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Risques industriels : les collectivités sous haute tension
Les collectivités accueillent à bras ouverts l’installation d’une industrie, créatrice d’emplois et d’activité économique. Mais après avoir connu des accidents et/ou des pollutions, les territoires industriels ...
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Normes
Normes : « On ne fait jamais le bilan des mesures de simplification »
A l’occasion de l’examen du projet de loi de simplification de la vie économique, Morgane Piederrière, juriste responsable du plaidoyer et des relations institutionnelles à France Nature Environnement, rappelle qu’en 20 ans, le Parlement a voté une dizaine de lois de simplification sans jamais avoir évalué leur efficacité.
Pollutions
PFAS : une carte identifie les sites les plus pollués
Générations futures vient de publier la carte des rejets de PFAS par installation classée pour la protection de l’environnement (ICPE), dans les eaux brutes ou vers une station d’épuration urbaine. Les résultats sont assez inattendus, car les PFAS ne sont pas seulement là où on les attend…
Eau
Polluants éternels : les collectivités en effervescence
Inquiètes de la présence de substances perfluoroalkylées et polyfluoroalkylées (PFAS) dans l’eau potable, et emportées par l’actualité médiatique qui agite les esprits à l’occasion d’une proposition de loi sur le sujet, les collectivités s’efforcent à la fois de rassurer leur population et de contribuer à accélérer le ...
Environnement
Pollution aux PFAS : pour une politique publique à la hauteur des enjeux
Plus d’un an après la mise en lumière de contaminations massives aux PFAS, l’association Amarais s’inquiète de l’immobilisme des pouvoirs publics face à cette crise sanitaire d’ampleur et appelle l’État et l’Europe à prendre les mesures politiques et réglementaires qui s’imposent pour permettre aux collectivités locales de ...
DÉCRYPTAGE
Les points d’attention à connaître pour réhabiliter une friche polluée
La loi "Climat et résilience" impose une diminution conséquente du rythme de l'artificialisation des sols dans les dix prochaines années. La réhabilitation et la reconversion des friches deviennent alors un véritable enjeu. Dans cette seconde analyse, Raphaëlle Jeannel, avocate au cabinet Huglo Lepage, décrypte les points d'attention à ...
DÉCRYPTAGE
Conseils pour acquérir sans risque une friche polluée
La loi "Climat et résilience" impose une diminution conséquente du rythme de l'artificialisation des sols dans les dix prochaines années. La réhabilitation et la reconversion des friches industrielles ou administratives devient alors un véritable enjeu. Raphaëlle Jeannel, avocate au cabinet Huglo Lepage, décrypte les précautions à prendre ...
Aménagement
Plan de prévention des risques industriels : la mise en oeuvre s’accélère
91% des plans de prévention des risques technologiques (PPRT) ont été approuvés. Les communes concernées doivent désormais les mettre en œuvre. Or, la phase déterminante de la réalisation n’a pour l’heure été expérimentée que par une poignée de collectivités.
Déchets
CSR : le petit combustible qui monte
Tri à la source des biodéchets, déclin annoncé de l’enfouissement, besoin d’alternatives aux énergies fossiles… Tous les voyants sont au vert pour le combustible solide de récupération. Un bémol : leur valorisation en énergie est peu soutenue… Surtout dans les collectivités.
Développement économique
Sites Seveso : des contraintes assouplies, des modalités à inventer
Une ordonnance relative aux plans de prévention des risques technologiques, a été promulguée le 22 octobre 2015. Elle permet aux entreprises riveraines de sites Seveso une plus grande souplesse pour gérer le risque et permettre à celles visées par des mesures foncières (expropriation, délaissement), de bénéficier d'un financement pour ...
Seveso
Plans de prévention des risques technologiques : les collectivités seront mises à contribution
Les collectivités territoriales pourront financer des mesures individuelles, afin d'éviter dans certains cas, l'expropriation des habitants riverains des sites Seveso.
Systèmes d'information géographique
Comment mieux gérer les risques sols pollués grâce aux SIG ?
Pour gérer plus finement le risque sols pollués sur son territoire, la Métropole européenne de Lille a développé un SIG très performant intégrant des informations issues de nombreuses sources différentes. Zoom.

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Sécurité industrielle
Sites Seveso : « Les outils juridiques sont là, il faut seulement une meilleure coordination »
Le député-maire (PS) de Feyzin, Yves Blein, par ailleurs président de l’association nationale des collectivités pour la maitrise des risques technologiques majeurs (AMARIS) réagit à la publication de l’instruction du 30 juillet 2015 relative au renforcement de la sécurité des sites Seveso contre les actes de malveillance subis par ...
Déchets
1
Quelle équation économique pour les combustibles solides de récupération ?
Issus du tri et du traitement des déchets, les combustibles solides de récupération peuvent fournir une énergie de substitution et limiter le recours à l’enfouissement. Les unités recourant à ce combustible disposeront dans quelques mois d’un statut. Mais l’aide au lancement reste à définir. La Fnade trace les contours de la ...
Retour d'expérience
Autorisation unique pour les ICPE : quelle organisation des services ?
Depuis le 1er avril 2014, la région Champagne-Ardenne expérimente l’autorisation unique pour les ICPE. Cette simplification a nécessité une réorganisation de la communication et de la collaboration entre les services de l’État.
[Exclusif] Gestion des déchets
1
Plans « déchets » : la régionalisation ne résoudra rien
Mieux organiser le service public des déchets pour réduire les coûts : tel est l'objet de la mission confiée par le gouvernement au comité interministériel pour la modernisation de l'action publique (Cimap). Ce dernier a produit une note, que le Club technique s'est procurée, concernant le transfert envisagé des plans départementaux de ...
Biomasse
Les cendres, sous-produits oubliés des chaufferies
Principalement enfouies, les cendres produites par les chaufferies représentent 1 à 4 % du gisement de bois entrant. Les pistes de valorisation existent. La logique d’économie circulaire milite en particulier pour le retour au sol en forêt.
Déchets
Territoires « zéro déchet » : décollage en vue pour la prévention ?
Le lancement, le 31 juillet 2014, d’un appel à projets « territoires zéro gaspillage zéro déchet » remet en scène la prévention. Vingt collectivités bénéficieront de financements et d’un accompagnement de l’Ademe pour réduire sensiblement leur production de déchets.
Energies renouvelables
Éolien terrestre : le rebond
Un pas en arrière, un pas sur le côté. Si l’éolien terrestre peine à tenir ses promesses, l’arsenal réglementaire en constante évolution y est pour quelque chose. Les dernières décisions des pouvoirs publics semblent plutôt favorables à la filière. Encore faudra-t-il créer un cadre financier pérenne. Le modèle basé sur des ...
Administration/Environnement
Autorisation unique ICPE : décryptage du dispositif
En application du « choc de simplification » voulu par le Président de la République, des expérimentations d’autorisation unique et de certificat de projet pour les ICPE ont été engagées dans sept régions. En Champagne-Ardenne, l’expérience a débuté au 1er avril et est menée sur l'ensemble des installations classées soumises à ...