A la une
A la Une - La sélection du Club Techni.Cités : ce qu’il faut savoir sur la filière technique territoriale et l’ingénierie publique.
Décryptage
Simplifier la gestion des espaces naturels : un objectif évident mais controversé !
Le gouvernement souhaite lancer une expérimentation permettant de « simplifier » la gestion des espaces naturels protégés. Pour les uns, c'est un tournant historique, pour les autres, c'est une régression majeure.
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Déchets
D3E : une étude de gisement pour rebondir
Face à la stagnation des performances de la collecte des déchets d'équipements électriques et électroniques (D3E) depuis 3 ans à 7 kg/an/hab (alors que les objectifs sont de 10 kg en 2016 et 14 kg en 2019), une étude de gisement Ademe-OCAD3E donne des éléments concrets pour réorienter les actions sur cette filière.
Déchets
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Pourquoi la production de déchets ménagers a baissé en Ile-de-France ?
Les chiffres publiées par l’Observatoire régional des déchets d’Ile-de-France (Ordif) le 11 mars 2014 concernant la production des déchets ménagers franciliens font apparaitre une légère baisse (-1,7%) sur l'année 2012. Derrière cette évolution globale, se cachent une baisse constante des tonnages d'ordures ménagères et une faible ...
Décryptage
Comment mettre en oeuvre l’expérimentation sur la tarification sociale de l’eau?
L’expérimentation visant à mettre en œuvre une tarification sociale par les collectivités compétentes en eau et en assainissement est enfin possible, grâce à l’instruction gouvernementale du 4 mars. Les projets devront être bouclés avant la fin 2014. Champ d’application, calendrier, modalités : notre décryptage complet.
Sites & sols pollués
Loi Alur : un pas de géant pour la dépollution des sites industriels
La réhabilitation des friches industrielles est une étape clé pour lutter contre l’étalement urbain. Pourtant, les démarches de dépollution des sols se heurtent à de nombreux obstacles. L’article 173 de la loi Alur va permettre de clarifier de nombreux points.
Voirie - Mobilité
Aménagement, signalisation, stationnement…: les mesures du plan « mobilités actives » décortiquées
Attendu depuis la mise en place, en juin dernier, d’un comité de pilotage ad-hoc, le plan d’actions pour les mobilités actives (Pama) a été dévoilé le 5 mars par le ministre des Transports Frédéric Cuvillier. Il prévoit 25 mesures « à mettre en œuvre dès 2014 », qui ont notamment des impacts sur les codes de la route et de la ...
Ingénierie
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Les départements veulent développer une ingénierie territoriale dédiée au littoral
L’association des départements de France (ADF) mène depuis avril 2013 une mission consacrée à la mer et au littoral. Un rapport intermédiaire a été présenté le 18 février dernier. Parmi les premières pistes évoquées, le développement d’une ingénierie territoriale et d’une stratégie d’aménagement propres aux enjeux ...
[Exclusif] Déchets
Collecte des déchets : le décret qui va changer la donne
Un projet de décret relatif à la collecte des déchets ménagers sera prochainement présenté à la Commission consultative d’évaluation des normes. En avant-première et en exclusivité, décryptage de ce texte, qui modifie entre autres les règles de fréquence de collecte des ordures ménagères résiduelles (OMR).
Déchets
Clause de revoyure : le ministre de l’Ecologie accorde l’essentiel des nouveaux moyens à l’aide aux collectivités en difficulté
L'arbitrage du ministre de l'Ecologie sur la clause de revoyure entre les collectivités et l'éco-organisme Eco-Emballages vient de tomber ce vendredi 28 février 2014 : seulement 23 millions d'euros sont accordés pour actualiser les coûts servant de référence au soutien de toutes les collectivités, tandis qu'un fonds de 90 millions d'euros ...
Prévention des risques naturels
Inondations : pourquoi la Manche est-elle épargnée ?
Tout autant connue pour sa pluie que la Bretagne, la Manche, département voisin et également littoral, a pourtant été épargnée par les inondations de cet hiver. Pourquoi ? Probablement en grande partie grâce aux marais du Cotentin, un espace préservé de 27 000 hectares qui joue un rôle déterminant de régulation du trop plein d'eau.
Ferroviaire
Le tram-train Nantes-Châteaubriant surmonte les obstacles techniques et administratifs
Près de 34 ans après sa fermeture, la ligne ferroviaire Nantes-Châteaubriant s’apprête à reprendre du service vendredi 28 février. Son exploitation s’effectuera au moyen d’un matériel de type tram-train, qui ne peut toutefois pas accéder au réseau de tramway pour l’instant. Innovations techniques et réglementaires obligent, le ...
Voirie - Mobilité
Des évolutions du Code de la route bientôt annoncées
Le ministre des Transports Frédéric Cuvillier, qui avait mis en place un groupe de travail interministériel en juin 2013, devrait faire part de ses arbitrages début mars dans le cadre d'un Plan "Mobilités actives". En exclusivité, voici les mesures susceptibles d'aboutir, dont la suppression de la règle des 50 km/h en agglomération.
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Energie
Mais où est donc passé le projet de loi sur la transition énergétique ?
Présenté comme devant être l’un des principaux textes du quinquennat, déjà reporté, le projet de loi de programmation sur la transition énergétique n’est étrangement pas mentionné dans la lettre de cadrage pour la transition écologique que le Premier ministre a envoyé, mardi 18 février 2014, au ministre concerné, Philippe Martin ...
Journées techniques routes 2014
L’innovation routière ne faiblit pas
Organisées par l’Ifsttar, l’Idrrim et le Cerema, les Journées techniques Route des 11 et 12 février 2014 à Nantes ont permis d’échanger sur l’avancement et l'avenir des programmes d’innovation nationaux et européens dans lesquels chercheurs, entreprises et maitres d’ouvrages publics sont impliqués. Tour d’horizon et focus sur ...
Déchets
Clause de revoyure : les coulisses du bras de fer entre les collectivités et Eco-Emballages
L’atmosphère est tendue autour des négociations dans le cadre de la clause de revoyure entre les associations d’élus et Eco-Emballages avec, dans le rôle de l'arbitre, le ministère de l’Ecologie. Cette clause doit permettre de se repencher sur les hypothèses de calcul des coûts de collecte, de recyclage et de traitement des déchets ...
TIC-Transport
Les systèmes de transports intelligents à l’aube d’une ère nouvelle
Plusieurs mesures favorisant le développement des dispositifs « intelligents » ont été annoncées par le ministre des Transport Frédéric Cuvillier lors de la conférence « Mobilité 2.0 », le 11 février. Les initiatives des collectivités en la matière ne manquent pas, mais il reste à les fédérer.
[Billet] Urbanisme
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Le PLUI voté du bout des lèvres
Le marathon législatif du projet de loi pour l’accès au logement et à un urbanisme rénové est enfin terminé : la commission mixte paritaire est parvenue à un texte de consensus le 12 février.
Enquête
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5e baromètre APF de l’accessibilité : «2015, le rendez-vous manqué»
L’Association des Paralysés de France (APF) a publié son traditionnel classement des villes accessibles, dont Grenoble occupe à nouveau la première place. Malgré d’indéniables progrès, les collectivités ne seront pas au rendez-vous de 2015.
Rapport annuel 2014
Déchets : la Cour salue les progrès en matière de prévention et de stabilisation des coûts mais demande une gestion plus locale
Dans son rapport annuel 2014, la Cour des comptes est revenue sur le sujet de la gestion des déchets ménagers, pour observer les suites données à son rapport thématique de septembre 2011. Et le bilan est plutôt bon, les magistrats ayant salué les progrès réalisés en matière de recyclage, de réduction des mises en décharge et de ...
[Décryptage] Déchets
Centres de tri « haute performance » : pas si performants que ça !
Depuis peu, les collectivités se voient proposer une gestion des bennes « tout-venant » de leurs déchèteries dans des centres de tri « haute performance » avec un objectif : optimiser et améliorer leur valorisation. Dans ce contexte, le Cercle national du recyclage a établit un état des lieux qui conclut à la prudence. En exclusivité ...


