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Urbanisme - Page 234
Charente-Maritime : la Gemapi se joue dans les marais
Le syndicat mixte Charente aval a été créé en janvier 2019 par sept EPCI, qui lui ont délégué leurs compétences gestion des milieux aquatiques et prévention des inondations. Ses actions sont particulièrement avancées sur le marais de Brouage.
Loi ASAP : les députés adoptent une salve de mesures de simplification
Le projet de loi d’accélération et de simplification de l’action publique en a terminé de son premier passage à l'Assemblée nationale. De nombreuses nouvelles mesures y ont été intégrées, à l'initiative du gouvernement.
Foncières commerciales : un pari financier sur l’avenir
Les projets de foncières commerciales chargées de porter, de rénover et de commercialiser les fonds de commerces fleurissent sur les territoires. Les dernières annonces gouvernementales pourraient provoquer un véritable engouement. Reste une difficulté : avec des ambitions de taille, les foncières devront avoir financièrement les reins ...
L’agglomération de Redon expérimente l’urbanisme favorable à la santé
Dans le cadre de son projet de renouvellement urbain, l’interco a mis sur pied une opération originale qui tient compte de la santé en s’appuyant sur les données.
La crise sanitaire, sale temps pour l’urbanisme tactique
Pour répondre aux impératifs de distanciation sociale dus à la crise sanitaire du Covid-19, les villes ont repensé leurs espaces publics, dans l’urgence. En principe, l’urbanisme tactique fait référence aux méthodes participatives de produire la ville. Dans ce cas, ces aménagements ont été décidés sans concertation. Les ...
Les textes officiels parus du 16 au 30 septembre 2020
Accessibilité, aides sociales, crise sanitaire, emploi, établissements de santé, FPH, FPT, logement, prime "Grand âge", mineurs non accompagnés, santé… Nous vous proposons un récapitulatif de la jurisprudence et des textes officiels parus du 16 au 30 septembre 2020 pour les secteurs social, sanitaire et médico-social.
Gens du voyage : le rôle incombant aux intercommunalités
Les évolutions législatives ont entériné le transfert aux intercommunalités de la compétence relative aux aires d'accueil des gens du voyage. Cette seconde analyse de notre série consacrée à la compétence "gens du voyage" des collectivités présente les obligations et les moyens de mise en œuvre de cette compétence devenue ...
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Gens du voyage : les obligations à respecterLe béton de chanvre prend de la hauteur
Une opération de quinze logements sociaux à Boulogne-Billancourt expérimente pour la première fois en France et en Europe l’usage de béton de chanvre sur 25 mètres de hauteur de façade.
Vigilance dans la mise en œuvre du volet littoral de la loi Elan
A l'heure où les collectivités adaptent leurs documents d'urbanisme au volet littoral de la loi Elan du 23 novembre 2018, la cour administrative d'appel de Nantes a rappelé dans une ordonnance du 21 septembre le rôle du schéma de cohérence territoriale dans cette mise en œuvre. Analyse de Laurent Bordereaux, professeur à l’université de ...
Réseaux 5G : la fronde des maires sera-t-elle efficace ?
Les maires sont de plus en plus nombreux à faire entendre leur mécontentement contre le déploiement de la 5G à marche forcée du gouvernement. Mais ont-ils vraiment leur mot à dire ? A l’heure où débutent les enchères pour attribuer les fréquences aux opérateurs télécoms français, des avocats spécialistes du sujet apportent des ...