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Economie - Page 1360
Nord-Pas-de-Calais. Budget 2009 : le département du Nord adopte une hausse historique de sa fiscalité
Premier département par la population, le conseil général du Nord vient d'adopter le 17 février 2008 son budget primitif. Si en masse, le budget ressemble au précédent, en hausse de 1,24 % seulement (2,981 milliards d'euros), il fait en revanche apparaître une véritable envolée de la fiscalité locale : Le taux de taxe d'habitation est ...
Ile-de-France. Le plan de relance consacre 500 millions d’euros à la région
Environ 80 opérations représentant un montant global estimé à 500 millions d'euros : voici le plan de relance que le préfet de la Région Ile-de-France, Daniel Canepa, a présenté dans le détail en fin de semaine dernière. Une grande part (190,808 millions) concerne l'enseignement supérieur et la recherche (amélioration de la sécurité ...
Haute-Normandie. Lancement «SeinAri», l’agence de l’innovation de la région
Le président de la région, le préfet et ainsi le directeur régional d'Oseo, ex Anvar dont la vocation est d'accompagner l'innovation, ont inauguré le 9 février 2009 l'agence de l'innovation région Haute-Normandie. Baptisée "SeinAri", l'agence a vocation d'assurer le pilotage stratégique et opérationnel de l'innovation sur le territoire ...
Centre. Budget : le conseil général du Cher adopte un budget dans la douleur
Le conseil général (CG) du Cher a adopté le 14 février 2009 son budget primitif 2009 qui s'élève à 384 millions d'euros contre 381 millions d'euros en 2008. Pour Alain Rafesthain, président (PS) du CG, ce budget aura été difficile à présenter dans «une situation historique pesante avec un niveau d'endettement élevé, une dette ...
Centre. L’agglomération de Blois adopte un budget prudent pour maintenir les investissements
Agglopolys, la communauté d'agglomération de Blois (Loir-et-Cher) a adopté le 12 janvier 2009 son budget primitif qualifié de prudent par son président Christophe Degruelle (PS). Avec 97,2 millions d'euros ce budget consolidé progresse de 2% (+2,2 millions d'euros) par rapport à 2008 (95 millions d'euros). Les grands équilibres ...
Droits de mutation – Note de conjoncture Dexia
Dexia a rendu publique le 12 février une note de conjoncture sur les finances locales qui analyse notamment les perspectives 2009 concernant les droits de mutation.
Rapport public annuel de la Cour des comptes
La Cour des comptes a présenté le 4 février sont Rapport public annuel 2009.Accédez à son sommaire détailléAccédez à la synthèse du rapport.Lire aussi notre dossier qui en analyse les chapitres concernant les collectivités locales.
Plan de compte applicable aux SPIC
L'arrêté du 23 décembre 2008 est relatif au plan de comptes applicable aux services publics locaux industriels et commerciaux (JO du 31 décembre 2008).
Plan comptable M 49 – Mise à jour au 1er janvier 2009
La DGIFP du ministère du Budget publie le Plan comptable M49 développé applicable aux services publics locaux d'assainissement et de distribution d'eau potable au 1er janvier 2009. Elle en publie également une version abrégée.
Culture et relance économique
Le ministère de la Culture publie un dossier qui détaille la déclinaison du Plan de relance dans le secteur culturel, 2 février 2009.
