Le ministre de l’aménagement du territoire donne sa version du Zan

Sommaire du dossier

1. Avec le ZAN, les élus perdent la boussole
2. ZAN : la bataille entre sénateurs et députés reprend
3. Produire du logement en Ile-de-France sans artificialiser, c’est possible
4. Les dégâts sur l’environnement enfin compensés ?
5. Compensation des dégâts environnementaux : le volontariat des entreprises, oui, mais…
6. Alexandre Saubot : « Nous ne pouvons pas nous permettre de perdre un seul projet industriel »
7. Le Zéro artificialisation nette anéanti par la proposition de loi Trace
8. La spéculation foncière dans le viseur des collectivités
9. L’arsenal des collectivités pour limiter la spéculation foncière
10. Le ministre de l’aménagement du territoire donne sa version du Zan
11. Zan : la mission de l’Assemblée nationale plaide pour aller de l’avant
12. Une proposition de loi du Sénat détricote le ZAN
13. Le Sénat ne lâche pas le ZAN
14. ZAN : Exit les outils classiques, place à l’approche personnalisée
15. Pour réussir le ZAN, le projet de territoire avant tout
16. Quand le sol devient un élément structurant des programmes fonciers
17. Petit à petit, l’écologue s’inscrit dans le paysage
18. « L’Etat prend-il vraiment sa part sur le ZAN ? »
19. Un jeu collectif sur le ZAN qui casse des briques
20. Verdir ou se développer, le dilemme des élus locaux
21. Le ZAN, un sujet toujours explosif
22. Les stratégies des régions pour le ZAN disséquées
23. Les sols, patrimoine vivant pour les collectivités
24. Les décrets ZAN sont publiés au « Journal officiel »
25. Le ZAN en pratique à l’international, et ce qu’on peut en apprendre
26. « Le ZAN est un signal plus que faible de bifurcation des politiques territoriales »
27. Les zones d’activités au défi du ZAN
28. Les friches et les logements vides, mines d’or du ZAN
29. Préserver et diversifier les terres agricoles, un travail de fourmi
30. La friche, une réserve prometteuse de terrains, mais longue à réhabiliter
31. Pour réussir le ZAN, trois millions d’habitations inoccupées…, encore faut-il qu’elles séduisent…
32. S’approprier l’objectif du ZAN en 6 étapes
33. « Notre idée est d’établir, pour un projet, une note ZAN, comme un bilan carbone »
34. Quels moyens financiers pour le ZAN ?
35. Le maquis des outils de mesure de l’artificialisation
36. Les aménageurs publics entament leur transition
37. Les SCoT en locomotives du ZAN et du ZEN…
38. Les aménageurs publics entament leur refondation
39. Avec le ZAN et la réforme fiscale, le foncier vaut de l’or
40. Artificialisation des sols : la nomenclature à connaître est fixée
41. ZAN et stockage carbone, un objectif à prioriser
42. ZAN et réforme fiscale : des arbitrages délicats
43. Zones d’activités et loi « climat » : les collectivités s’outillent
44. Et si on s’inspirait des COP pour mettre en œuvre le ZAN ?

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