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Urbanisme - Page 321

Copyright : Fotolia Michael Nivelet
1 Logement 21/09/2018

Projet de loi Elan : les six points clés à retenir

Contre toute attente, et alors que les points de désaccord étaient nombreux entre députés et sénateurs, le projet de loi Elan a fait l'objet d'un accord en commission mixte paritaire, le 19 septembre. Le texte devrait être adopté définitivement par les deux chambres dans les deux semaines, sans subir de modifications. La Gazette passe en ...

Cet article fait partie du dossier :

La Loi Elan décryptée
fibre optique très haut débit
Copyright : Flickr CC by sa Groman123
Aménagement numérique 21/09/2018

Plan France très haut débit : pas de financements supplémentaires de l’État en vue

Devant l'université d'été du THD le 20 septembre, Julien Denormandie, secrétaire d'État auprès du ministre de la Cohésion des territoires, a réaffirmé la volonté du gouvernement d'inciter les collectivités à solliciter les financements des opérateurs dans les réseaux d'initiative publique. Davantage d'argent privé pour limiter les ...

fitness plein air
Copyright : D.R.
21/09/2018

Le fitness prend son envol en plein air

«En tant que constructeur d'équipements de sports in et outdoor, on constate vraiment ce phénomène. Il y a une porosité entre le type de sports pratiqués, les différents pratiquants, occasionnels ou plus assidus. Ainsi, les équipements ne sont pas dévolus à une seule ...

centre-ville
Copyright : CC BY 2.0-DIRECTION CENTRE-VILLE
Développement économique 20/09/2018

Les entreprises publiques locales se mobilisent pour les centres-villes

Les entreprises publiques locales, par leur présence sur tout le territoire national veulent s'engager aux côtés des collectivités territoriales pour accompagner la mise en œuvre du plan Action cœur de ville.

Accessibilité 20/09/2018

Simplification des demandes de mise aux normes accessibilité pour certains ERP

Un arrêté du 23 juillet vise à mettre en place : un formulaire simplifié de demande de mise aux normes accessibilité pour certains établissements recevant du public de 5e catégorie et de type M ou N et les locaux des professions libérales ; un formulaire de demande de modification d’un agenda d’accessibilité programmée approuvé.

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Copyright : Fotolia beeboys
Fiscalité de l'urbanisme 19/09/2018

Le point sur la participation pour équipements publics exceptionnels

La participation pour équipements publics exceptionnels (Pepe) permet de financer des réalisations de ce type uniquement, et non des travaux et aménagements courants. Elle ne peut être assise que sur des projets à caractère industriel, agricole, commercial ou artisanal.

construction_chantier_grue_batiment_AdobeStock_188851267
Copyright : Adobestock
[Billet] Urbanisme 19/09/2018

Le permis d’innover, ou comment contourner les règles de base

Les premières expérimentations au titre du permis d’innover sont lancées. Au nom des objectifs d’une opération, des dérogations au régime des autorisations d’urbanisme sont admises…

AdobeStock_70250665-Kasto-AdobeStock
Copyright : kasto - Adobe Stock
Prévention des risques 18/09/2018

Submersion marine : des travaux pour rendre les maisons étanches

Malgré les aménagements de protection, comme les digues, ou les éventuelles relocalisations, certains secteurs du littoral resteront exposés aux risques de submersion marine. Pour rendre ces logements plus résilients, des diagnostics de vulnérabilité sont proposés aux habitants situés en zone à risque.

Bruges, 5 rue de Majolan
Copyright : métropole de Bordeaux
Routes 17/09/2018

Amiante : des contraintes à la pelle

Le repérage de l’amiante avant travaux s’impose aux maîtres d’ouvrage routiers comme le précise un décret du 9 mai 2017. Toutefois, les modalités pratiques de ce diagnostic, les compétences des opérateurs de repérage, les méthodes de diagnostic, d’analyse et le contenu des rapports ne sont pas encore cadrés. Elles devraient ...

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Copyright : Adobestock
1 Compétences 14/09/2018

Les agents de nettoiement luttent aussi contre l’ambroisie

Afin de combattre l’ambroisie, une plante hautement allergisante, la métropole de Lyon forme ses équipes chargées de l’entretien des voiries depuis quelques années. D'ici à la fin de l'été 2018, 200 agents du service de la propreté urbaine sur les 900 qui assurent le nettoiement auront ainsi suivi une formation d’une demi-journée.

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Rémunération / Salaires des fonctionnaires territoriaux

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