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Urbanisme - Page 488

Asnieres - CreditChristophe Lehoucq
Copyright : Christophe Lehoucq
ASSAINISSEMENT 03/07/2015

La pluie s’infiltre dans les Hauts-de-Seine

Afin de limiter les débordements des déversoirs d’orage et les inondations en cas de fortes pluies, le département des Hauts-de-Seine privilégie la gestion des eaux pluviales à la source. Avec des résultats intéressants et à moindre coût.

Tarbes
Copyright : UrbaTP
VOIRIE 01/07/2015

Dépollution de l’air : la photocatalyse à l’épreuve du terrain

Des dalles dépolluantes ont été installées, le 10 juin 2015, à Sense City, mini-ville instrumentée par l’Ifsttar, pour être testées. Déjà expérimentées dans plusieurs villes françaises, les maîtres d’ouvrage sont en attente de tests plus complets.

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Copyright : Département de la Vendée
Transport-Energie 01/07/2015

La Vendée teste l’un des premiers autocars biométhane

Le Conseil départemental de la Vendée a expérimenté du 4 mai au 16 juin 2015 la desserte, par un autocar fonctionnant au biométhane, d’un circuit scolaire dans le bocage vendéen, et de la ligne régulière Cholet–Les Sables d’Olonnes.

une-erdf
Copyright : ERDF
1 Energie 30/06/2015

ERDF change d’habillage… a minima

En dévoilant, mardi 30 juin 2015, son nouveau logo, ERDF a satisfait en partie les demandes du régulateur de l’énergie (CRE). Mais celui-ci déplore toujours une « proximité ne permettant pas d’écarter tout risque de confusion » entre la filiale distribution d’électricité d’EDF et sa maison mère. Un sujet qui concerne aussi des ...

Bernard Larrouturou, directeur général du Cerema.
Copyright : MEDDE
Ingénierie publique 30/06/2015

Le Cerema veut renforcer sa présence auprès des collectivités

Créé le 1er janvier 2014, et regroupant les huit centres d'études techniques de l'équipement (Cete), ainsi que le Certu, le Cetmef et le Setra, le Cerema est pour le moment resté plutôt discret. Avec l'adoption de son projet stratégique 2015-2020 le 29 avril 2015, l'objectif est de monter en puissance auprès des collectivités locales.

panneau interdiction fumer
Copyright : D.R.
Police municipale 30/06/2015

L’interdiction de fumer dans les aires de jeu est entrée en vigueur

Annoncé depuis plusieurs mois, le décret interdisant la cigarette dans les aires de jeu pour enfants est paru le 30 juin 2015 au Journal officiel. Policiers municipaux et gardes champêtres sont habilités à verbaliser. Explications.

Jurisprudence 30/06/2015

Voie publique menant à la plage : le maire peut faire installer une barrière pour la rendre piétonnière

Conformément à l’article L.2213-2 du CGCT, le maire peut, par arrêté motivé, eu égard aux nécessités de la circulation et de la protection de l’environnement, interdire à certaines heures l’accès de certaines voies de l’agglomération ou de certaines portions de voie, ou réserver cet accès à diverses catégories d’usagers ou ...

Symbole de la justice
Copyright : Fotolia
Contentieux de l'urbanisme 30/06/2015

Les avocats souhaitent encore plus de rapidité dans le contentieux de l’urbanisme et de l’environnement

L’atelier sur « l’urgence en droit de l’urbanisme et de l'environnement », tenu à l’occasion des 5e États généraux du droit administratif, le 26 juin, a permis de dégager de nombreux axes d’amélioration afin de gagner temps et efficacité. Un souci majeur pour les collectivités territoriales.

Sans titre
Copyright : D.R.
URBANISME - ENVIRONNEMENT 29/06/2015

Démocratie environnementale : « Rétablir une consultation citoyenne équilibrée et exempte de crispation »

Quelques jours après avoir remis son rapport sur la démocratie participative, Alain Richard, sénateur et président de la commission spécialisée sur la démocratisation du dialogue environnemental au sein du Conseil national de la transition écologique, revient sur la mission qui lui était confiée pour renforcer l’efficacité du débat ...

réfection des canalisations
Copyright : savoieleysse - Fotolia
Voirie 29/06/2015

Réseaux enterrés : ce que le fond de plan unique va changer

Un fonds topographique unique, le Plan de corps de rue simplifié (PCRS) : tel est l'objet du protocole d’accord national signé le 24 juin 2015. Voilà qui devrait booster l’obligation faite aux exploitants de réseau, depuis 2012, de fournir un géoréférencement, et aux collectivités, de diffuser les fonds de plan.

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Rémunération / Salaires des fonctionnaires territoriaux

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