Fonction publique - Page 351
Police municipale : après la grève, le SNPM appelle à manifester le 4 février
« Au vu des centaines d’appels téléphoniques reçus ces dernières 48 heures », le syndicat national de la police municipale (SNPM) appelle à une manifestation décentralisée
Les policiers municipaux appelés à la grève le 4 février
Le Syndicat national des policiers municipaux (SNPM) qui n’est pas suivi par les autres organisations, dénonce le "refus" gouvernemental de traiter le volet social.
Premier conseil communautaire pour le Grand Paris Seine Ouest
La nouvelle communauté d’agglomération de l’ouest parisien, la deuxième en terme de taille sur l’Ile-de-France, a réuni son premier conseil communautaire le 5 janvier 2010.
Interview de Bernard Derosier : 2010, année de vigilance pour le CSFPT
En marge de ses voeux, mardi 6 janvier, Bernard Derosier, président du CSFPT a indiqué que le Conseil supérieur de la fonction publique territoriale, qu'il préside, tentera, en 2010, d'obtenir une série d'aménagements aux textes de loi applicables aux fonctionnaires territoriaux.
Personnels des MDPH : une proposition de loi privilégie le détachement de 5 ans
Une proposition de loi du sénateur Paul Blanc vise à stabiliser les personnels des maisons départementales des personnes handicapées par la voie du détachement.
Le Conseil constitutionnel annule la taxe carbone mais valide la taxe professionnelle
Coup de théâtre le 29 décembre 2009 au soir : en statuant sur la loi de finances 2010, le Conseil constitutionnel a invalidé la taxe carbone et, plus accessoirement, l'article 116 qui offrait une possibilité de dévolution du patrimoine monumental de l'État aux collectivités volontaires. La taxe professionnelle, elle, sort indemne de cet ...
Marseille simplifie son organigramme et muscle ses services
Le 14 décembre, le conseil municipal de Marseille validait une importante réorganisation des services de la ville. Jean-Claude Gondard, le directeur général des services, revient sur les enjeux et les modalités de la refonte de l’administration communale.
Grève des policiers municipaux : Alain Marleix fait une mise au point
Quinze jours après le début des discussions avec les organisations syndicales, le secrétaire d’Etat « s’étonne » de l’appel à la grève lancé par le Syndicat national de la police municipale
Grève des policiers municipaux : la FA-FAPT se dit « surprise »
Le syndicat de la Fédération Autonome de la Fonction Publique Territoriale (FA-FPT) « prend acte » de l’appel à la grève lancé par le Syndicat national des policiers municipaux (SNPM) mais se dit « surprise »
Congrès de l’ARF : intervention de Brice Hortefeux – Communiqué
Congrès de l'Association des régions de France 2009 - Communiqué et accès à l'intervention de Brice Hortefeux - 11 décembre 2009
