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Urbanisme - Page 502

Grand Paris 16/04/2015

Grand Paris : un préfet à poigne pour la « dernière ligne droite »

Le nouveau préfet de la région Île-de-France, Jean-François Carenco, est ressorti optimiste de son baptême du feu à la coprésidence de la mission de préfiguration de la métropole du Grand Paris. Même s’il reconnaît que la métropole ne pourra être qu’une structure « progressive ».

Copyright : Cese
Transport 16/04/2015

Mobilité numérique : les préconisations du Cese pour les collectivités

Dans un projet d’avis sur la mobilité numérique, adopté le 14 avril 2015, le Conseil économique, social et environnemental (Cese) a émis plusieurs préconisations pour favoriser l’émergence du numérique dans les réseaux français. Plusieurs d’entre-elles concernent les collectivités, qui ont un rôle central à jouer.

Logement 15/04/2015

Les préfets en première ligne de la mixité sociale

Les annonces du Comité interministériel à l'égalité et à la citoyenneté du 6 mars, pour la partie logement, ont été précisées par la ministre Sylvia Pinel lors du conseil des ministres du 15 avril.

une-infrastructure
Copyright : Idrrim
[Décryptage] Environnement 15/04/2015

Aménagement : pour une meilleure efficacité du principe «Eviter-Réduire-Compenser»

Alors que le projet de loi pour la biodiversité entend préciser les modalités de compensation des impacts environnementaux pour les projets d'aménagement, le rapport Dubois sur l'amélioration du principe « Eviter-Réduire-Compenser », remis il y a quelques jours à la Ministre de l’Écologie, propose plusieurs pistes : partage des ...

Basilique Saint-Sernin Toulouse
Copyright : DR
1 [BILLET] VOIRIE 15/04/2015

Laïcité : Jean-Paul II aura-t-il sa place à Toulouse ?

A Toulouse, le parvis de la basilique Saint-Sernin va être rebaptisé « parvis Saint Jean-Paul II » selon un souhait de son maire, Jean-Luc Moudenc (UMP). Or, au nom de la laïcité, un élu de l’opposition François Briançon, voudrait nommer ce même parvis, «parvis de la laïcité ». Un petit rappel des règles juridiques applicables en ...

Jurisprudence 15/04/2015

Électrocution par une ligne à haute tension : une signalisation suffisante exonère la commune de sa responsabilité

La commune n’est pas responsable de l’électrocution dont a été victime un pêcheur sur les berges d’un lac à la suite d’un contact entre sa canne à pêche et la ligne à haute tension surplombant ce lac, alors que cette ligne était visible et que la zone était signalée comme dangereuse par des panneaux mis en place par la société ...

une-immeuble
Copyright : Marcus Kretschmar - Fotolia
BATIMENT-ENERGIE 14/04/2015

Grâce à un CPE, la ville et l’agglo gagnent sur tous les tableaux

La ville et la communauté d'agglomération de Montluçon (Allier) ont été des pionnières en matière de contrat de performance énergétique. Le partenariat public-privé signé en 2010 leur permet de faire des économies d'énergie et d'argent sur une centaine de bâtiments.

eclairage
Copyright : Cofely Ineo
1 Energie-Voirie 14/04/2015

L’éclairage public fait sa transition énergétique

Partie intégrante de la transition énergétique, portée par les professionnels, les collectivités et l’Ademe, la transition éclairagiste s’amorce, poussée par la réglementation, des impératifs économiques et environnementaux, les nouvelles technologies et des modes de gestion innovants. Il s’agit d’éclairer « juste ...

Cet article fait partie du dossier :

L’éclairage public fait sa transition
1427-Illustration-1
Copyright : Pascal Thomas Architectes
LOGEMENT 14/04/2015

Quelle place en ville pour l’habitat participatif ?

Des expérimentations d'habitat participatif se sont développées pour faire face à la standardisation des produits immobiliers et à la difficulté d’accès au foncier urbain. Cette tendance deviendra-t-elle une alternative dont s’empareront les collectivités territoriales pour produire la ville de demain ?

Desinfection
Copyright : overcrew - Fotolia
1 Environnement 13/04/2015

« Zéro phyto » : quand la cohabitation avec les agriculteurs devient problématique

La ministre de l’Ecologie a annoncé qu’elle remettra en mai prochain le label « Terre saine, communes sans pesticides » à 400 premières communes. Certaines sont donc déjà bien engagées, mais d'autres, situées en zone d’agriculture intensive, rencontrent plus de difficultés. L'annulation récente d'une manifestation organisée en ...

Cet article fait partie du dossier :

En route vers le "zéro phyto"
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Rémunération / Salaires des fonctionnaires territoriaux

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