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Economie - Page 1359

Communication 19/02/2009

Nord-Pas-de-Calais. La photo aérienne de la région sur le sol du siège régional

Le conseil régional Nord-Pas-de-Calais a inauguré le 18 février 2009 la reproduction exacte de son territoire dans l'esplanade intérieure de son siège. Une photo aérienne de 100 m2 a été assemblée au sol sur la base de 4.200 clichés aériens pris à 3500 mètres de hauteur, puis protégée du piétinement par la pose d'une résine ...

Social 19/02/2009

Outre-Mer. Un risque de dégradation des économies

Finalement, beaucoup de choses vont dépendre des propositions du président de la République qui recevait le 19 février 2009 les parlementaires et les présidents de région et de département des quatre départements français d'Outre-mer. Dans un communiqué paru le 18 février, l'association des collectivités des départements d'Outre-mer ...

Social 19/02/2009

Loi de protection de l’enfance : aucun financement n’a été versé aux départements

«L'absence de création et d'abondement du fonds national de financement de la protection de l'enfance, destiné à compenser les charges résultant pour les départements de la mise en oeuvre de la loi, freine l'avancement de la réforme», regrette l'Observatoire national de l'enfance en danger (Oned) dans son rapport annuel rendu public le 10 ...

Finances 18/02/2009

Haute-Normandie. Daniel Joffroy, président de communauté de communes estime que la taxe professionnelle est légitime

Président centriste de la communauté de communes du Petit-Caux en Seine-Maritime, (18 communes 8.000 habitants) Daniel Joffroy est concerné au premier chef par l'annonce du gouvernement de supprimer la taxe professionnelle (TP). C'est en effet sa communauté de communes qui se partage 21 des 35 millions d'euros annuels de TP versés par la ...

Finances 18/02/2009

Basse-Normandie. Budget 2009 : le département de l’Orne joue la stabilité

Au titre de l'exercice 2009, le conseil général de l'Orne a adopté le 28 novembre 2008 un budget primitif de 339,65 millions d'euros. Il ne varie que de +0,86% par rapport à 2008 (la progression entre 2007 et 2008 était de 3,96%). Le montant total de crédit se répartit en 279,29 millions d'euros en section de fonctionnement et en 84,37 ...

Finances 18/02/2009

Interview / « Le message de la Commission européenne est un peu brouillon », selon Mathieu Plane

La Commission européenne s'apprêterait à rappeler à l'ordre la France, l'Allemagne, l'Espagne, la Grèce, l'Irlande, Malte et les Pays-Bas, pour leur déficit excessif. Economiste à l'OFCE, le centre de recherche en Economie de Science Po http://www.ofce.sciences-po.fr/ , Mathieu Plan analyse pour EurActiv.fr la décision de l'exécutif ...

Finances 18/02/2009

Centre. Budget 2009 : l’AgglO d’Orléans alourdit sa fiscalité et sa dette

La communauté d'agglomération d'Orléans a adopté le 17 février 2009 son budget primitif (BP) qui s'établit à 475 millions d'euros contre 674 millions d'euros en 2008, année qui avait été exceptionnelle pour les projets d'investissements. «Face au climat d'incertitude sur les recettes futures des collectivités locales», Charles-Eric ...

Finances 17/02/2009

Nord-Pas-de-Calais. Budget 2009 : le Pas-de-Calais accentue sa pression fiscale

Le conseil général du Pas-de-Calais a adopté le 17 février 2009 son budget primitif 2009, qui s'équilibre à hauteur de 1,529 milliard d'euros, en hausse de 4,96% par rapport à l'exercice 2008. La section de fonctionnement augmente nettement, de 6,36%, soit 1,248 milliard d'euros. La section d'investissement atteint quant à elle 281 ...

Justice, jurisprudence 17/02/2009

ERRATUM. Lorraine. Affaissements miniers à Joeuf : la justice n’a pas rendu sa décision

Une erreur d'interprétation nous a fait écrire, dans un article du Quotidien de la Gazette du 13 février 2009 (« Lorraine. Affaissements miniers : Joeuf obtient gain de cause au titre de l'atteinte à l'image ») que le tribunal de grande instance de Briey avait rendu une décision favorable à la commune de Joeuf, s'inspirant de la ...

Finances 17/02/2009

Nord-Pas-de-Calais. Budget 2009 : le département du Nord adopte une hausse historique de sa fiscalité

Premier département par la population, le conseil général du Nord vient d'adopter le 17 février 2008 son budget primitif. Si en masse, le budget ressemble au précédent, en hausse de 1,24 % seulement (2,981 milliards d'euros), il fait en revanche apparaître une véritable envolée de la fiscalité locale : Le taux de taxe d'habitation est ...

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Rémunération / Salaires des fonctionnaires territoriaux

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