Discipline
L’escalade devant le défi du plateau
L’Observatoire 2025 de l’escalade, présenté le 10 janvier à Paris par l’Union des entreprises de sport et cycle (USC), révèle un essoufflement de la croissance que connaît cette discipline depuis plusieurs années. Les lieux de pratique continuent pourtant de se développer, au détriment de leur rentabilité et d’une offre ...
Agents territoriaux : un décret liste les lieux où peuvent se réunir les conseils de discipline
L’agent sanctionné en dépit d’évaluations professionnelles impeccables
Eurogames à Lyon : un évènement, un message aussi de la collectivité
Du 23 au 26 juillet, Lyon accueille les 22e EuroGames, qui mettront en compétition 5500 sportifs LGBTQIA +, mais aussi en situation de handicap ou valides… Avec 33 disciplines, l’événement célèbre la fierté gay, lesbienne et trans et prône un sport safe -sûr- pour toutes et tous. Un message qu’envoie également la collectivité qui ...
Un équilibriste au cœur de toutes les disciplines
Face aux enjeux de soutenabilité, le développeur économique doit désormais faire converger les intérêts des entreprises et ceux du territoire.
Escalade : les collectivités grimpent vers les cimes
Discipline olympique depuis 2021, l’escalade a le vent en poupe. Parallèlement à l’essor d’un secteur privé plutôt urbain, les collectivités répondent aussi à la demande. Depuis 2008, près de 500 d’entre elles ont créé ou rénové un équipement en lien avec la Fédération française de la montagne et de l’escalade (FFME) ...
Le conseil de discipline dans la fonction publique en 10 questions
Le conseil de discipline est saisi par l'autorité territoriale, sauf pour les sanctions disciplinaires les moins sévères. Il délibère à huis clos, mais sa décision, et les motifs de celles-ci, peut être rendue publique. Le point sur cet organe partitaire en dix questions.
Cet article fait partie du dossier :
Réforme de la fonction publique : décryptage de la loi du 6 août 2019
Salaires, discipline, recrutements : ce que proposent les rapports « Woerth » et « Ravignon »
Deux rapports sur le millefeuille territorial publiés cette semaine contiennent des recommandations RH, telles que la décorrélation du point d'indice, et des propositions concrètes pour alléger les procédures de licenciement. De quoi alimenter les prochaines réunions de concertation sur le futur projet de loi pour l'efficacité de la ...
[Le chiffre de la semaine] Sanctions disciplinaires : 6 300 fonctionnaires territoriaux concernés
Selon la synthèse nationale des rapports sociaux uniques (RSU) des collectivités territoriales au 31 décembre 2021, qui sera bientôt rendue publique, il y a eu 6 300 sanctions disciplinaires prononcées à l’égard des fonctionnaires titulaires. 4 % étaient des révocations.
Quand un conseil de discipline est désavoué
L'autorité territoriale a la faculté de saisir le tribunal administratif en vue de l'annulation d'un avis d'un conseil de discipline de recours si elle considère qu'une sanction n'est pas assez proportionnée aux faits reprochés à un agent.
