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Economie - Page 1342

Finances 29/05/2009

Actu des marchés : le baromètre Finance active – La Gazette des communes

A l'issue de son dernier comité de politique monétaire, la Banque centrale européenne a abaissé son principal taux directeur à 1,00% mais a surtout annoncé qu'elle passait en «mode non conventionnel» à l'image de nombreuses de ses homologues. Quelles mesures ? pourquoi ces mesures et pour quels effets sur les taux d'intérêt ? les ...

Social 29/05/2009

Sur le site du Premier ministre – RSA dans les DOM

Matignon met en ligne le rapport du député René-Paul Victoria sur la mise en oeuvre du RSA dans les DOM - Mai 2009

Social 29/05/2009

Sur le site de la Drees – l’APA et la PCH

La direction de la recherche, des études et des statistiques (Drees) met en ligne une étude sur l'allocation personnalisée d'autonomie (APA) et sur la prestation de compensation du handicap (PCH) au 31 décembre 2008 - Mai 2009

Social 29/05/2009

Sur le site de la Miviludes – Rapport 2008

La Mission interministérielle de vigilance et de lutte contre les dérives sectaires (Miviludes) met en ligne son rapport 2008 - Mai 2009

Formation 29/05/2009

Sur le site de l’Assemblée nationale – Perspectives et financement de la formation professionnelle

L'Assemblée nationale met en ligne le rapport du député Gaëtan Gorce sur les perspectives et le financement de la formation professionnelle - Mai 2009

Social 29/05/2009

Sur le site de la Documentation française – Droits connexes locaux dans le cadre de la généralisation du RSA

La Documentation française met en ligne le rapport de la sénatrice Sylvie Demarescaux sur les droits dits «connexes» aux minima sociaux attribués par les collectivités territoriales et les caisses de sécurité sociale - Mai 2009

Social 29/05/2009

Sur le site de la Documentation française – Evaluation des expérimentations du RSA

La Documentation française met en ligne le rapport final sur l'évaluation des expérimentations du RSA du comité d'évaluation des expérimentations - Mai 2009

Social 29/05/2009

Sur le site de l’Onzus – Les disparités sociales et territoriales de santé dans les quartiers sensibles

L'Observatoire national des zones urbaines sensibles met en ligne une étude sur les disparités sociales et territoriales de santé dans les quartiers sensibles - Mai 2009

Finances 28/05/2009

Taxe professionnelle : les collectivités tentent un front uni avec le Medef et les parlementaires face au gouvernement

A la suite de la réunion de concertation à Bercy du 27 mai, le gouvernement promet un scénario de compensation pour le 25 juin.Les modalités de compensation de la suppression de 80% des bases de la taxe professionnelles (la part EBM) se construisent tout doucement. «Il est très difficile de faire des simulations. Les chiffrages sont des ...

Développement économique 26/05/2009

Les élus veulent se faire entendre vis-à-vis de la future stratégie de Lisbonne

Les associations membres de la Maison européenne des pouvoirs locaux français (AMF, ADF, AMGVF, FMVM et l'APVF) affirment le 25 mai dans un communiqué commun que «la stratégie de Lisbonne ne doit pas se faire sans les élus locaux».Constatant que cet accord adopté en 2000 n'atteindra pas ses objectifs, elles plaident «pour une stratégie ...

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Rémunération / Salaires des fonctionnaires territoriaux

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