Club Techni.Cités
Aménagement urbain
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Une démarche collective autour des quartiers de demain
Le Cerema vient de lancer une plateforme collaborative pour imaginer les nouveaux quartiers et réinventer l’espace public. Entre la crise sanitaire et le changement climatique, il faut modifier notre quotidien.
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[Interview] Espaces verts
Le zéro phyto bientôt obligatoire dans les cimetières
Un arrêté du 15 janvier 2021 étend l’application du zéro phyto aux cimetières et à la plupart des terrains de sport. Certaines communes n’utilisent plus du tout de pesticides depuis de nombreuses années, à l’instar de Rennes. Bertrand Martin, responsable d’exploitation à la direction des jardins et de la biodiversité, conseille ...
Urbanisme
Les régions, futurs chefs de file pour la réhabilitation des friches ?
La mission d'information sur la revalorisation des friches industrielles, commerciales et administratives a présenté son rapport devant la commission des affaires économiques et la commission du développement durable de l'Assemblée nationale le 27 janvier. Les régions pourraient être une sorte de guichet unique sur ce sujet, proposent les ...
Transition écologique
Relance : l’Ademe se met en quatre pour les collectivités
L'Agence de la transition écologique (Ademe) a reçu d'importants moyens financiers et humains pour piloter le volet écologique du plan "France relance". Son enjeu est désormais de faire émerger les bons projets et de les accompagner sur une multitude de thématiques.
Informatique et systèmes de communication
Rendre la communication téléphonique accessible à tous
Accessibilité des services téléphoniques Dans leurs relations avec les services publics, qu'ils soient gérés par l'État, les collectivités territoriales ou un organisme les représentant, ainsi que par des personnes privées chargées d'une mission de service public, les personnes handicapées ...
Déchets
Déchets d’emballages : et maintenant, le hors foyer
Citeo lance un appel à manifestation d’intérêt pour accompagner la mise en place de la collecte sélective des emballages dans l’espace public et dans les établissements recevant du public. Objectifs : répondre au déficit d’exutoires et trouver des solutions plus adaptées à la consommation nomade. La loi prévoit une généralisation ...
Analyse juridique
Compétence mobilité : attention au délai !
C’est la dernière ligne droite pour les communautés de communes qui n’ont pas déjà la compétence « mobilité ». Elles ne disposent plus que de quelques semaines pour se prononcer sur la prise ou non de cette compétence.
Qualité de l’air
Bataille d’arguments sur la pollution de l’air dans le métro parisien
L'association Respire a réalisé une étude sur la qualité de l'air dans le métro parisien, à la demande d'un syndicat de la RATP. Elle estime que les données communiquées par la régie sont trompeuses, et appelle l'Etat à se saisir de cette question. La RATP met cause, quant à elle, la méthodologie utilisée pour réalisée cette étude.
Webinaire
Télétravail : équipements, coûts et protection des agents de A à Z
Comment organiser durablement le télétravail dans les collectivités ? Quelles sont les obligations de l'employeur territorial, en matière d'équipement des agents et de prévention des risques ? Deux experts répondront à vos questions jeudi 4 février à 10 heures.
Mobilité
Mulhouse renforce son MaaS
Premier service global de mobilité initié en France en 2017, le Maas de Mulhouse continue d’intégrer petit à petit les différents services de transport de son territoire. La complexité du projet se révèle dans la création d’API dédiées à chaque service appelé.
Données
Rennes métropole dresse un bilan nuancé de son service public de la donnée
Engagée dans l’émergence d’un service public métropolitain de la donnée, la métropole de Rennes vient de publier le bilan de deux années d’amorçage. Un bilan sans concession, qui revient sur les difficultés et les succès et gagnera à être lu par des collectivités désireuses de se pencher sur la gouvernance des données.
Habitat
La rénovation thermique des logements monte en puissance
L'Agence nationale de l'habitat a présenté, le 27 janvier 2021, à l'occasion de sa cérémonie des voeux, les chiffres de son bilan d'activité pour 2020. Le financement de dossiers de rénovation thermique de logements est monté en flèche avec le dispositif Ma prime rénov, et devrait encore s'accroître en 2021 avec l'aide du plan de ...
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Risques naturels
Indemnisation des catastrophes naturelles : le texte passe le premier cap de l’Assemblée
La proposition de loi visant à réformer le régime d’indemnisation des catastrophes naturelles a été adoptée en commission des finances, puis à l'unanimité en séance publique à l'Assemblée, le 28 janvier 2021. Nouvel interlocuteur pour les communes, transparence des procédures, délais raccourcis... le texte adopté comporte ...
Revue de presse
Energies renouvelables – Biodiversité – Eclairage – CEE… toute l’actu de la semaine
Retrouvez l'essentiel de l'actualité du 23 au 29 janvier 2021 sur les thématiques qui concernent les ingénieurs et les techniciens des collectivités territoriales : environnement, déchets, transports...
Bâtiment - Patrimoine - Énergie
Les missions de contrôle technique pour les constructions publiques
Le contrôle technique a été défini par la loi n° 78-12 du 4 janvier 1978, dite loi Spinetta, et son décret d'application n° 78-1146 du 7 décembre 1978. Modifiée par plusieurs ordonnances, elle a été codifiée au code de la construction et de l'habitation (CCH, art. R.111-38 à 42). De cette mission obligatoire est née une ...
Gemapi
Des patchworks territoriaux en quête de cohérence
Exercer la compétence Gemapi est complexe. La restitution du premier appel à partenaires Gemapi lancé en 2016 par le Cerema et l’Inrae propose des pistes méthodologiques et des outils innovants pour accélérer sa mise en œuvre.
Ingénierie
Le Cerema met le cap sur la résilience
Avec une feuille de route programmant, année après année, baisse de dotation et de personnel, le Cerema devait faire preuve de résilience. C’est le but de la nouvelle organisation qu’il vient d’adopter, qui voit son recentrage sur six domaines d’expertise, elles-mêmes en lien avec la résilience des territoires. Le fond et la forme ...
VEILLE TO, JURISPRUDENCE
Votre actu juridique du 22 au 28 janvier 2021
Notre sélection de textes officiels et jurisprudences intéressant les cadres de la filière technique, publiés par le Club Techni.Cités et sur Lagazette.fr entre le 22 et le 28 janvier 2021.
Urbanisme-aménagement
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L’application des autorisations du droit des sols
Une autorisation d'urbanisme est nécessaire pour tout projet de construction, d'aménagement ou de travaux de modification d'un bâtiment existant. L'application du droit des sols consiste à s'assurer de la bonne application des règles d'urbanisme. Depuis 2015, s'applique aux décisions prises par l'autorité compétente le ...
Déchets
Iloé valorise les encombrants de la métropole lyonnaise
En mai 2019, la société coopérative Iloé s’installait à Saint-Priest pour une année d’expérimentation. Un an et demi plus tard, cette plateforme d’un nouveau genre a traité 2 300 tonnes de déchets et permis à sept personnes de se réinsérer.
