des régions françaises s'élève à 19,1 milliards d'euros, soit environ 12% de l'ensemble des dépenses des collectivités territoriales. L'exercice 2005 se caractérise, pour les régions, par une poursuite de la hausse soutenue de leur volume budgétaire (9,9%) résultant à la fois du fort dynamisme des dépenses de ...
Sur le site de Localtis.info. Guide des fonds régionaux européens 2007-2013
Le site Localtis.info lance le guide des fonds régionaux européens 2007-2013 à l'intention de tous les porteurs de projets : collectivités, territoires, associations, professionnels, etc. Elaboré en partenariat avec Welcomeurope et le Celavar à partir des programmes opérationnels remis à la Commission européenne, il reprend région par ...
