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Economie - Page 1306
Rhône-Alpes. Fin de la grève aux TCL et reprise du travail le 5 octobre
Les transports en commun lyonnais devraient circuler normalement le 5 octobre après l'annonce de la fin de la grève décidée tôt ce matin par quelque deux cents grévistes.L'intersyndicale, qui avait déposé un préavis de grève reconductible jusqu'au 1er janvier 2010, a donc préféré arrêter un mouvement qui aura duré 11 jours et suivi ...
Sur le site de l’Assemblée nationale – Pôles de compétitivité
L'Assemblée nationale met en ligne le rapport d'information d'Alain Claeys, Jean-Pierre Gorges et Pierre Lasbordes sur les pôles de compétitivité - Septembre 2009
Sur le site de La Documentation française – Politique d’insertion des allocataires du RMI
La Documentation française met en ligne un rapport de l'Inspection générale des affaires sociales sur le contrôle des politiques d'insertion menée en faveur des allocataires du RMI - Septembre 2009
Sur le site du ministère du Budget – Compte épargne temps
Bercy met en ligne une fiche pratique sur la nouvelle réglementation applicable aux comptes épargne temps à partir du 31 décembre 2009 - Septembre 2009
Sur le site du ministère du Budget – Réforme des finances locales
Bercy met en ligne deux fiches techniques sur la suppression de la taxe professionnelle et la modulation de la fraction régionale de la taxe intérieure de consommation sur le gazole et les supercarburants pour financer des projets d'infrastructure - Septembre 2009
Expulsés de Calais : Jean-Paul Delevoye rend visite aux mineurs afghans de Vitry-sur-Orne
Membre de la Commission nationale consultative des droits de l'Homme, Jean-Paul Delevoye s'est rendu le 25 septembre à la rencontre de 46 jeunes Afghans de 13 à 16 ans regroupés au foyer Adoma de Vitry-sur-Orne (Moselle) après leur expulsion de la «jungle» de Calais le 22 septembre dernier.
La Saône-et-Loire ne veut plus faire crédit à l’État
Arnaud Montebourg a annoncé le 29 septembre qu'il suspendait le paiement des crédits de l'État dans son département. Une réponse à la «stratégie d'étranglement financier menée par le gouvernement » qui, notamment en supprimant la taxe professionnelle, prive la collectivité d'une part de ses ressources.
Fonds national de revitalisation : 11,5 millions d’euros pour 7 territoires
Le gouvernement a annoncé le 28 septembre l'attribution, dans le cadre du fonds national de revitalisation des territoires, de 11,5 millions d'euros à sept territoires affectés par des restructurations économiques. Ce dispositif vise à soutenir des projets de développement ou de reprise d'activité en octroyant à des entreprises des prêts ...
Pays de la Loire. Loire-Atlantique : les collectivités vont créer 800 emplois aidés
Face à la montée du chômage (+ 23,5% sur un an), en particulier celui des jeunes (+ 37,5%), les collectivités de Loire-Atlantique, toutes à gauche, ont décidé d'agir de concert.Ville et communauté urbaine de Nantes, conseils général et régional des Pays de la Loire vont intensifier et synchroniser leur soutien aux dispositifs d'emplois ...
Les collectivités alarmées par le projet de loi de finances pour 2010 – Explications, vidéos, de territoriaux
Le gouvernement a confirmé en Conseil des ministres le 30 septembre que le projet de loi de finances ne prévoit qu'une augmentation de 0,6% des dotations des collectivités pour l'année 2010, soit la moitié de l'inflation.Après les discussions sur la réforme de la taxe professionnelle, c'est le budget qui devrait faire couler beaucoup ...
